Manuel de droit des assurances

Principales abréviations
Introduction générale

Titre 1 – Cadre de la matière et définitions
Chapitre 1 – Technique des assurances
Chapitre 2 – Contrôle des entreprises d'assurance
Chapitre 3 – Principales divisions des assurances
Chapitre 4 – Droit applicable au contrat d'assurance terrestre
Chapitre 5 – Éléments essentiels du contrat d'assurance

Titre 2 – Conclusion du contrat
Chapitre 1 – Obligation précontractuelle d'information du preneur d'assurance
Chapitre 2 – Obligation précontractuelle d'information de l'assureur
Chapitre 3 – Échange des consentements

Titre 3 – Exécution du contrat
Chapitre 1 – Obligations du preneur d'assurance et/ou de l'assuré
Chapitre 2 – Obligations de l'assureur
Chapitre 3 – Questions de preuve

Titre 4 – Règles applicables au contrat en général
Chapitre 1 – Durée du contrat
Chapitre 2 – Résiliation et extinction du contrat
Chapitre 3 – Preuve du contrat d'assurance
Chapitre 4 – Modification du contrat
Chapitre 5 – Interprétation du contrat
Chapitre 6 – Prescription
Chapitre 7 – Arbitrage
Chapitre 8 – Coassurance

Titre 5 – Règles propres aux assurances à caractère indemnitaire
Chapitre 1 – Principe indemnitaire et ses conséquences
Chapitre 2 – Sous-assurance

Titre 6 – Règles propres aux assurances à caractère forfaitaire

Titre 7 – Assurances de dommages
Chapitre 1 – Assurance de la responsabilité
Chapitre 2 – Assurance protection juridique
Chapitre 3 – Assurance incendie

Titre 8 – Assurance de personnes : assurance maladie
Chapitre 1 – Introduction
Chapitre 2 – Définitions
Chapitre 3 – Dispositions propres aux contrats non liés à l'activité professionnelle
Chapitre 4 – Dispositions propres aux contrats liés à l'activité professionnelle

Ouvrages de référence
Index