Revue générale d'administration

Ministère De L'intérieur - Collection Littératures

644 pages, parution le 04/06/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block
Date de l'édition originale : 1878-01

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES DU TOME PREMIER (Janvier-Avril 1878)

LIVRAISON DE JANVIER.

A nos lecteurs, par M. Maurice Block	Pages. 1
Le conseil général et ses développements successifs, par M. Ach. Saint-Paul	9
Le maire politique et le maire administratif, par M. Casimir Fournier	26
Le budget de 1878, par M. A. de Foville	45
L'hygiène publique et la prolongation de la vie humaine, d'après M. Edw. Chadwick	62
La nomination des instituteurs, par M. M. B.	72
Jurisprudence administrative: Responsabilité des fonctionnaires publics	77
Jurisprudence administrative: Le Bulletin des communes. - Diffamation	85
Jurisprudence administrative: Election de délégué municipal pour les élections sénatoriales	91
Notices et renseignements: Réunion des services des postes et des télégraphes	94
Notices et renseignements: Conférence télégraphique. - Réduction des taxes	94
Notices et renseignements: L'administration des forêts	95
Italie. Modification dans les départements ministériels	98
Questions et réponses: Question n° 1. Actes de l'état civil concernant les optants Alsaciens-Lorrains	101
Questions et réponses: Question n° 2. Un maire a-t-il le droit de lacérer l'affiche d'un candidat?	102
Documents: Composition du Ministère du 13 décembre 1877	104
Documents: Liste des préfets, sous-préfets et secrétaires généraux (janvier 1878)	105
Documents: Lois constitutionnelles et organiques concernant les pouvoirs publics:

Loi du 20 novembre 1873	121
Loi du 25 février 1875 relative à l'organisation des pouvoirs publics	122
Loi du 24 février 1875 relative à l'organisation du Sénat	125
Loi du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics	127
Loi du 2 août 1875 sur les élections des sénateurs	130
Loi du 30 novembre 1875 sur l'élection des députés	137

Liste des sénateurs inamovibles	143
Tableau du nombre de sénateurs et de députés des départements et colonies	145
Exposé des motifs et projet de loi sur la gratuité de l'instruction primaire	147
Chronique, par M. Maurice Block	153

LIVRAISON DE FEVRIER.

Election ou nomination du maire, par M. Albert Babeau	161
La gratuité et l'obligation de l'enseignement primaire. - I. La gratuité, par M. Gabriel Charmes	186
La fusion des postes et des télégraphes, par M. Georges Guéroult	203
La question des sous-officiers, par M. A. Vézian d'Alteyrac	216
Une rectification nécessaire à l'article 3 du projet de loi sur les ventes judiciaires d'immeubles, par M. Th. Ducrocq, doyen de la Faculté de droit de Poitiers	232
Jurisprudence administrative: Election des chambres de commerce	239
Jurisprudence administrative: Accidents survenus dans l'exécution de travaux publics	247
Jurisprudence administrative: Officier général: Retrait d'emploi, mise à la retraite d'office	253
Jurisprudence administrative: Débits de boissons: Révocation des autorisations par le préfet	257
Notices et renseignements: Paiement des traitements des instituteurs et institutrices, par M. Vacoutat	260
Notices et renseignements: L'Ecole d'administration à l'Académie des sciences morales et politiques	263
Notices et renseignements: Concessions de bourses d'enseignement supérieur: Circulaire ministérielle	265
Notices et renseignements: Régime pénitentiaire: Société générale des prisons. - Travail dans les prisons. - Statistique	267
Notices et renseignements: Régime pénitentiaire: Livrets de famille	269
Notices et renseignements: Régime pénitentiaire: Caisses d'épargne scolaires	269
Notices et renseignements: Régime pénitentiaire: Enfants laissés sans surveillance	275
Notices et renseignements: Service militaire: Répartition des classes pour le 1er semestre de 1878	277
Questions et réponses: Réponse à la question n° 1, par M. Eugène Hepp	278
Documents: Renouvellement des municipalités. Circulaires du ministre de l'intérieur des 11 et 14 janvier 1878	281
Documents: Classement des chemins de fer d'intérêt général: Rapport du 2 janvier 1878 du ministre des travaux publics au Président de la République	288
Documents: Décret du 2 janvier 1878	292
Documents: Le réseau des voies navigables: Rapport du ministre des travaux publics au Président de la République et décret du 15 janvier 1878	294
Documents: Révision de la législation de la voirie vicinale: Rapport du ministre de l'intérieur au Président de la République (21 janvier 1878)	298
Documents: Arrangement télégraphique entre la France et l'Allemagne, du 11 décembre 1877	299
Documents: Exposé des motifs et projet de loi portant création d'une dette publique amortissable par annuités	301
Chronique, par M. Maurice Block	312

LIVRAISON DE MARS.

Questions de procédure constitutionnelle. - I. Par M. Jules Simon, de l'Académie française, ancien ministre	321
De la préparation aux services publics en France. - Améliorations dont l'enseignement administratif serait susceptible. Premier article, par M. Charles Tranchant, conseiller d'Etat	325
La gratuité et l'obligation de l'enseignement primaire. - II. L'obligation, par M. G. Charmes	345
Les rachats de chemins de fer et l'exploitation par l'Etat, par M. Octave Noel	378
Des arrêtés interlocutoires et préparatoires, par M. L. Pasquier	396
Situation des commissaires de police, par M. X..., ancien commissaire départemental	402
Projet de réforme du régime des voies de communication par terre, par M. A. F.	407
Jurisprudence administrative: Pasteur protestant, mise en disponibilité, révocation	421
Jurisprudence administrative: Edifices consacrés au culte. Travaux de réparation et de reconstruction	426
Jurisprudence administrative: Chemin de halage. Etablissement de la servitude sur les deux rives	429
Notices et renseignements: Une réforme postale, par M. Desenne Responsabilité des capitaines et armateurs en cas d'échouage dans les ports	434436
Notices et renseignements: L'eau potable en Angleterre, par M. M. B.	440
Notices et renseignements: Direction générale des chemins de fer: Rétablissement	442
Notices et renseignements: Service militaire des Prix de Rome: Circulaire du ministre de la guerre	442
Questions et réponses. Question n° 3: Du cumul des fonctions électives	443
Documents: Loi du 9 mars 1878 relative au colportage des journaux. - I. Texte de la loi adoptée par les Chambres. - II. Exposé des motifs et proposition de loi présentée par M. Bardoux. - III. - Rapport à la Chambre des députés. - IV. Rapport au Sénat. - V. Rapport supplémentaire à la Chambre des députés	449
Documents: Réunion des postes et des télégraphes: Rapport au Président de la République et décret du 27 février 1878	462
Documents: Décret du 23 janvier 1878 relatif aux ventes en gros des denrées alimentaires dans la ville de Paris	464
Documents: Décret du 8 mars 1878 concernant la création d'un compte de sequestre administratif des chemins de fer	468
Chronique, par M. Maurice Block	469
Bibliographie: Les Conseils généraux; interprétation de la loi organique du 10 août 1871	479

LIVRAISON D'AVRIL.

Questions de théorie constitutionnelle. - Le Sénat peut-il refuser le budget? par M. Maurice Block	481
Les chemins vicinaux, leur situation actuelle et les projets de réforme, par M. H. Blerzy	493
De la préparation aux services publics en France. - Améliorations dont l'enseignement politique et administratif serait susceptible. Deuxième article. III. Opinions et systèmes des publicistes, par M. Charles Tranchant, conseiller d'Etat	Pages. 509
L'Exposition universelle de 1878, par M. L. de Pincy	532
Le Congrès postal de 1878, par M. F. Desenne	546
Question préjudicielle en matière de crimes ou délits commis par un comptable de deniers publics, par M. R. Toutain, professeur de droit administratif à la Faculté de Caen	566
Jurisprudence administrative: Elections au Conseil général: I. Formes et délais des protestations, recensement	572

II. Questions d'éligibilité	578
III. Opérations électorales	583
IV. Calcul de la majorité, attribution des voix	586

Notices et renseignements: Chemins de fer d'intérêt local, circulaire du ministre des travaux publics aux préfets	591
Notices et renseignements: Les ministères de l'agriculture et du commerce	594
Notices et renseignements: Situation générale de l'Algérie	595
Notices et renseignements: Impôt sur les boissons. Iroit de vente au compteur	599
Notices et renseignements: Documents: Loi du 3 avril 1878 relative à l'état de siége: I. Texte de la loi	600

II. Proposition de loi présentée par M. Bardoux	601
III. Rapport de M. Franck Chauveau à la Chambre des députés	603
IV. Rapport de M. Delsol au Sénat	608
V. Rapport supplémentaire de M. Franck Chaveau	618
Loi du 2 avril 1878 portant amnistie en matière de presse	625
Loi du 6 avril 1878 ayant pour objet une réforme postale	626

Chronique, par M. Maurice Block	628
Table des matières du premier volume	637

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère De L'intérieur
Collection	Littératures
Parution	04/06/2024
Nb. de pages	644
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	895g
EAN13	9782418171879