Les lois Auroux, 25 ans après (1982-2007)

Où en est la démocratie participative ?

Jacques Le Goff - Collection Pour une histoire du travail

166 pages, parution le 20/03/2008

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Résumé

1982 : dans le sillage du rapport Les droits des travailleurs (septembre 1981), les quatre lois "Auroux" lancent une vaste réforme des relations sociales.

25 ans plus tard, un regard rétrospectif se justifiait selon une double visée.

D'abord, mieux comprendre lu complexe alchimie qui a présidé à l'élaboration de la réforme. Quelle part y ont pris les organisations de salariés et d'employeurs, la haute administration du ministère du Travail et des autres ministères concernés, les universitaires...? Selon quels canaux ? Cette genèse reste encore largement méconnue. L'objectif était de croiser les témoignages d'acteurs de l'époque dans l'espoir d'y voir plus clair et, peut-être, d'en tirer des enseignements de portée plus générale quant au mode d'élaboration des grands textes sociaux.

Ensuite, dresser le bilan d'une réforme dont l'impact demeure, aujourd'hui encore, mal évalué. Qu'elle ait modifié le cours et le style des pratiques n'est pas douteux. Mais dans quelle mesure ? La réponse est indécise. Ne peut-on, par exemple, considérer qu'elle a plutôt mieux réussi sur le plan de la garantie des droits individuels fondamentaux (liberté d'expression et d'opinion, droit à la participation individuelle...) alors que son objectif central était bien plutôt la consolidation du collectif salarié dans une perspective d'équilibre et de bonne régulation clés relations sociales ? Qu'en est-il de l'ambition de renforcer la participation effective des salariés au fonctionnement de l'entreprise ?

Ce fut le double objet du colloque de Brest en mars 2007, en présence de Jean Auroux et de la plupart des grands acteurs de l'époque.

L'auteur - Jacques Le Goff

Jacques Le Goff est Professeur émérite des Universités (Droit public, Brest-Quimper) et ancien inspecteur du travail. Il préside l'Association des amis d'Emmanuel Mounier (www.emmanuel-mounier.org).

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Sommaire

L'élaboration des lois Auroux, une alchimie complexe
- Introduction : "Une aventure législative partagée" (J. Auroux)
- "Construire un ensemble cohérent, lisible"
- "Un retour sur image édifiant"
- "Un quiproquo extraordinaire"
- "Les contacts étaient fréquents"
- "Le patronat n'en voulait pas"
- "Un moment d'intense jubilation"
- "Apaiser les craintes des sénateurs"
- "Un rôle de modérateur"
Quels changements ? Éléments de bilan
- Introduction : Une matrice d'histoire
- La loi du 4 août 1982 : les libertés du citoyen entrent dans l'entreprise
- La loi du 4 août 1982 sur l'expression des salariés. Le point de vue d'un sociologue
- La loi du 28 octobre 1982 sur le développement des institutions représentatives du personnel. Les travailleurs, acteurs du changement dans l'entreprise ?
- "Du fonctionnaire sujet au fonctionnaire citoyen"
- Les lois Auroux et le droit de la fonction publique. Leur impact sur les instances représentatives. Regards croisés
- La loi du 13 novembre 1982 sur la négociation collective. Une révolution culturelle inaboutie
- La loi du 23 décembre 1982 relative au Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
- Un droit à la santé des travailleurs ?

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Presses Universitaires de Rennes (PUR)
Auteur(s)	Jacques Le Goff
Collection	Pour une histoire du travail
Parution	20/03/2008
Nb. de pages	166
Format	16,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	282g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782753505810
ISBN13	978-2-7535-0581-0