Revue générale d'administration

Ministère De L'intérieur - Collection Littératures

512 pages, parution le 04/06/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block
Date de l'édition originale : 1914-01

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES (Janvier-Avril 1914)

LIVRAISON DE JANVIER

Législation révolutionnaire relative aux biens des émigrés (suite), par Jean Signorel, docteur en droit, substitut du procureur de la République à Toulouse	5
Mortalité suivant la profession d'après les décès enregistrés en France pendant les années 1907 et 1908(suite), par Michel Huber	24
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au contentieux. - Cultes. Etablissement ecclésiastique supprimé. Attribution des biens. Association cultuelle ne remplissant pas son objet. Demande des fidèles et d'un prêtre au préfet afin d'être mis en possession du lieu de culte. Rejet. Légalité. Requête tendant à ce que l'attribution soit déclarée non avenue. Expiration du délai d'un an. Non-recevabilité. Requête tendant à ce que l'attribution cesse de produire ses effets. Recevabilité et admission au fond. Demande de mise en possession de l'église. Renvoi devant le ministre de l'Intérieur	39

Cour d'appel de Paris. - Contributions indirectes. Octroi. Procès-verbaux. Preuve contraire. Portatif. Foi jusqu'à inscription de faux. - Tribunal de commerce. Mandataire. Pouvoirs. Législation. Obligation. Refus. Identité. Garanties suffisantes. Disposition réglementaire. - Cultes. Eglise. Curé. Deniers personnels versés pour l'édification de cette église. Fabrique. Suppression. Action en reprise exercée par le donateur	56
Cour d'appel de Poitiers. - Pigeons voyageurs. Dégâts dans un champ ensemencé. Destruction. Ignorance de la race des pigeons. Absence de délit	71
Cour d'appel de Rennes. - Voirie. Chemins publics. Marais de Dol. Usages et règlements particuliers	72

Documents officiels. - Loi du 4 décembre 1913 réorganisant le crédit maritime mutuel. - Loi du 18 décembre 1913 concernant les pensions sur la Caisse des Invalides de la Marine, réglées antérieurement au 1er janvier 1908. - Loi du 30 décembre 1913 sur les pensions. - Loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques. - Loi du 5 janvier 1914 modifiant les dispositions de l'article 573 du Code de commerce relatif à la vente des immeubles du failli	77
Chronique d'Italie	106
Chronique d'Italie de l'Administration française	111

LIVRAISON DE FEVRIER

Législation révolutionnaire relative aux biens des émigrés (suite), par Jean Signorel, docteur en droit, substitut du procureur de la République à Toulouse	129
Mortalité suivant la profession d'après les décès enregistrés en France pendant les années 1907 et 1908(suite et fin), par Michel Huber	158
Jurisprudence. - Décret en Conseil d'Etat annulant une délibération du Conseil général de la Haute-Marne. - Conseil général. Subvention à une congrégation religieuse d'assistance. Biens des anciens établissements diocésains. Violation de la loi	166

Conseil d'Etat au contentieux. - Repos hebdomadaire du dimanche par roulement. Dérogation accordée à certains commerçants et refusée à d'autres. Même genre d'affaires. Annulation. - Conseil municipal. Convocation. Irrégularité. Droit des conseillers municipaux agissant en cette seule qualité de demander la déclaration de nullité des délibérations. - Assistance. Hospices. Rémunération du receveur. Revision du traitement. Mode de calcul. Subvention communale à l'hospice. - Enseignement primaire. Fournitures scolaires et distribution de soupe aux enfants pauvres des écoles publiques et des écoles libres. Délibération du Conseil municipal. Légalité. - Assistance. Bureau de bienfaisance. Action judiciaire. Non-nécessité d'une autorisation, par Ch. Rabany	167
Cour de cassation (Chambre civile). - Congrégations religieuses. I. Liquidateur nommé par justice. Substitution du directeur général des Domaines. Arrêt d'admission. Signification au liquidateur. Irrégularité (prétendue). II. Bien revendiqué par un tiers. Acquisition. Prête-nom. Rejet. - Avoués. Discipline. Tribunal civil. Chambre de discipline. Compétences respectives. - Octroi. Entrepôt à domicile. Décharge des droits. Préparation des produits. Blanchissage. Repassage. Valeur marchande. Restitution. - Retraites ouvrières. Employés de chemins de fer. Bénéficiaire d'une pension de retraite. Liste des assurés obligatoires. Non-lieu à inscription. - Notaires. Discipline. Matrices cadastrales. Mutations. Actes notariés translatifs de propriété. Extraits à déposer aux bureaux de l'Enregistrement. Circulaire du 25 octobre 1910. Atteinte au secret des actes. Caractère non obligatoire. Résistance du notaire. Peine disciplinaire non justifiée. - Travaux publics. Offre de concours. Contrat. Application. Compétence administrative. - Listes électorales. Inscription nouvelle faite par la "Commission administrative". Contestation. Preuve (Charge de la). - Octroi. Taxes. Applicabilité. Critérium. Consommation locale. Emploi sur place. Matériaux. Ouvrage auquel ils sont destinés. Caractère d'intérêt général. Port de mer. - Expropriation publique. Domicile élu. Notification de la citation à comparaître devant le jury. Nullité. Comparution. Réserves. Cassation. - Dot moniale. Congrégation. Dissolution, Reconstitution à l'étranger. Restitution. - Retraites ouvrières et paysannes. Appel. Procédure. Comparution (Dispense de). Conclusions écrites. Suffisance. Devoir du juge	180
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Contributions indirectes. Vélocipèdes. Nombre de plaques. - Notaire. Suspension. Signification. Exercice illégal de la profession. - Boucher. Arrêté municipal. Bestiaux abattus hors de la ville. - Secours. Réquisitions. Accident. Incendie ayant pris fin. - Justice maritime. Individu embarqué. Débarquement. Dessaisissement de la juridiction du bord. - Automobiles. Trompes. Airs de musique. Responsabilité civile. Maîtres et commettants. - Diffamation. Adjudicataire de pompes funèbres. - Contributions indirectes. Marchand en gros. Boissons appartenant à un tiers. Expéditeur. Titres de mouvement	191
Cour d'appel de Riom. - Octroi. Marchandises devant traverser une ville. Passe-debout. Introduction des marchandises dans la ville. Droits non acquittés. Bureau. Absence d'affiches. Article 27 de l'ordonnance du 9 décembre 1814	194
Cour d'appel de Toulouse. - Chemin rural. Prescription. Arrêté de reconnaissance postérieur. Possession des arbres en bordure. Prescription trentenaire. - Chemin rural communal. Injonction par un tribunal judiciaire à une commune d'exproprier. Excès de pouvoirs. Absence d'arrêté de reconnaissance. Autorisation par un riverain de faire passer un chemin sur ses terres. Présomptions d'abandon du terrain. Aveu judiciaire. Divisibilité. Commencement de preuve par écrit	197
Tribunal civil de Bordeaux. - Octroi. Consignation par les redevables. Droits perçus uniquement pour le compte de la commune. Contributions indirectes se désintéressant des poursuites. Décision inopposable au maire. Action en restitution devant le juge de paix. Prescription non acquise. Incompétence	203
Tribunal civil de Marseille. - Taxe vicinale. Commandement. Opposition. Option en nature. Prétendue libération. Incompétence du tribunal civil	204
Tribunal correctionnel de la Seine. - Société de secours mutuels. Adhérent victime d'un accident. Auteur poursuivi devant la juridiction répressive. Intervention de la Société. Demande en remboursement de sommes. Absence de préjudice direct et personnel. Intervention non recevable. Subrogation consentie à la société par l'adhérent dans ses droits contre le tiers responsable. - Contributions indirectes. Distillerie clandestine. Ordre de visite. Inutilité de cet ordre pour les villes ayant une population de 4.000 habitants	207
Tribunal de simple police de Toulouse. - Société coopérative de consommation. Boulanger. Arrêté municipal réglementant le prix du pain non applicable	212

Documents officiels. - Loi du 31 janvier 1913 modifiant l'article 61 de la loi du 22 frimaire an VII, sur l'enregistrement. - Loi du 6 février 1913 confiant à la Chambre des requêtes de la Cour de cassation l'examen des pourvois en matière électorale	215
Chronique d'Angleterre	217
Chronique de Belgique	222
Chronique de l'Administration française	229

LIVRAISON DE MARS

Les recours devant le Conseil d'Etat et devant la Cour de cassation et le rôle social du Barreau chargé de les soutenir, par Henry Mornard, président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation	257
Législation révolutionnaire relative aux biens des émigrés(suite), par Jean Signorel, docteur en droit, substitut du procureur de la République, à Toulouse	281
Jurisprudence. - Conseil d'Etat au Contentieux. - Aliénés. Internement d'office. Demande d'envoi dans un asile public d'un autre département. Refus du préfet. Demande de mise en liberté. Compétence. - Conseil municipal. Convocation faite moins de trois jours francs avant la réunion du Conseil. Nullité. Annulation régulièrement prononcée par le préfet, bien qu'il eût précédemment approuvé la délibération et même refusé de la déclarer nulle, par Ch. Rabany	305

Cour d'appel de Besançon. - Culte. Presbytères antérieurs au Concordat. Propriété communale. Distinction. Etablissement ecclésiastiques de la confession d'Augsbourg. Alsace. Ancienne principauté de Montbéliard	315
Cour d'appel de Paris. - Presse-outrage-diffamation. Journal. Imprimeur. Immunité pénale. Responsabilité civile. Faute commune. Gérant. Auteur d'articles diffamatoires. Préjudice. Réparation. Solidarité	320
Tribunal civil de Caen. - Retraites ouvrières. Clerc d'avoué inscrit à une Faculté de droit. Rétribution. Assurance non obligatoire	322
Tribunal civil de Montluçon. - Chemin vicinal. Déviation. Chemin de fer. Terrain remis. Domanialité publique. Largeur de l'ancien chemin	323
Tribunal civil de Périgueux. - Commune. Créance contre une Compagnie de tramways départementaux. Absence d'homologation préfectorale. Commandement. Compétence civile de ce chef. Sursis au fond. Compétence administrative	325
Tribunal civil de la Seine. - Accident dans un lycée. Responsabilité de l'Etat. Cas fortuit. Charge de la preuve	326
Tribunal civil de Toulouse. - Voirie. Ecoulement des eaux pluviales et ménagères à l'égout. Taxe. Concession. Inapplicabilité. Droit de voirie. Droit unique. Nouveau droit. Taxe annuelle. Impôt. Illégalité	328
Tribunal correctionnel d'Hazebrouck. - Douanes. Procès-verbal, Sommation d'assister à sa rédaction. Absence. Identité reconnue. Enquête ordonnée à tort. Matière d'ordre public. Inscription de faux nécessaire.	330

Documents officiels. - Loi du 11 février 1914 relative aux avances des sociétés de crédit immobilier pour l'acquisition de la petite propriété. - Loi du 25 février 1914 modifiant la loi du 29 juin 1894 et créant une caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs. - Loi du 24 février 1914 relative à l'abrogation de l'article 6 de la loi du 2 août 1884 sur le Code rural (vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques). - Loi du 25 février 1914 concernant les créations d'emplois de professeurs spéciaux dans les écoles primaires supérieures. - Loi du 25 février 1914 modifiant le paragraphe 3 de l'article 41 de la loi du 21 mars 1905 concernant l'exemption des périodes d'instruction pour les sapeurs-pompiers	333
Chronique d'Angleterre	342
Chronique d'Espagne	352
Chronique de l'Administration française	355
Bibliographie administrative. - Bulletin bibliographique. - Compte rendu analytique	379

LIVRAISON D'AVRIL

Contribution à la statistique des fonctionnaires, par Lucien March, directeur de la Statistique générale de la France	385
Législation révolutionnaire relative aux biens des émigrés(suite), par Jean Signorel), docteur en droit, substitut du procureur de la République à Toulouse	401
Jurisprudence. - Avis du Conseil d'Etat. - Enfants assistés. Frais des agences. Dépense départementale	409

Conseil d'Etat au Contentieux. - Assistance. Bureau de bienfaisance. Commission administrative. Compte. Ordonnateur. Maire. Délibération du Conseil municipal. Participation. Régularité. - Assistance. Droits des pauvres. Théâtre. Abonnement. Droit de contrôle, par Ch. Rabany	410
Cour de cassation (Chambre civile). - Prud'hommes. Elections. Listes électorales. Commissions chargées de leur préparation. Refus d'inscription. Pas de recours au juge de paix. Décision de ce magistrat. Excès de pouvoir. - Retraites ouvrières et paysannes. Fermiers, métayers, cultivateurs, artisans et petits patrons. Membres de leurs familles. Femme ou veuve, - I. Séparation des pouvoirs. Saisie-arrêt. Facteur rural. Traitement. Retenues. Receveur principal des Postes. Litige. Compétence judiciaire. II. Etat. Saisie-arrêt. Péremption quinquennale. Disposition spéciale. Loi générale ultérieure. Abrogation. - Listes électorales. I. Commission municipale. Décisions. Affichage non obligatoire. Appel. Délai. II. Inscription (Droit à). Condamnation encourue. Réhabilitation de plein droit. Justification indûment exigée. - Listes électorales. Pourvoi en cassation. Dénonciations nécessaires. Délai. Omission. Irrecevabilité encourue. Impossibilité de s'en relever par un nouveau pourvoi dûment notifié. - Algérie. Electorat municipal. Indigène musulman. Qualité de propriétaire foncier ou de fermier. Terres arch. Acquisition. Validité. - Listes électorales. Revision annuelle. Omission. Réclamation. Rejet. Motif insuffisant. - Algérie. Listes électorales. Titres produits. Langue arabe. Traduction nécessaire. - Droit de place. Marchand forain. Tarif. Base de perception. Contestation. Juge de paix. Compétence. Contrôle de la Cour de cassation. - Chemins de fer. Embranchements particuliers. Wagons. Fourniture. Demande. Précisions nécessaires. Retard. - Retraites ouvrières et paysannes. Salariés des départements et des communes. Caisses spéciales de retraites. Eventualité de leur maintien par décrets. Période intermédiaire. Situation des intéressés. Demande d'inscription sur les listes d'assurés obligatoires. Cumul interdit	430
Cour de cassation (Chambre criminelle). - Instruction publique. Usurpation d'un titre universitaire. Titre étranger. - Débits de boissons. Droits acquis. Motifs. Relaxe. Manque de base. - Voirie. Ordre de démolition. Amnistie. Arrêté municipal. Insertion au Bulletin municipal. Défaut de publicité légale. - Algérie. Contributions diverses. Garantie des matières d'or et d'argent. Acquittement du prévenu. Confiscation. Frais et dépens. Action publique et action fiscale. Jonction. - Police municipale. Interdiction de laisser aboyer les chiens	438
Cour d'appel d'Alger. - Chemin rural. Caractères. Libre accès du public. Circonstance insuffisante. Accès à une propriété privée	440
Cour d'appel de Besançon. - Commune annexée. Biens particuliers. Affouage. Non-participation sauf confusion de patrimoines résultant d'actes administratifs certains	443
Cour d'appel de Bordeaux. - Avocat stagiaire. Révocation de stage. Conseil de l'Ordre. Appel. Caractère de la décision. Obligations des avocats stagiaires. Assistance aux conférences. Manquement professionnel. Sanction. Peine disciplinaire. Recevabilité de l'appel du procureur général. Appel de l'avocat. Absence de notification au bâtonnier. Irrecevabilité	446
Cour d'appel de Paris. - Marché de fournitures. Armée et marine. Fraude. Pièce de rebut. Présentation comme pièce nouvelle. Manoeuvres frauduleuses. Refus. Délit caractérisé. Directeur d'usine. Propriétaire. Responsabilité civile	449
Tribunal civil de Bordeaux. - Retraites ouvrières et paysannes. Propriétaire foncier. Salarié	451
Tribunal civil de Narbonne. - Accident du travail. Communes. Alimentation en eau des habitants. Moteur inanimé	453
Tribunal civil de la Seine. - Séparation des pouvoirs. Décision ministérielle. Mission en Afrique. Retrait. Commandement à fin de reversement. Arrêtés ministériels. Actes émanant de la puissance publique. Tribunaux judiciaires incompétents	454

Documents officiels. - Loi du 23 mars 1914 relative aux témoignages reçus par les commissions d'enquête parlementaire. - Loi du 25 mars 1914 relative à la création d'un corps d'ingénieurs militaires et de corps d'agents et de sous-agents militaires des poudres. - Loi du 27 mars 1914 modifiant le tableau des circonscriptions électorales annexé à la loi du 13 février 1889. - Loi du 29 mars 1914 concernant la contribution foncière des propriétés bâties et non bâties et l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières françaises et étrangères - Loi du 30 mars 1914 prorogeant l'application de la loi du 24 décembre 1904 qui a maintenu aux administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, en territoire civil, le droit de répression, par voie disciplinaire, des infractions spéciales à l'indigénat. - Loi du 30 mars 1914 fixant au 18 mai l'ouverture de la première session ordinaire des conseils généraux pour l'année 1914. - Loi du 31 mars 1914 réprimant les actes de corruption dans les opérations électorales. - Loi du 31 mars 1914 portant modification des articles 1, 3, 4, 5 et 11 de la loi du 29 juillet 1913, ayant pour objet d'assurer le secret de la liberté du vote, ainsi que la sincérité des opérations électorales	458
Chronique de Belgique	488
Chronique de l'Administration française	492
Table des matières (janvier-avril 1914)	508

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère De L'intérieur
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	512
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1225g
EAN13	9782418171602