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Les systèmes électoraux en France

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Maintien de l'ordre

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Cas en management public

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Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation

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Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924

Relatif à la carte d'identité des étrangers. (décret paru au journal officiel du 1er novembre 1924)

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Règlement sur le service des frais de déplacement aux militaires isolés.

Dispositions particulières aux troupes d'occupation du maroc et à celles de l'armée du levant

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales

Loi du 5 avril 1928, modifiée par la loi du 30 avril 1930

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Chemin de fer de paris à nevers. deuxième embranchement par la vallée de l'essonne et pithiviers

Observations et documents justifiant cette direction

Auteur : Eeckman-Lecroart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Réponse à une troisième motion faite à l'assemblée provinciale de la partie du nord de st domingue

Sur les finances, et détails sur cette partie de l'administration de m. de marbois

Auteur : Charles-Etienne-Pierre Wante

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Événements de 1814. bataille de paris, lettres du roi joseph à l'empereur

Et de l'empereur au roi joseph, précédées et suivies de notes historiques

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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14,90 €

Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée

Au ministère de la justice, arrêtés 17 juil. et 25 nov. 1911, 2 déc. 1918, 24 janv., 22 fév. 1919

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Tactique et organisation de l'armée, introduction à l'étude de l'histoire

Auteur : Maurice-Alexandre Pamard

Éditeur : Hachette

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Emploi de l'artillerie

Auteur : Maurice-Alexandre Pamard

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10,90 €

Transports par chemins de fer, droits et devoirs des expéditeurs et des destinataires

Marchandises, petite vitesse et grande vitesse, colis postaux

Auteur : Ch. Ragot

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Textes officiels concernant la réglementation des jeux dans les cercles constitués

Sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations. lois. décrets. arrêtés

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

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Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime du 22 décembre 1917

Auteur : Collectif

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Ministère de la guerre. cahier des charges communes du 5 octobre 1924

Pour fournitures des charbons à et agglomérés pour générateurs à vapeur faire aux établissements

Auteur : Collectif

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Compagnie des chemins de fer de paris à lyon et à la méditerranée

Note relative à la proposition de loi pour la réglementation des compagnies de chemin de fer

Auteur : Paulin Talabot

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Arrêté portant fixation des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs

Auteur : Collectif

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Discours prononcé par m. blanchard de la brosse, gouverneur de la cochinchine

À l'ouverture de la session ordinaire du conseil colonial le 16 août 1927

Auteur : Paul Blanchard La Brosse

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Règles à suivre pour la désignation des contribuables sur les matrices cadastrales

Et générales et pour leur classement alphabétique sur ces documents (10 décembre 1927)

Auteur : Collectif

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Cahier des charges communes du 1er juillet 1926, pour la fourniture des fourrages

Dans les brigades de gendarmerie stationnées dans les localités autre que les places de garnison

Auteur : Collectif

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Les incendies de forêts en 1922

Rapport présenté par m. barris du penher

Auteur : Constantine

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Règlement et tarif de l'octroi de la ville de verdun pour les années 1922 à 1926 inclus.

Modifié par délibération municipale en date des 8 juillet et 1er novembre 1921

Auteur : Collectif

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