• Pages.
• NOTICE sur l'origine des douanes, les tarifs et les produits.I

IMPORTATIONS.

• Droits d'entrée et prospanbitions,1ere.
• Objets omis au tarif d'entrée,46
• Tare à déduire sur ce qui est tarifé au net,47
• Prospanbition absolue à l'entrée,48
• Prospanbitions d'objets fabriqués, à défaut de certificat d'origine,48
• Prospanbition d'entrée par quelques bureaux de terre,48
• Restriction d'entrée pour certaines fabrications,48
• Prospanbition du commerce et de ce qui vient des ports de la Grande-Bretagne,49
• Pêches françaises,52

EXPORTATIONS.

• Droits de sortie, prospanbitions et productions non tarifées,55
• Droit sur les grains exportés,88
• Remboursement des droits d'entrée sur les ouvrages en coton, sucres rafinés et savons,70

DENRÉES COLONIALES.

• Denrées venant des colonies françaises,72
• Droits sur ces denrées,73
• Droits de sortie des colonies françaises,74
• Denrées de nos colonies réexportées;74
• Denrées coloniales étrangères,75

COMMERCE FRANÇAIS au-delà du Cap de Bonne-Espérance.

• Productions des Isles de France, de la Réunion et de Mozambique,75
• Marchandises de l'Inde,75
• TABACS ÉTRANGERS.76

ARTICLES COMMUNS à l'entrée et à la sortie.

• Droit de magasinage,78
• Marchandises avariées,78
• Marchandises mésestimées,79
• Marchandises de prises,97
• Isles françaises, en Europe, qui ont pour les douanes un régime particulier,79

ENTREPÔTS.

• Entrepôt accordé aux commerces du Levant, etc.,81
• Entrepôt des eaux-de-vie autres que de vin,82
• Entrepôt des marchandises et denrées étrangères,82
• Entrepôt particulier à Strasbourg,83
• Entrepôt particulier à Marseille,83
• Entrepôt particulier à Mayence et Cologne,83
• Entrepôt particulier à Genes,83
• Entrepôt particulier à Alexandrie,85
• Entrepôt particulier à Savone,86
• Entrepôt particulier à Lyon,86
• TRANSIT,87
• TRANSIT PAR L'ESPAGNE,87
• DROITS DE NAVIGATION,89
• DROIT DE GARANTIE sur les ouvrages d'or et d'argent,95
• DROIT DE FABRICATION SUR LE TABAC,96
• DROIT SUR LES SELS,97
• FIN DE LA TABLE.