Pour une théorie des cas extremes

Aux limites du pouvoir jurisdictionnel

Julien Cantegreil

96 pages, parution le 16/11/2006

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Résumé

Comment juger d'affaires à haute teneur politique ? Le fait que ces cas soient d'une nature « exceptionnelle », qu'ils résultent d'un contexte de crise politique ou d'un acte réalisé suite à un renversement de régime complexifie l'application des textes existants. Des considérations politiques et morales s'insèrent plus qu'ailleurs dans l'office du juge. Face à cette question constamment renouvelée, moins spéculative et plus ouverte que jamais, on se rabat donc aisément sur les seules philosophies morale ou politique. Cet ouvrage défend a contrario la possibilité d'une théorie juridique du jugement pour une partie au moins de ces cas exceptionnels. Plusieurs théories, comme celle de « cas difficile » proposée par Ronald Dworkin, ont ouvert la discussion. La grande force du concept inédit de « cas extrême », ici proposé par Gérard Timsit, est de subsumer à lui seul un nombre élevé et délimité de situations que chacun dirait « exceptionnelles » et à haute teneur « politique ». Ce pari des « cas extrêmes » amène, chemin faisant, à reconsidérer plusieurs cas classiques de la théorie du droit pour les assumer ou s'en démarquer. Ce livre met ensuite en perspective la façon dont cette théorie des cas extrêmes se situe dans le champ des théories du droit pour mieux cerner les chantiers juridiques qu'ouvrent les « cas extrêmes ». Pour mieux appréhender, aussi, les jeux inévitables entre droit, politique et philosophie.