Successions, libéralités

Les droit des successions et des libéralités (associé à celui des régimes matrimoniaux) constitue la clef de voûte de la cathédrale juridique du droit civil. Il serait préférable, à vrai dire, de parler du droit des transferts principalement patrimoniaux inter- et intragénérationnels car il s'agit surtout de la transmission de valeurs patrimoniales pouvant se réaliser non seulement d'une génération à l'autre mais aussi au sein d'une même génération. L'auteur expose dans ce manuel de manière simple et claire les notions essentielles et fait appel, lorsque cela est nécessaire, à diverses techniques relevant d'autres branches du droit (droit des sociétés...) ; il évoque notamment un certain nombre de règles fiscales.

Cet ouvrage traite du droit des transferts intergénérationnels (expression empruntée aux sociologues), c'est-à-dire de la transmission de valeurs patrimoniales pouvant se réaliser, non seulement d'une génération à l'autre, mais aussi au sein d'une même génération : au profit du conjoint ou entre frères et soeurs, par exemple). La présentation et la citation des textes de loi et des attendus de principe des plus grands arrêts ont été systématiquement privilégiés afin que le lecteur ait un contact direct avec la source de la règle juridique applicable

Cet ouvrage et avant tout destiné aux étudiants en droit de deuxième cycle, mais toute personne intéressée pourra y trouver des informations claires lui permettant de comprendre les grands principes et d'aborder un problème de succession ou de donation.- praticiens

Sommaire
Titre 1 Les successions- Les principes généraux de la dévolution légale- Les successibles - Les situations atypiquesTitre II : Les libéralités- Les points communs- Les testaments- Les donations- L'institution contractuelleTitre III : Les points communs et interfaces