Structures et usages de la blockchain

Propos introductifs , Patrick Barban et Magali Jouen
Chapitre 1 : L'appréhension du phénomène blockchain en sciences sociales


Jean-Paul Delahaye, La redondance, secret des chaînes de blocs
Marc Goetzmann, Y a-t-il du commun dans la blockchain ? Blockchain, appropriation et gouvernance polycentrique
Sébastien Neuville, Quelle philosophie anime la communauté blockchain ?
Jérôme Chacornac, L'encadrement normatif de la blockchain en remet-il en cause les postulats ?
Pierre Klimt, Penser les rapports entre métavers et blockchain grâce au droit politique
Vincent Gobin, Une monnaie conforme : les crypto-actifs et la définition historique du signe de valeur
Chapitre 2 : La contractualisation sur blockchain

Section 1 : la formation du contrat sur blockchain


Frédéric Leplat, Formation du contrat et blockchain
Patrick Barban, L'écrit électronique et la blockchain : formalisme et preuve du consentement
Vincent Iehlé, Emy Lécuyer, Martin Vernay, Microéconomie des smart contracts et applications à une vente internationale
Section 2 : L'exécution du contrat du Blockchain


Johan Prorok, L'automatisation sur la blockchain des sanctions de l'inexécution du contrat
Magali Jaouen, Le traitement de l'inexécution peut-il être totalement automatisé ?
Célestin Mayoukou Lern, Désintermédiation et Smart Contract
Maxence Lambard, Cyrille Bertelle, Claude Duvallet, La blockchain : automatisation et fluidification des transactions logistiques
Chapitre 3 : L'information et la donnée comme composantes centrales de la blockchain


Thibault Douville, Blockchain et partage de données
Géraldine Goffaux Callebaut, Blockcahin et art
Benoît Lopez, Traçabilité, technologie et conditions de travail
Margaux Redon-Magloire, La question de l'applicabilité du RGPD à la technologie blockchain
Chapitre 4 : Les jetons et échanges sur la blockchain


Céline Moille, Arnaud Raynouard, L a délicate qualification juridique des tokens
Vincent Malassigné, L'influence de la blockchain sur les modalités de détention et de transmission des titres financiers
Martin Vernay, Le trilemme du stablecoin
Anaïs Szkopinski, NFT et droit de propriété. Évaporation d'un mirage à l'aune du droit d'auteur
Chapitre 5 : La blockchain : outil de régulation et outil à réguler


Arnaud Latil, La régulation des crypto-actifs par les risques
Pierre Lequet, Quel droit de l'environnement pour la blockchain ?
Claire Leveneur, Pseudonymat et contentieux. La question de l'accès à la justice pour les utilisateurs des blockchains
Véronique Magnier, La personnalité morale dans la création et le fonctionnement des sociétés sur blockchain : un besoin de clarification
Laurent Saenko, Blockchain et sociologie criminelle : perspectives juridiques
Chapitre 6 : Les perspectives outre-Atlantique et modèle européen


Charlaine Bouchard, DAO : une organisation à l'épreuve du droit ?
Reza Moradinejad, Le contrat intelligent dans le contexte de la consommation. Une étude du droit québécois
Sehl Melloudi, Cas d'usage et gouvernance de la chaîne de blocs
Luis Fernando Lima de Oliveira, L'Administration fiscale et la blockchain. Étude sur le fisc brésilien