Les rémunérations alternatives

Nathalie Wellemans

806 pages, parution le 15/07/2020

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Résumé

La problématique de la rémunération occupe une place centrale dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd'hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un "package" composé d'une série d'avantages extralégaux.

Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée, l'employeur tente ainsi d'échapper à l'obligation de cotisation et d'imposition sur les rémunérations et indemnités par toutes les voies (légales) possibles.

L'imagination est au pouvoir dans ce domaine ; elle fait naître de nombreuses formes alternatives de rémunération. De la sacro-sainte voiture de société au récent système de bonus, ces avantages contribuent en outre à fidéliser le travailleur qui en bénéficie.

La question qui se pose est de déterminer si tel ou tel avantage alternatif constitue ou non de la rémunération imposable et/ou passible des cotisations de la sécurité sociale.

Cet ouvrage brosse de façon très concrète un panorama des avantages les plus fréquents. Pour chaque avantage, le régime social et fiscal est abordé tant pour le travailleur que pour l'employeur. Quand cela est nécessaire, les aspects de droit du travail sont également analysés.

Cette édition 2020 est enrichie par de nombreuses nouveautés :
- Allocations familiales extralégales et plan cafétéria : combinaison désormais possible ;
- Plans warrants : les plans d'options sans intermédiaire et les pièges à éviter ;
- Scission du chapitre sur les transports : la voiture de société, ses alternatives (moto, vélo, budget mobilité), les déplacements domicile-lieu de travail et le transport collectif ;
- Les précisions apportées au budget mobilité ;
- Les changements pour les véhicules "faux hybrides" ;
- Des précisions et interprétations dans la majorité des chapitres ;
- L'actualisation de tous les montants.

Tous les modèles de conventions sont disponibles sur www.legis.be