Revue de législation professionnelle
Collectif - Collection Littératures
148 pages, parution le 17/05/2024
Résumé
Revue de législation professionnelle : industrie et commerce, chemins de fer et transports, assurances et banques / direction M.-J. Bezard-Falgas
Date de l'édition originale : 1914
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1914
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE
SEPTIÈME ANNÉE. N° 1.
| L'impôt sur les opérations dans les bourses de commerce. (A suivre.) XXX | 1 |
| Statuts de la Société des Anciens Elèves de l'Ecole de Législation Professionnelle | 8 |
| Bulletin de la Société des Anciens Elèves de l'Ecole de Législation Professionnelle | 14 |
| Programme des réunions | 16 |
SEPTIÈME ANNÉE. N° 2.
| L'impôt sur les opérations dans les bourses de commerce. (A suivre.) XXX | 17 |
| Les assurances de responsabilité civile (statistiques et tarifs), M. Richard | 26 |
| Bulletin de la Société des Anciens Elèves de l'Ecole de Législation Professionnelle | 32 |
SEPTIÈME ANNÉE. N° 3.
| Les assurances de responsabilité civile (statistiques et tarifs), M. Richard (Fin, 2e article) | 33 |
| L'impôt sur les opérations dans les bourses de commerce (3e article) (A suivre.) XXX | 42 |
| Bulletin de la Société des Anciens Elèves de l'Ecole de Législation Professionnelle | 48 |
SEPTIÈME ANNÉE. N° 4.
| Résumé de Législation et de Jurisprudence en matière fiscale (année 1913). X. X. X. | 49 |
| L'impôt sur les opérations dans les Bourses de Commerce (fin, 4e article) X. X. X. | 55 |
| Un nouveau contrat commercial | 59 |
| Création d'une Société allemande pour le Commerce universel | 61 |
| Bulletin de la Société des Anciens Elèves de l'Ecole de Législation Professionnelle | 62 |
SEPTIÈME ANNÉE. N° 5.
| Revue sommaire de Doctrine et de Jurisprudence en matière de transfert et conversion de titres nominatifs et d'opposition sur titres au porteur, perdus ou volés, pour l'année 1913 (A. WAGNER) | 65 |
| Revue sommaire de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière commerciale en 1913 (A suivre) (L. MILLIOT) | 71 |
| L'unification des termes dans la désignation des divers degrés de l'enseignement | 75 |
| Bibliographie - Traité théorique et pratique de l'Enregistrement de E. Dublineau | 77 |
| Les Examens du 2e trimestre à l'Ecole de Législation Professionelle | 78 |
| Bulletin de la Société des Anciens Élèves de l'Ecole de Législation Professionnelle | 80 |
SEPTIÈME ANNÉE. N° 6.
| Revue sommaire de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière commerciale en 1912 (Fin, 2e article). L. MILLIOT | 81 |
| Bibliographie. - Traité théorique et pratique du Contentieux des Transferts d'actions et d'obligations nominatives de J. BEZARD FALGAS. 2e édition (1914) | 91 |
| Bulletin de la Société des Anciens Elèves de l'Ecole de Législation Professionnelle | 93 |
SEPTIÈME ANNÉE. Nos 7 ET 8.
| Assurances-Accidents. - Résumé de Doctrine et de Jurisprudence (Année 1913) (Pochet et Cottance) | 97 |
| Revue sommaire de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile en 1913. (GARROUSTE) | 107 |
| Bibliographie | 111 |
| Bulletin de la Société des Anciens Elèves de l'Ecole de Législation Professionnelle | 111 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Collectif |
| Collection | Littératures |
| Parution | 17/05/2024 |
| Nb. de pages | 148 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| EAN13 | 9782418164864 |
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