Revue générale d'administration

Ministère De L'intérieur - Collection Littératures

512 pages, parution le 04/06/2024

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Résumé

Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block
Date de l'édition originale : 1889-09

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES (Septembre-décembre 1889)

LIVRAISON DE SEPTEMBRE.

Les Sociétés de secours mutuels et les assurances ouvrières(suite), par Martinet, sous-préfet de Cherbourg	5
Contentieux en matière de travaux publics. - Jugements préparatoires et interlocutoires, par A. Ramalho, rédacteur au ministère de l'intérieur.	21
La Suppression des octrois(suite), par Ch. Blanc, ancien sous-préfet de la Flèche, chef de cabinet du préfet de la Seine	28
Jurisprudence. - Tribunal des conflits. - Chemins de fer de l'Etat. Marchés de travaux publics. Compétence administrative. - Sol d'un chemin vicinal. Action en réintégrande. Question préjudicielle	30

Conseil d'Etat au contentieux. - Chemins de fer. Haies de clôture en épines-vinettes. Dommages aux propriétaires voisins. - Contribution des patentes et contribution mobilière. Maisons de tolérance. - Elections municipales. Déchéance du réquérant par suite de condamnation judiciaire. - Algérie. Taxe des vignes, par O. Le Vavasseur de Précourt, maître des requêtes au Conseil d'Etat	59
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Courses de chevaux. Pari mutuel. Jeu de hasard. Loterie. Autorisation administrative	70
Tribunal civil de Troyes, - Pigeons voyageurs. Dégâts. Empoisonnement.	71
Tribunal correctionnel de Saint-Etienne. - Presse. Journal. Dépôt. Gérant. Imprimeur	72
Conseil de préfecture de la Seine. - Association syndicale de propriétaires pour l'exécution de travaux de défense. Taxes imposées pour le recouvrement des dépenses. Droit de suite sur les immeubles	72
Documents officiels. - Loi du 22 juillet 1889 sur la procédure à suivre devant les conseils de préfecture. - Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. - Décret du 13 août 1889 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 26 juin 1889 sur la nationalité. - Décret du 24 juillet 1889 portant réforme de la licence en droit. - Décret du 28 août 1889 convoquant les collèges électoraux des arrondissements ou des circonscriptions électorales à l'effet d'élire chacun un député	73

Chronique. - Chronique d'Allemagne	95
Chronique. - Chronique d'Angleterre	99
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	103
Chronique. - Chronique de Belgique	107
Chronique. - Chronique d'Italie	111
Chronique. - Chronique de l'Administration française	116
Bibliographie administrative. - Bulletin bibliographique	125

LIVRAISON D'OCTOBRE.

Etude historique sur la procédure devant les juridictions administratives et les conseils de préfecture, par Combarieu, secrétaire général du Calvados.	129
Les Sociétés de secours mutuels et les assurances ouvrières(suite), par Martinet, sous-préfet de Cherbourg	149
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Vente nationale. Interprétation. - Conseil d'Etat. Procédure. Délai de recours du ministre, par O. Le Vavasseur de Précourt, maître des requêtes au Conseil d'Etat.	167

Cour de cassation (Chambre criminelle). - Criage des journaux. Annonce au moyen d'un tableau. - Chasse. Mode. Chien charnaigre. Prohibition. - Chasse. Battue. Recherche du gibier	179
Cour d'appel d'Aix. - Travaux publics. Lignes téléphoniques. Arrété préfectoral. Légalité. Prétendue dépossession définitive. Incompétence	181
Conseil de préfecture de la Seine. - Loi du 22 juillet 1889. Référé. Ordonnance. Avis au défendeur éventuel. Opposition. Non-recevabilité	181
Tribunal civil de Châlon-sur-Saône. - Commune. Recettes municipales. Contraintes en recouvrement. Opposition. Autorisation de plaider. Mémoire introductif d'instance. Bail de pêche. Hypothèque. Cautionnement. Commandement au débiteur et au tiers tenu hypothécairement. Trouble et diminution de jouissance. Compensation impossible. Réserves	182

Documents officiels. - Loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée. - Rapport adressé au garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes, président du Conseil d'Etat, sur les travaux du Conseil d'Etat, du 15 août 1888 au 15 août 1889	184
Chronique. - Chronique d'Allemagne	222
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	225
Chronique. - Chronique de Belgique	231
Chronique. - Chronique d'Italie	236
Chronique. - Chronique de l'Administration française	242
Bibliographie administrative. - Compte rendu analytique. Bulletin bibliographique	252

LIVRAISON DE NOVEMBRE.

Du Paiement des terrains nécessaires à l'élargissement des chemins vicinaux, par Louis Delanney, docteur en droit, rédacteur au ministère de l'intérieur	257
Les Sociétés de secours mutuels et les assurances ouvrières(suite), par Martinet, sous-préfet de Cherbourg	272
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Traitements ecclésiastiques. Suspension par mesure disciplinaire. Curé de canton et curé desservant. Droits de l'administration. Compétence du ministre des cultes. Incompétence des préfets	294

Cour de cassation (Chambre civile). - Liste électorale. Inscription. Domicile. Enfant naturel. - Listes électorales. Domicile. Etranger naturalisé	313
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Police municipale. Société privée. Voie publique. Autorisation préalable. Interdiction arbitraire. - Cours d'eau. Réglementation. Compétence des préfets. Illégalité d'un arrêté municipal de curage n'ayant pas le caractère d'une mesure d'urgence prise en vue d'un fléau	315
Cour d'appel de Bordeaux. - Carrières. Accident de Chancelade. Travaux de déblaiement. Recouvrement des dépenses	316
Cour d'appel de Chambéry. - Travaux publics. Accident de voiture. Agent de l'administration. Délit ou quasi-délit. Compétence de l'autorité judiciaire	319
Cour d'appel de Dijon. - Chasse. Chiens. Absence de participation du maître	320
Cour d'appel de Riom. - Elections consulaires. Premier tour de scrutin. Impossibilité de constituer l'un des bureaux. Demande de nullité. Forme. Non-recevabilité. - Elections consulaires. Juge suppléant. Candidat non inscrit sur les listes électorales. Inéligibilité. Délais pour protester. Point de départ	320

Documents officiels. - Renouvellement de la Chambre des députés. Résultats des élections des 22 septembre et 6 octobre 1889	321
Chronique. - Chronique d'Allemagne	351
Chronique. - Chronique d'Angleterre	354
Chronique. - Chronique de Belgique	360
Chronique. - Chronique d'Italie	364
Chronique. - Chronique de l'Administration française	369
Bibliographie administrative. - Bulletin bibliographique	384

LIVRAISON DE DECEMBRE.

Du Nombre de centimes additionnels perçus au profit de la vicinalité, par E. Henry, ingénieur en chef des ponts et chaussées, agent voyer en chef du département de la Marne	385
Les Sociétés de secours mutuels et les assurances ouvrières(suite), par Martinet, sous-préfet de Cherbourg	398
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Aliénés. Frais d'entretien. Recours du département et de la commune. - Travaux publics. Responsabilité de l'Etat, par Chareyre, auditeur au Conseil d'Etat	426

Cour de cassation (Chambre criminelle). - Police municipale. Boulangerie. Taxe du pain. Taxe graduée. Arrêté. Qualité du pain	433
Cour d'appel de Bourges. - Diffamation par la voie de la presse. Réunion de délégués sénatoriaux. Incompétence du tribunal correctionnel	434
Tribunal civil de Baume-les-Dames. - Affouage. Hameau. Réunion à une autre commune	434
Tribunal correctionnel de Saint-Etienne. - Mines. Mines grisouteuses. Interdiction d'ouvrir les lampes	435
Tribunal correctionnel de La Flèche. - Elections législatives. Candidatures multiples. Déclaration de candidature. Récépissé provisoire	435

Documents officiels. - Répartition du fonds de subvention aux départements. (Exercice 1890.) [Loi du 2 décembre 1889.] - Avis du Conseil d'Etat du 27 juin 1889 sur l'application aux marchés passés au compte des départements des décrets des 18 novembre 1882 et 4 juin 1888. - Décrets des 2 juillet et 18 novembre 1889 suspendant l'exécution d'une délibération du conseil général des Côtes-du-Nord. Désaffectation partielle des dépendances d'un tribunal. Application des articles 48, § 2, et 49 de la loi du 10 août 1871. - Décret du 12 octobre 1889 annulant une délibération du conseil colonial de Cochinchine. - Décret du 26 août 1889 annulant une délibération du conseil général de la Nouvelle-Calédonie	436
Chronique. - Chronique d'Allemagne	444
Chronique. - Chronique d'Angleterre	448
Chronique. - Chronique d'Autriche-Hongrie	452
Chronique. - Chronique de Belgique	461
Chronique. - Chronique d'Italie	466
Chronique. - Chronique de l'Administration française	471

Projets et propositions de lois déposées au Sénat et à la Chambre des députés pendant le mois de novembre 1889

478

Bibliographie administrative. - Compte rendu analytique	485
Table des matières (Septembre-décembre 1889)	486
Table alphabétique des matières des trois volumes de l'année 1889	489

TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES DES TROIS VOLUMES DE LA REVUE GENERALE D'ADMINISTRATION

Abréviations. - Chr. All., Chronique d'Allemagne; Chr. Angl., Chronique d'Angleterre; Chr. Aut., Chronique d'Autriche-Hongrie; Chr. Belg., Chronique de Belgique; Chr. Ital., Chronique d'Italie; C. A., Circulaire du ministère de l'agriculture; C.A.E., Circulaire du ministère des affaires étrangères; C. C., Circulaire du ministère du commerce et de l'industrie; C. F., Circulaire du ministère des finances; C. G., Circulaire du ministère de la guerre; C. I., Circulaire du ministère de l'intérieur; C.I.P., Circulaire du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts; C. J., Circulaire du ministère de la justice et des cultes; C. M., Circulaire du ministère de la marine et des colonies; C. T. P., Circulaire du ministère des travaux publics; D., Décret; C. d'Et., Conseil d'Etat; C. d'Et. cont., Conseil d'Etat au contentieux; Av. C. d'Et., Avis du Conseil d'Etat; C., Cour d'appel; C. cass., Cour de cassation; C. rév., Conseil de révision; C. d. comp., Cour des comptes; Tr., Tribunal; T. confl., Tribunal des conflits; T. cor., Tribunal correctionnel; C. préf., Conseil de préfecture; D. M. A. E., Décision du ministre des affaires étrangères; D. M. I., Décision du ministre de l'intérieur; D. M. I. P., Décision du ministre de l'instruction publique; D. M. J., Décision du ministre de la justice.
Nota. - Le chiffre romain indique le tome; le chiffre arabe, la page.

A

Abattoirs.(Jurisprudence.) - Abattoir municipal. - Taxe d'abatage. - Perception. - Compétence. (C. cass., 15 janvier 1889.) I, 185.
Abattoirs.Allemagne. - Abattoirs. Viandes importées du dehors. Arrêté municipal. Légalité. I, 344.
Abattoirs.Belgique. - Révision des règlements communaux établissant des droits d'abattoir. III, 109.
Abattoirs.Hesse. - Législation sur les abattoirs publics. III, 225.
Actions judiciaires. - Voy. Communes.
Adjoints.(Jurisprudence.) - Adjoint spécial. - Frais de bureaux. - Inscription d'office au budget communal (C. d'Et. cont., 5 mars 1889). II, 68.
Adjudications. - Voy. Bois et forêts; Départements; Pêche; Surenchère.
Administration locale.Angleterre. - Rapport du Local government Board. I, 229.
Administration locale.Italie. - La nouvelle Loi provinciale et communale. I, 357.
Administration locale.Prusse. - Loi du 19 mai 1889, relative à l'introduction de la Réforme administrative dans la province de Posen. II, 353.
Administration locale.Prusse. - Voy. Zadruga.
Affectations. - Voy. Conseils généraux.
Affouage. - Hameau; réunion à une autre commune (Tr. Beaume-les-Dames, 3 juillet 1889). III, 434.
Agents diplomatiques et consulaires. - Concours. III, 474.
Agents diplomatiques et consulaires. Citations. - Consuls allemands. - Modifications à la circulaire du 19 mars 1887 (C. J.). I, 374.
Agents diplomatiques et consulaires. Comptabilité des agents diplomatiques et consulaires en ce qui concerne le service Marine. I, 378.
Agents diplomatiques et consulaires.(Jurisprudence.) - Testament public reçu à l'étranger. - Vices de forme. - Agents diplomatiques et consulaires. - Responsabilité. - Compétence (Tr. conf., 6 avril 1889). II, 427.
Agents diplomatiques et consulaires.Allemagne - Voy. Elections.
Agents diplomatiques et consulaires.Belgique. - Recrutement du corps consulaire. I, 236.
Agents voyers. - Concours. III, 473.
Agriculture. - Rapports entre les agents de ce département et les préfets (C. A). III, 474.
Agriculture. - Loi du 24 décembre 1888 concernant la destruction des insectes, des cryptogames et autres végétaux nuisibles à l'agriculture. I, 337.
Agriculture. - Echenillage, hannetonnage et protection des petits oiseaux (C. A.). II, 121.
Agriculture. - Destruction des hannetons (C. A.). II, 380.
Agriculture. - Concours pour la nomination de professeurs départementaux d'agriculture. I, 124.
Agriculture. - Belgique. - Réorganisation des comices agricoles, des sociétés et commissions provinciales et du conseil supérieur de l'agriculture. III, 363.
Agriculture. - Belgique. - Publications agricoles. III, 461.
Agriculture. - Prusse. - Protection des oiseaux utiles. Loi du 22 mars 1888. I, 466.
Agriculture. - Prusse. - Voy. Animaux; Armée; Bourses; Code rural; Hydraulique agricole; Phylloxera.
Algérie. - Trésorerie. - Personnel. I,495.
Algérie. - Commis de la trésorerie d'Algérie. - Concours pour l'admission à dix emplois. I, 499.
Algérie. - (Jurisprudence.) - Culte israélite. - Indemnité de logement du grand rabbin (C. d'Et. cont., 23 novembre 1888). I, 60.
Algérie. - (Jurisprudence.) - Déclaration d'utilité publique (C. d'Et. cont., 15 février 1889). II, 61.
Algérie. - (Jurisprudence.) - Taxe des vignes (C. d'Et. cont., 28 juin 1889). III, 69.
Aliénés. - Congrès international à l'occasion de l'exposition (C. I.). II, 383.
Aliénés. - Placement des fonds appartenant aux aliénés (C. I.). III, 121.
Aliénés. - Contingents communaux pour les dépenses des aliénés et des enfants assistés (C.I.). III, 251.
Aliénés. - (Jurisprudence.) - Frais d'entretien; recours du département et de la commune contre l'aliéné ou les personnes tenues à la dette alimentaire (C. d'Et. cont. 29 novembre 1889). III, 426.
Amendes. - Services de la perception. - Service des amendes (C.F.). II, 245.
Amnistie. - Instruction concernant l'application de la loi sur l'amnistie (C. J.). II, 506.
Amnistie. - Insoumis et déserteurs (C. G.). II, 504.
Animaux. - Police sanitaire. - Surveillance des foires et marchés aux bestiaux (C. A.). I, 251.
Animaux. - (Jurisprudence.) - Chemin de fer. - Police. - Infraction. - Introduction d'un chien dans un wagon des voyageurs. - Désinfection du box réservé aux chiens. - Non-application de l'article 16 de la loi du 21 juillet 1881 (C. Paris, 3 décembre 1888). I, 78.
Animaux. - Angleterre. - Le conseil du comté de Londres et les chiens errants. II, 476.
Animaux. - Angleterre. - Voy. Agriculture; Chevaux; Code rural; Loups.
Annonces. - Loi du 19 mars 1889 relative aux annonces sur la voie publique. I, 456.
Annonces. - (Jurisprudence.) - Criage des journaux. - Annonce au moyen d'un tableau (C. cass., 6 juillet 1889). III, 179.
Annonces. - Belgique. - Interdiction de fabriquer et distribuer des annonces ayant des apparences fiduciaires ou des imitations de timbres-poste. II, 365.
Appareils à vapeur. - Voy. Etablissements incommodes; Marine.
Archéologie. - Voy. Bourses.
Armée. - Loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement. III, 184; (C. I.),123.
Armée. - Application aux étudiants des Facultés et écoles de la loi du 15 juillet 1889 (C. I. P.). III, 251.
Armée. - Avis du Conseil d'Etat du 20 décembre 1888. Sur la question de savoir si l'article 66 de la loi du 30 octobre 1886 a abrogé l'article 79 de la loi du 15 mars 1850 et les dispositions de l'article 20 de la loi du 27 juillet 1872, relatifs aux membres et novices des associations religieuses, ou si au contraire on doit continuer à les autoriser à contracter l'engagement décennal en vue de la dispense du service militaire. I, 339.
Armée. - Répartition des classes (C. I.). I, 125; II, 384.
Armée. - Conseils de révision. - Désignation des conseillers généraux et d'arrondissement. - Villes divisées en plusieurs cantons (C. I.). II, 247.
Armée. - Nouvelle organisation de l'artillerie. I, 366.
Armée. - Remontes (C. A.). II, 504.
Armée. - Le service militaire des chemins de fer. I, 365; III, 246.
Armée. - Les services de l'arrière aux armées. III, 372.
Armée. - Service de la télégraphie militaire. III, 374.
Armée. - Déserteurs et insoumis (C. G.). III, 250.
Armée. - Officiers de réserve et de l'armée territoriale (C. G.), II, 381.
Armée. - Loi du 15 juillet 1889 (C. G.). III, 381.
Armée. - Instruction contenant les dispositions relatives au développement et à l'entretien des connaissances militaires des cadres de la réserve et de l'armée territoriale (C. G.). II, 124.
Armée. - Réserves et armée territoriale. - Avis à donner au bureau de recrutement du décès des hommes de 20 à 40 ans (C. I.). I, 504; II, 248.
Armée. - Réservistes et territoriaux. - Changements de domicile (C. G.). III, 475.
Armée. - Manifestations politiques (C. G.). I, 373.
Armée. - Ouvrage intitulé "Devoirs des maires en cas de mobilisation générale" (C. I.). I, 505.
Armée. - Travailleurs militaires (C. G.). II, 246.
Armée. - (Jurisprudence.) - Conseils de révision cantonaux. - Soutiens de famille; compétence (C. d'Et. cont., 21 décembre 1888). I, 74.
Armée. - Angleterre. - Dissolution de l'honorable Compagnie d'artillerie. I, 101.
Armée. - Autriche. - La loi militaire en Hongrie. I, 231.
Armée. - Autriche. - La loi militaire et les étudiants. II, 227.
Armée. - Autriche. - La nouvelle loi militaire. II, 105.
Armée. - Belgique. - L'armée belge. I, 234.
Armée. - Belgique. - Institution du conseil d'honneur dans les régiments. II, 113.
Armée. - Belgique. - Loi apportant modification aux cadres organiques de l'armée. III, 231.
Armée. - Italie. - Projets militaires. I, 116.
Armée. - Italie. - Solde de l'armée italienne. I, 239.
Armée. - Italie. - Réorganisation de l'armée italienne. III, 111.
Armée. - Italie. - Voy. Bois et forêts; Casernement; Chevaux; Instruction publique; Médecins militaires; Nationalité; Réquisitions; Sous-officiers.
Arts. - Commission consultative des travaux d'art. I, 363.
Arts. - Panthéon. - Décoration intérieure. I, 364.
Arts. - Autriche. - Enseignement des arts industriels. III, 452.
Arts. - Belgique. - Création de musées d'art industriel et décoratif. I, 355.
Arts. - Belgique. - Voy. Monuments historiques.
Arts et métiers. - Ecoles nationales d'arts et métiers. - Concours d'admission en 1889. - Demandes de bourses (C. C.). I, 501.
Arts et métiers. - Examens; Envoi de sujets de compositions (C. C.). II, 381.
Arts et méti

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère De L'intérieur
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	512
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1225g
EAN13	9782418171404