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Les systèmes électoraux en France

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Les contrats administratifs à caractère international

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Itinéraire d'un élu des territoires

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Bougez avec La Poste

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Sucrage des vendanges et des cidres. précis des droits et des devoirs envers la régie (éd.1887)

Producteurs ou acheteurs de vins ou de cidres qui exercent le sucrage avec modération de taxe

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Règlement sur le service de santé de l'armée (éd.1884) partie 2

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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23,00 €

Instruction du 18 avril 1890 sur le service prévôtal de la gendarmerie aux armées. xe édition (1897)

. 10e édition annotée et mise à jour par un officier supérieur de l'arme

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Rapport de la commission départementale sur le projet de budget présenté pour l'année 1889

Auteur : Constantine

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Ouverture de la session de 1847

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Propos d'un colonial

Auteur : Pierre Famin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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24,00 €

Aperçu d'un projet de liquidation de la dette communale de l'octroi

Auteur : Berthault

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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9,50 €

P.-j. leborgne, ci-devant commissaire de la marine aux isles du vent de l'amérique, à janvier littee

, sur le système de diffamation employé par la faction anglaise contre les patriotes

Auteur : Claude-Pierre-Joseph Leborgne de Boigne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Chambre des notaires de clermont-ferrand. des associations et des a.d.n. sous la loi

Du 1er juillet 1901. rapport présenté à l'assemblée générale ordinaire de mai 1914

Auteur : Deteix

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Rapport sur la situation de l'instruction publique à la martinique : année scolaire 1887-1888

Auteur : Louis Garaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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L'internement en suisse des prisonniers de guerre malades ou blessés. 1er rapport

Premier rapport fait par ordre du colonel hauser, médecin d'armée

Auteur : Édouard Favre

Éditeur : Hachette

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28,00 €

Extrait des registres du conseil supérieur de pondichéry, du 9 janvier 1793

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Le régime municipal en algérie, étude sur l'organisation actuelle 1° des communes de plein exercice

, 2° des communes mixtes de territoire civil et de territoire militaire, 3° des communes indigènes

Auteur : René Tilloy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Instruction du 25 mai 1901 pour application à l'affranchissement à titre gratuit des lettres (1901)

À titre gratuit des lettres provenant des sous-officiers, caporaux et soldats

Éditeur : Hachette

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Traité du 22 décembre 1885 avec les compagnies de chemins de fer (éd.1905)

, des poudres à feu, des dynamites, des papiers timbrés & filigranés...

Éditeur : Hachette

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Nos honorables s'amusent

Auteur : Victor Grenier

Éditeur : Hachette

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Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre (éd.1906)

Que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires. 2e édition

Éditeur : Hachette

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La trahison du maréchal bazaine antérieure à la capitulation de metz (2e édition)

Auteur : Alexandre-Henri-Raoul Quarré de Verneuil

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Extrait du procès-verbal de la séance du conseil général du sénégal du 4 décembre 1879

Auteur : Sénégal

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Le vade-mecum du notariat (éd.1901)

Éditeur : Hachette

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