Renseignement et entreprises

Intelligence économique, espionnage industriel et sécurité juridique

Jérôme Dupré

442 pages, parution le 23/06/2004

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

L' intelligence économique ou renseignement concurrentiel est une pratique en plein essor.

Le renseignement, longtemps réservé aux Etats, acquiert ses lettres de noblesse et se propage dans l'entreprise. Il pourrait bien devenir l'un des métiers de ce XXIe siècle, de l'information et de sa sécurité, siècle du renseignement réhabilité.

L'intelligence économique se distinguerait de l'espionnage par sa légalité. Rien n'est moins sûr.

La légalité de l'intelligence économique est le plus souvent proclamée par des professionnels ayant bien plus une culture du renseignement et de la raison d'Etat qu'une culture juridique, indispensable à cette pratique dans le secteur privé. Il existe en effet un droit de l'intelligence économique, du renseignement " ouvert ". Le droit du secret d'affaires, censé protéger juridiquement les informations secrètes, connaît également certaines limites et ressemble à un droit " poreux ". Telle est la thèse du présent ouvrage, issu d'un travail universitaire original consacré à ces questions. Sérieusement documenté, réactualisé et remanié pour les besoins d'un lectorat plus large en donnant des exemples concrets, il rappelle qu'en cette matière jusqu'ici peu explorée par les juristes, le droit n'est pas forcément où l'on pourrait s'attendre à le rencontrer, et qu'à la sécurité matérielle doit s'ajouter la sécurité juridique, fondamentale lorsque la première fait défaut...

On y aborde aussi bien les atteintes traditionnelles aux intérêts économiques nationaux que les atteintes aux intérêts privés des entreprises, le renseignement technique (écoutes, piratage informatique...} que le renseignement humain (corruption, débauchage...), et cela en se plaçant du point de vue de la protection de l'espionné mais aussi de l'espion, en posant les questions de la responsabilité et de l'éthique.

Sans prétendre définir de manière exhaustive le cadre juridique applicable à cette activité bien délicate à appréhender en droit, cet ouvrage en pose néanmoins les bases solides en appelant à la prudence et interpelle le politique en suggérant des évolutions législatives.

Il intéressera donc avant tout un public au fait des questions de renseignement, désireux d'en comprendre également les enjeux juridiques.

L'auteur - Jérôme Dupré

31 ans, a consacré sa thèse de doctorat en Droit à l'intelligence économique et l'espionnage industriel. Après avoir enseigné quelques années comme assistant à l'université, parallèlement à ses recherches, il est actuellement juriste en droit des contrats internationaux et des nouvelles technologies dans un grand groupe français.

Sommaire

Introduction
La "privatisation" du renseignement
- La notion d'intelligence économique
- Le marché de l' intelligence économique
- L'Etat, pourvoyeur d'informations pour "ses" entreprises ?
La pratique du renseignement économique et ses réponses juridiques
- L' intelligence économique et le droit
- L'espionnage économique et le droit
- La nécessité d'une protection uniforme des secrets d'affaires
Rénover le cadre juridique de l'espionnage économique
- Les contraintes liées au phénomène de l'espionnage
- Les droits étrangers
- Les pistes de solutions
- Conclusion
- Annexe

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lavauzelle
Auteur(s)	Jérôme Dupré
Parution	23/06/2004
Nb. de pages	442
Format	14,5 x 21
Couverture	Broché
Poids	645g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782702505779
ISBN13	978-2-7025-0577-9