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Les systèmes électoraux en France

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Les contrats administratifs à caractère international

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Itinéraire d'un élu des territoires

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Bougez avec La Poste

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L'internement en suisse des prisonniers de guerre malades ou blessés. 3e rapport

Troisième rapport fait par ordre du colonel hauser, médecin d'armée

Auteur : Édouard Favre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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29,50 €

Une iniquité à réparer. pétition au sénat et à la chambre des députés au sujet du décret protecteur

Des guinées de l'inde, au sénégal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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Projet de décret réglementant le service de l'immigration à la guadeloupe

Auteur : Conseil Général

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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11,00 €

Conseils à un jeune commissaire de surveillance administrative des chemins de fer (éd.1890)

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2014

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11,00 €

Primes sucrières, 1895-1902 : conférences internationales de 1898 et de 1901-1902 (éd.1902)

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2014

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33,40 €

Extrait du "service de la gendarmerie en campagne par demandes" (éd.1903)

De mm. les chefs de brigade et gendarmes'

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2014

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9,50 €

Ministère du travail & de la prévoyance sociale. retraites des ouvriers mineurs, amélioration (1

, majoration. circulaire du 26 février 1908

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2014

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11,00 €

Instruction du 20 août 1907 relative à la participation de l'armée au maintien de l'ordre (éd.1907)

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2014

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9,50 €

L'enregistrement au congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations (éd.1904)

Par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2014

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Règlement ministériel du 16 juin 1897 sur le recrutement, la répartition. 3e édition (éd.1899)

, l'administration et l'inspection des officiers de réserve. 3e édition

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Date de parution : 01/08/2014

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11,00 €

Ministère de l'intérieur. sociétés de secours mutuels. statuts-modèles. 16e édition (éd.1884)

Éditeur : Hachette

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13,90 €

Ministère de la guerre. instruction sur l'administration des gendarmes réservistes (éd.1884)

Et territoriaux dans leurs foyers, du 1er février 1884

Éditeur : Hachette

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9,50 €

Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics (éd.1890)

Avec la jurisprudence de la cour de cassation sur tous les cas particuliers, 2e édition

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2014

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10,90 €

Liste des membres résidents, associés libres et correspondants de la société philotechnique (1808)

, au 1er janvier 1808

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2014

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9,50 €

La responsabilité des maîtres de lavoirs en matière de vols et de détérioration de linge (éd.1902)

, recueil de jugements rendus de 1889 à ce jour

Éditeur : Hachette

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Instruction du 6 mars 1891 pour les opérations du dénombrement de la population (éd.1891)

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2014

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9,50 €

25 ans de gloire ou le souvenir des braves, recueil de faits éclatants et d'actions (éd.1818)

Et d'actions mémorables, à la gloire du nom français...

Éditeur : Hachette

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21,50 €

Instruction du 7 mars 1899 sur l'organisation des bibliothèques militaires (éd.1901)

Éditeur : Hachette

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9,50 €

Mémoire des entrepreneurs de clairvaux venus au conseil de préfecture de l'aube (éd.1848)

, en réponse aux griefs articulés dans la demande en résiliation du marché du 14 décembre 1847

Éditeur : Hachette

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11,90 €

Ministère de la guerre. instruction ministérielle du 6 juin 1899 sur le service des forges (éd.1899)

Éditeur : Hachette

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