Règlement de l'assemblée nationale commenté

Jean-François Kerléo

372 pages, parution le 17/05/2022

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Résumé

Conçu comme un code de l'Assemblée nationale, cet ouvrage investit le champ du droit parlementaire, discipline centrale du droit constitutionnel, et comble ainsi plusieurs lacunes éditoriales et scientifiques. La méthode inédite en droit a consisté à commenter, chapitre par chapitre, le Règlement de l'Assemblée nationale, véritable matrice de ce droit parlementaire, sans jamais oublier l'analyse des sources constitutionnelles, législatives et internes indispensables à la bonne compréhension et à la connaissance des modes d'organisation et de fonctionnement du Parlement.
Cette présentation, qui a le mérite d'être particulièrement didactique et pédagogique, offre aux lecteurs une vue d'ensemble de la matière par un panorama exhaustif du droit positif, des comparaisons constantes avec le droit applicable au Sénat et de nombreuses illustrations pratiques.
La complémentarité des regards et des points de vue entre les différents profils des commentateurs - universitaires, ancien élu et ministre, administrateur et collaborateur -, a enrichi le contenu des commentaires en alliant constamment les approches théorique et pratique de la matière.
L'ouvrage se présente comme un guide pratique pour de nombreux acteurs parlementaires, que ce soit les élus, les administrateurs et les collaborateurs ou la presse spécialisée. Il sera également utile aux candidats aux concours de l'Assemblée nationale et aux étudiants de master. Il offre à tous les moyens de connaître les divers organes du Parlement et les droits et obligations du député et de comprendre les subtilités de la procédure parlementaire, les modalités d'adoption de la loi, les rapports institutionnels avec le Président et le Gouvernement ainsi que les différentes formes de responsabilité politique.

L'auteur - Jean-François Kerléo

Jean-François Kerléo est maître de conférences en droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et attaché parlementaire à l'Assemblée nationale.