Théorie et pratique des contrats informatiques

Des aspects du droit des contrats ont été transformés par l'arrivé de celle-ci, ou sont nés grâce à elle. Il était nécessaire de les relever. Cet ouvrage étudie de façon précise et complète, dans une langue claire accessible à tous (notamment aux non spécialistes), l'ensemble des contrats relatifs à l'informatique, de façon à la fois théorique et pratique. Il est à jour tant des questions juridiques que des aspects technique, de la doctrine comme de la jurisprudence (dont il donne de nombreuses références récentes). Il est divisé en trois titres.
D'abord la préparation de l'informatisation (l'élaboration du contrat, avec les négociations, la rédaction du contrat en donnant ses principales clauses ; les obligations des parties).
Ensuite sa réalisation (le contrat de fourniture de matériel, vente ou location ; le contrat portant sur un logiciel ou sur un progiciel ; les contrat d'ensemblier informatique dit clés en mains).
Enfin son environnement (les contrats de la distribution informatique, la maintenance, la formation, l'audit, la surveillance matérielle et immatérielle, y compris la « veille technique », la sous-traitance de spécialité dite souvent infogérance ou « facilites management », l'utilisation d'une base de données, la co-location à distance de système ou de logiciel, dite aussi « fourniture d'énergies informatique», la fourniture d'accès sur la toile, le traitement à façon ou « service -bureau »).
L'internet, l'intranet et l'extranet donnent aussi lieu à des développements, notamment quant à la responsabilité des tiers intervenants.

Contenu
Vente et location de matériel
Conception et licence de logiciel
Fourniture de progiciel
Contrats clés en mains
Maintenance
Audit
Formation
Sous-traitance
Distribution
Surveillance
Infogérance