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Les systèmes électoraux en France

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Loi du 12 août 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventôse an xi sur le notariat (1902)

. circulaire ministérielle du 16 août 1902

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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P.-j. leborgne, ci-devant commissaire de la marine aux isles du vent de l'amérique, à janvier littee

, sur le système de diffamation employé par la faction anglaise contre les patriotes

Auteur : Claude-Pierre-Joseph Leborgne de Boigne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Projet de budget pour l'exercice 1872 et comptes administratifs des exercices 1869 et 1870

Auteur : Alger

Éditeur : Hachette

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Rapport sur le compte administratif du maire et le compte de gestion du receveur municipal

Pour l'année 1887

Auteur : Saint-Pierre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Un protectorat disparu. l'annexion de tahiti et de ses dépendances (éd.1894)

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Discours prononcé par m. de saint-phalle, directeur de l'intérieur

Auteur : E. Saint-Phalle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Rapport sur l'enseignement primaire pour l'année 1881

Auteur : Lecadet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Délégations financières (session de mars 1907), commission de l'emprunt : procès-verbaux

, rapport général, rapports particuliers

Auteur : Algérie

Éditeur : Hachette

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Aux militaires coloniaux et aux municipalités. le peuplement de nos colonies

Auteur : Ch Lemire

Éditeur : Hachette

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Extrait du procès-verbal de la séance du conseil général du sénégal du 4 décembre 1879

Auteur : Sénégal

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Documents relatifs à la démission du premier évêque d'alger et à sa position actuelle

Auteur : Antoine-Adolphe Dupuch

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Protestation et requête du conseil d'administration de la nouvelle imprimerie nouméenne

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Réserve et armée territoriale. programmes des examens imposés aux candidats. 9e édition (éd.1903)

Pour l'emploi de sous-lieutenant. 9e édition

Éditeur : Hachette

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A son excellence le baron donzelot, gouverneur et administrateur, pour le roi de l'isle martinique

. 1819

Éditeur : Hachette

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Réquisitions militaires : supplément arrêté à la date du 31 décembre 1912 (éd.1913)

Éditeur : Hachette

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Rapport sur les services des ambulances municipales du 3me arrondissement pendant le siège (éd.1872)

De paris 1870-1871 sous la direction de m. t. ferré

Auteur : T. Ferré

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Réquisitions militaires : volume arrêté à la date du 2 août 1914 (éd.1914)

Éditeur : Hachette

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Réserve et armée territoriale. elèves officiers de réserve (éd.1912)

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Algérie. commission d'études de l'impôt arabe. procès-verbaux des délibérations (1re et 2e sessions)

Rapport général et projet de décret

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Pétition ampliative en faveur des blancs et des noirs, et projet d'un traité important

Pour les colonies et pour l'etat

Auteur : Clément Alexandre Brie Serrant

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