Revue générale d'administration

LIVRAISON DE SEPTEMBRE.

LIVRAISON D'OCTOBRE.

LIVRAISON DE NOVEMBRE.

LIVRAISON DE DECEMBRE.

A

• Administration municipale (L') aux Etats-Unis, par M. C. Lavollée. T. II, p. 240.
• Affiches. - Un maire a-t-il le droit de déchirer l'affiche d'un candidat? T. I, p. 102.
• Agriculture. - Voy. Enseignement agricole.
• Algérie. - Situation générale de l'Algérie. T. I, p. 595.
• Algérie. - Fonctionnaires algériens. T. II, p. 396.
• Algérie. - Enregistrement sur expédition de certains actes de la justice musulmane. T. III, p. 607.
• Algérie. - Concessions de terre en Algérie. T. III, p. 599.
• Aliénation de rentes amortissables. - Voy. Dette publique.
• Aliénés (Les), par M. Guerlin de Guer. T. II, p. 64.
• Aliénés (Les), par M. Guerlin de Guer. T. II, p. 330.
• Aliénés (Les), par M. Guerlin de Guer. T. III, p. 206.
• Allumettes chimiques (Monopole des). T. II, p. 249.
• Alsaciens-Lorrains. - Voy. Etat civil.
• Amnistie. - Loi du 2 avril 1878. T. I, p. 625.
• Amoinville (M. L. F. d'). - Voy. Mines.
• Approvisionnement. - Décret du 23 janvier 1878 sur la vente en gros des denrées alimentaires. T. I, p. 464.
• Armée. - Répartition officielle des classes dans les armées active, territoriale et leurs réserves. T. I, p. 277.
• Armée. - Service militaire des prix de Rome T. I, p. 442.
• Armée. - Officiers hors cadre de la réserve et de l'armée territoriale. T. III, p. 617.
• Arrêtés interlocutoires et préparatoires (Des), par M. L. Pasquier. T. I, p. 396.
• Arrondissements (Le pour et le contre sur les), par M. Albert Babeau. T. II, p. 477.
• Aveugles. - Statistique. T. II, p. 589.
• Asiles nationaux. - Asiles de Vincennes et du Vésinet. T, II, p. 284.

B

• Babeau (Albert). - Voy. Arrondissements; Maires.
• Balayage (Taxe de). T. II, p. 558.
• Bâtiments civils et palais nationaux. - Institution d'une commission supérieure des bâtiments civils et palais nationaux. T. II, p. 304.
• Beaux-arts. - Décret formant une direction générale des beaux-arts. T. III, p. 462.
• Beaux-arts. - Décret modifiant le conseil supérieur des beaux-arts. T. III, p. 464.
• Bérard-Varagnac (M.). - Voy. Paris à l'Exposition.
• Bersot (M.). - Voy. Ecole normale supérieure.
• Billot (M.). - Voy. Extradition.
• Block (M. Maurice). - Voy. Instituteurs (Nomination des). - Octroi et les chroniques. - Budget (Refus du).
• Blerzy. (M. H.) - Voy. Chemins vicinaux.
• Boissons (Impôt sur les). - Droit de vente au comptoir. T. I, p. 599.
• Bourses. - Voy. Enseignement supérieur.
• Budget. - Le budget de 1878, par M. de Foville. T. I, p. 45.
• Budget. - Le budget de 1878, par M. Maurice Block. T. I, p. 628.
• Budget. - Le Sénat peut-il refuser le budget? T. I, p. 481.
• Budget. - Loi du 26 mars 1878, portant fixation du budget des recettes de 1878. T. II, p. 131.
• Budget. - Loi du 30 mars 1878, fixation du budget des dépenses de 1878. T. II, p. 132.
• Budget. - Projet de budget pour 1879. T. II, p. 282. T. III, p. 477.
• Bulletin des communes (Le). T. I, p. 85.

C

• Cadastre. - La réforme du cadastre, par M. Georges Guéroult. T. II, p. 180 et p. 595.
• Caisses des écoles, lycées, colléges. - Voy. Ecoles; Lycées.
• Caisses d'épargne. - Caisses d'épargne scolaires. T. I, p. 269.
• Caisses d'épargne. - Opérations des caisses d'épargne en 1876. T. II, p. 427.
• Caisses d'épargne. - Timbres d'épargne. T. II, p. 432.
• Caisses d'épargne. - Création d'une caisse d'épargne pénitentiaire à la Nouvelle-Calédonie. T. II, p. 619.
• Caisses d'épargne. - Caisses d'épargne scolaires; lettre de M. Millour. T. III, p. 102.
• Caisses d'épargne. - Les caisses d'épargne dans les divers pays, par M. Achille Mercier. T. III, p. 184.
• Caisses d'épargne. - Une nouvelle caisse d'épargne, par M. Vacoutat. T. III, p. 557.
• Caisses des retraites. - Voy. Pensions civiles.
• Canaux. - Voy. Navigation intérieure.
• Carte des voies de communication. T. III, p. 574.
• Chadwick (M. Edwin). - Voy. Hygiène.
• Chambre des Communes (La), par M. A. de Foville et M. Réginald Palgrave. T. II, p. 363.
• Chambre des Communes (La), par M. A. de Foville et M. Réginald Palgrave. T. II, p. 530.
• Chambre des députés. - Dispositions constitutionnelles. T. I, p. 122, 125, 127, 130, 137.
• Chambres de commerce. - Compétence du ministre du commerce. - Eligibilité. - Nécessité de l'inscription personnelle. T. I, p. 239.
• Charmes (M. Gabriel). - Voy. Enseignement primaire.
• Chemins de fer. - Rapport du ministre des travaux publics sur le classement des chemins de fer d'intérêt général. T. I, p. 288 et 316.
• Chemins de fer. - Décret du 2 janvier 1878 sur le classement des chemins de fer d'intérêt général. T. I, p. 292.
• Chemins de fer. - Le rachat des chemins de fer et l'exploitation par l'Etat, par M. Octave Noël. T. I, p. 378.
• Chemins de fer. - Rétablissement de la direction générale des chemins de fer. T. I, p. 442.
• Chemins de fer. - Loi du 8 mars 1878 sur le séquestre administratif des chemins de fer. T. I, p. 468.
• Chemins de fer. - Chemins de fer d'intérêt local. Projet de loi. T. I, p. 591.
• Chemins de fer. - Organisation administrative et financière des chemins de fer rachetés et provisoirement exploités par l'Etat. T. II, p. 290.
• Chemins de fer. - Loi du 14 juin 1878 portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer. T. II, p. 442.
• Chemins de fer. - Loi du 15 juin 1878 pour les dépenses d'exécution de divers chemins de fer. T. II, p. 443.
• Chemins de fer. - Projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local. T. II, p. 604.
• Chemins de fer. - Arrêté ministériel du 20 juin 1878, sur le conseil d'administration des chemins de fer de l'Etat. T. II, p. 444.
• Chemins de fer. - Circulaire ministérielle relative au réseau complémentaire des chemins de fer. T. II, p. 447.
• Chemins de fer. - Chemins de fer d'intérêt local (arrêt du Conseil d'Etat). T. II, p. 556.
• Chemins de fer. - Admission immédiate des voyageurs sur les quais. T. III, p. 101.
• Chemins de fer. - Conclusions d'un mémoire sur les conditions de construction et d'exploitation des chemins de fer d'intérêt local. T. III, p. 105.
• Chemins de fer. - Circulaire aux inspecteurs généraux chargés du contrôle de l'exploitation des chemins de fer. T. III, p. 290.
• Chemins de halage. - Etablissement de la servitude sur les deux rives. Absence de décision spéciale. Excès de pouvoir. T. I, p. 429.
• Chemins vicinaux. - Rapport du ministre de l'intérieur sur la révision de la législation de la voirie vicinale. T. I, p. 298.
• Chemins vicinaux. - Les chemins vicinaux, leur situation actuelle et les projets de réforme, par M. H. Blerzy. T. I, p. 493.
• Chemins vicinaux. - Des subventions spéciales pour l'entretien des chemins vicinaux, par M. Laneyrie. T. II, p. 234.
• Chemins vicinaux. - Projet de loi relatif à l'achèvement des chemins vicinaux. T. II, p. 609.
• Chemins vicinaux. - Jurisprudence de la Cour de cassation. T. III, p. 440.
• Chronique. - Voy. Block.
• Cimetières. - Police des cimetières en Autriche. T. II, p. 121.
• Colonie agricole. - Colonie agricole de Mettray. T. II, p. 418.
• Colonies françaises. - Voy. Commerce aux.
• Colportage. - Colportage des journaux. T. I, p. 77, 157, 469.
• Colportage. - Loi du 9 mars 1878 sur le colportage des journaux. T. I, p. 449.
• Colportage. - Circulaire du ministre de l'intérieur relative au colportage des journaux. T. II, p. 135.
• Commerce aux colonies (La liberté du), par M. Delarbre. T. III, p. 337.
• Commissaires de police (Situation des), par M. X. T. I, p. 402.
• Communes. - La situation financière des communes en 1878. T. III, p. 79.
• Compétence administrative. - Voy. Cour de cassation.
• Comptabilité des communes (Décret appliquant à la ville de Paris les arrêtés du Gouvernement sur la). T. III, p. 609.
• Comptables de deniers publics. - Question préjudicielle en matière de crimes ou délits commis par un comptable de deniers publics, par M. R. Toutain. T. I, p. 566.
• Conflits. - Voy. Séparation des pouvoirs.
• Congrès de la paix (Voeux du). T. III, p. 461.
• Conseil général. - Le conseil général et ses développements successifs, par M. Achille Saint-Paul. T. I, p. 9.
• Conseil général. - Election au conseil général: formes et délais des protestations, recensement, questions d'éligibilité, opérations électorales, calcul de la majorité, attribution des voix. T. I, p. 572.
• Conseil général. - Secret du vote. T. II, p. 100.
• Conseil général. - Session des conseils généraux d'août 1878. T. II, p. 407.
• Conseil général. - Rapport du ministre de l'intérieur sur la session des conseils généraux au mois d'août 1878, par M. de Crisenoy. T. III, p. 447.
• Conseils municipaux. - Circulaire du ministre de l'intérieur relative au renouvellement des municipalités. T. I, p. 281.
• Conseils de préfecture. - Loi du 23 mars 1878 sur la composition du conseil de préfecture de la Seine. T. II, p. 145.
• Constitution. - Lois constitutionnelles et organiques. T. I, p. 121, 122, 125, 127, 130, 137.
• Constitution. - Questions de procédure constitutionnelle, par M. Jules Simon. T. I, p. 321.
• Constitution. - Questions de théorie constitutionnelle (le Sénat peut-il refuser le budget?), par M. Maurice Block. T. I, p. 481.
• Contributions directes. - Loi du 13 juin 1878. T. II, p. 590.
• Contributions indirectes. - T. III, p. 430, 432 et 434.
• Convention monétaire (La). T. III, p. 446.
• Conversions de rente en France et à l'étranger, par M. A. de Foville. T. III, p. 372.
• Cour de cassation. - Juridiction administrative. T. III, p. 397.
• Cours d'eau. - Voy. Usines.
• Crédits supplémentaires. - Restriction du droit d'ouvrir des crédits supplémentaires. T. I, p. 473.
• Crédits supplémentaires. - Rapport de M. Cocherysur les crédits supplémentaires ouverts après la dissolution de la Chambre. T. II, p. 160.
• Crédits supplémentaires. - Loi du 13 juin 1878 concernant la nomenclature des services votés applicables à l'exercice 1878. T. II, p. 595.
• Culte réformé. - Mise en disponibilité et révocation d'un pasteur protestant. Formes légales. Autorités compétentes. Recours pour excès de pouvoir. T. I, p. 421.
• Cumul des fonctions électives et des traitements. T. I, p. 443.
• Cumul des fonctions électives et des traitements. T. II, p. 126.
• Cumul des fonctions électives et des traitements. - Loi du 1er juin 1878, relative au cumul de la solde militaire avec les traitements ou les pensions de retraite. T. II, p. 290 et 592.

D

• Débits de boissons. - Révocation des autorisations par le préfet. Mesure générale et non motivée. Excès de pouvoir. Annulation. T. I, p. 257.
• Décentralisation pratique (Quelques vues sur la), par M. Emile T***. T. III, p. 556.
• Déchéance quinquennale. - Indemnité d'expropriation. Consignation en cas d'urgence. T. II, p. 106.
• Déchéance quinquennale. - Dépôts au trésor public. Période révolutionnaire. Refus de restitution. T. II, p. 399.
• Delarbre (M.). - Voy. Commerce aux colonies.
• Délégués municipaux. - Election d'un délégué municipal pour l'élection d'un sénateur. T. I, p. 91.
• Départements. - Résumé de la situation financière des départements. T. II, p. 452.
• Dépôts au Trésor. - Voy. Déchéance quinquennale.
• Desenne (M. F.). - Voy. Postes et télégraphes; Sauvetage maritime.
• Dette publique. - Exposé des motifs et projet de loi portant création d'une dette publique amortissable par annuités. T. I, p. 301 et 318.
• Dette publique. - Loi du 11 juin 1878