Les propriétés olympiques
Jean-Pierre Karaquillo - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
Un panorama des propriétés olympiques qui financent le sport.
L'adoption du sujet du présent ouvrage est, évidemment, à rattacher à l'organisation en France, en Juillet-Août 2024 des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Et il était de fait essentiel que ses contributeurs aient tout à la fois une connaissance fine du secteur des activités sportives internationales et nationales et une analyse authentique des propriétés intellectuelles dans leurs aspects juridiques ou/et économiques.
L'importance du thème retenu ne tient pour autant pas seulement à l'accueil en France des Jeux Olympiques et Paralympiques. Elle se justifie surtout eu égard aux enjeux politiques, sociologiques, juridiques et économiques qui découlent des propriétés olympiques.
Cet ouvrage est étroitement lié au colloque organisé le 8 mars 2024 à la Cour de cassation. Selon une pratique instaurée par le Centre de Droit et d'Économie du Sport (CDES) de la Faculté de droit et des Sciences Économiques (Université de Limoges) depuis 2011, avec le soutien du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d'État, ces manifestations pérennisées tous les deux ans, alternativement au sein de l'une des hautes juridictions françaises, sont l'occasion de fortifier et d'enrichir les contributions des auteurs du travail préparé en amont, tant dans son agencement que dans son contenu.
Sommaire
-
Présentation de l'ouvrage
, Charles Dudognon
-
Propos introductifs
, Christophe Soulard, Skander Karaa
Partie préliminaire : Cadre général des propriétés olympiques
Jean-Loup Chappelet, Emmanuel Bayle,
Les
propriétés olympiques au fil des Olympiades : définition, protection et gestion
Christophe Lepetit,
La valeur économique des propriétés olympiques
Première partie : Identification et exploitation des propriétés olympiques
Chapitre 1 : Identification des propriétés olympiques
Beatriz Loepz, Carlos Castro,
Le Comité international olympique (CIO) et les propriétés olympiques
Thibault Lachacinski,
Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et les propriétés olympiques
Romain Voillemot, Sybille d'Azémar,
Le Comité d'organisation des jeux olympique et paralympiques de Paris 2024, gardien éphémère des propriétés olympiques
Chapitre 2 : Exploitation des propriétés olympiques
Jean-Christophe Roda,
Exploitation des propriétés olympiques
Deuxième parie : Protection et contentieux des propriétés olympiques
Pierre Fargeaud, Oliver Hoarau,
Le champ de la protection des propriétés olympiques :
approche juridique et pratique
Nathalie Sabotier, Julien Blanchard,
Mise en œuvre de la protection des propriétés olympiques : les contentieux français
Troisième partie : Approche de droit comparé : des exemples de problématiques singulières
Jacques de Werra,
La protection particulière des propriétés olympiques face à l'interaction entre les réglementations diverses, générales et spécifiques, globales ou locales, à l'ère du numérique
Rhadamès Killy,
La protection particulière des propriétés olympiques aux États-Unis
Sébastien Raimond,
Propos conclusifs
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Jean-Pierre Karaquillo |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 22/08/2024 |
| Format | 15.9 x 24.2 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 328g |
| EAN13 | 9782247237296 |
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