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Taxer les robots

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Taxer les robots

Taxer les robots

Aider l'économie à s'adapter à l'usage de l'intelligence artificielle

240 pages, parution le 17/07/2020

Résumé

Le développement sans précédent de l'intelligence artificielle dans tous les secteurs de l'économie est de nature à provoquer d'importantes disruptions dans le marché du travail et stimuler encore les inégalités dans le partage des richesses. En particulier, de nombreuses places de travail pourraient se transformer fondamentalement, voire disparaitre. L'auteur suggère une taxation des robots comme une réponse possible à ce changement et aux importantes pertes de recettes fiscales et de sécurité sociale qui pourraient en résulter. En se fondant sur les principes fondamentaux, tant économiques que juridiques, l'ouvrage explore différents modèles d'imposition qui pourraient être mis en oeuvre, tout d'abord, pour la taxation de l'utilisation des robots, telle qu'une taxe sur l'automatisation ou sur le "salaire théorique" et, ensuite, sur les robots euxmêmes. Différentes problématiques liées à cette question sont ainsi analysées, à savoir la définition des robots à des fins fiscales, la difficulté d'attribuer une capacité contributive aux robots et la compatibilité d'un tel régime avec le droit fiscal interne et international.

Ce livre est le premier de ce type qui explore en détail l'idée de taxer les robots.
Il devrait constituer une source de réflexion stimulante pour tous les chercheurs et les personnes chargées de mettre en oeuvre des politique économiques et fiscales ou intéressées par le développement de l'intelligence artificielle et des robots. Les avocats, les juristes, ou les fiscalistes devraient également bénéficier des vues de l'auteur sur un modèle futur d'imposition à l'heure de l'intelligence artificielle et de la digitalisation de l'économique.

L'auteur Xavier Oberson

Xavier Oberson - Professeur de droit fiscal suisse et international à la Faculté de droit de l'Université de Genève, avocat, inscrit au Barreau de Genève au sein de l'Étude Oberson Abels SA.

Sommaire

  • Chapitre 1. Introduction générale
  • Chapitre 2. Développement de l'IA et des robots
  • Chapitre 3. Définition de l'IA et des robots
  • Chapitre 4. Robots comme nouvelles personnes juridiques
  • Chapitre 5. Arguments en faveur d'une taxe sur les robots
  • Chapitre 6. Imposition des revenus courants (profits) des robots
  • Chapitre 7. Évolution de la fiscalité de l'économie numérique et impact sur la taxation des robots
  • Chapitre 8. TVA sur les activités des robots
  • Chapitre 9. Conception d'une taxe sur les robots
  • Chapitre 10. Taxes sur les robots d'un point de vue international
  • Chapitre 11. Financement des coûts de disruption et d'automatisation (notamment le revenu de base universel)
  • Chapitre 12. Constatations générales et conclusion
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Caractéristiques techniques du livre "Taxer les robots"

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Xavier Oberson
Parution 17/07/2020
Nb. de pages 240
Couverture Broché
Poids 300g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782807921399

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