
Théorie et pratique des contrats informatiques
Philippe Le Tourneau
Résumé
Des aspects du droit des contrats ont été transformés
par l'arrivé de celle-ci, ou sont nés grâce à elle. Il
était nécessaire de les relever. Cet ouvrage étudie de
façon précise et complète, dans une langue claire
accessible à tous (notamment aux non spécialistes),
l'ensemble des contrats relatifs à l'informatique, de façon
à la fois théorique et pratique. Il est à jour tant des
questions juridiques que des aspects technique, de la
doctrine comme de la jurisprudence (dont il donne de
nombreuses références récentes). Il est divisé en trois
titres.
D'abord la préparation de l'informatisation (l'élaboration
du contrat, avec les négociations, la rédaction du contrat
en donnant ses principales clauses ; les obligations des
parties).
Ensuite sa réalisation (le contrat de fourniture de
matériel, vente ou location ; le contrat portant sur un
logiciel ou sur un progiciel ; les contrat d'ensemblier
informatique dit clés en mains).
Enfin son environnement (les contrats de la distribution
informatique, la maintenance, la formation, l'audit, la
surveillance matérielle et immatérielle, y compris la «
veille technique », la sous-traitance de spécialité dite
souvent infogérance ou « facilites management »,
l'utilisation d'une base de données, la co-location à
distance de système ou de logiciel, dite aussi « fourniture
d'énergies informatique», la fourniture d'accès sur la
toile, le traitement à façon ou « service -bureau »).
L'internet, l'intranet et l'extranet donnent aussi lieu à
des développements, notamment quant à la responsabilité des
tiers intervenants.
Contenu
Vente et location de matériel
Conception et licence de logiciel
Fourniture de progiciel
Contrats clés en mains
Maintenance
Audit
Formation
Sous-traitance
Distribution
Surveillance
Infogérance
L'auteur Philippe Le Tourneau
Philippe le Tourneau, professeur émérite de la faculté de Droit de Toulouse 1 Capitole, est l'auteur de plusieurs ouvrages dont, chez Dalloz, Droit de la responsabilité et des contrats - Régime d'indemnisation, Responsabilité des vendeurs et fabricants et Le contrat de vente. Et chez LexisNexis, L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle.
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Caractéristiques techniques du livre "Théorie et pratique des contrats informatiques"
PAPIER | ||
Éditeur(s) | Dalloz | |
Auteur(s) | Philippe Le Tourneau | |
Parution | 01/03/2000 | |
Nb. de pages | 198 | |
Format | 17,5 x 25,5 | |
Couverture | Broché | |
Poids | 450g | |
Intérieur | Noir et Blanc | |
EAN13 | 9782247039234 |
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