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Les systèmes électoraux en France

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Itinéraire d'un élu des territoires

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Bougez avec La Poste

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Note ministérielle du 7 août 1897 portant modifications aux instructions des 16 novembre 1887

18 mars 1889, 10 octobre 1892 et 8 août 1895, sur le service de l'habillement

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Tarif des droits d'octroi de paris et des droits d'entrée perçus au profit du trésor public.

N° 23. nouvelle série

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Déposition de la chambre syndicale de la chapellerie. commission du tarif général de douanes

18 novembre 1878. extrait du journal officiel du 29 décembre 1878

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

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Considérations maritimes au sujet du trans-saharien

Auteur : César-Auguste Trotabas

Éditeur : Hachette

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Trianon, octobre-novembre 1873

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

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Esquisse générale d'une nouvelle organisation de l'artillerie. traduit de l'allemand

Auteur : L. Von Breithaupt

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La vérité, séante à l'o. du cap-français, île st-domingue

Régulièrement constituée par le g. o. de france, à la saint jean 5801

Auteur : Loge Vérité

Éditeur : Hachette

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Instruction du 19 juillet 1909

Sur les moyens de donner à l'alimentation dans l'armée un caractère rationnel

Auteur : Collectif

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Thèse. sur le temps requis pour prescrire

Auteur : Charles-Émile Gabriel

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Caisse générale des chemins de fer. réponse à mm. bordeaux et richardière, liquidateurs judiciaires

Auteur : Jules-Isaac Mirès

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De l'amélioration de la classe ouvrière. de l'abus du travail le dimanche

Auteur : Corbie

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Arrêté ministériel du 19 août 1897, sur les concours de pigeons voyageurs organisés

Par le ministre de la guerre. instruction pour l'application de l'arrêté

Auteur : Collectif

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La dépêche du 20 août 1870 du maréchal bazaine au maréchal de mac-mahon

Auteur : Eugène Stoffel

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La police des moeurs devant la commission extraparlementaire du régime des moeurs. Tome iii

Avertissement, rapport, abolition de la police des moeurs, le régime de la loi, loi du 11 avril 1908

Auteur : Louis Fiaux

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Statistique détaillée des sources minérales exploitées ou autorisées en france

Et en algérie au 1er juillet 1882

Auteur : Collectif

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Arrêts, décrets et ordonnances relatifs à l'affaire libri

Auteur : Collectif

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Etat-major en 1914 et la 7e division du 4e corps. 10 août au 22 septembre 1914

Auteur : Edgard Trentinian

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Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime du 22 décembre 1917

Auteur : Collectif

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Rapport sur les travaux de la commission des réparations, 1920-1922. Tome i

Auteur : Collectif

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Rapport sur les différents bureaux et services de la nouvelle calédonie

Auteur : Nouvelle-Calédonie

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