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Droit public

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L'étude de prix dans les marchés de travaux publics

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Vade-mecum de l'action municipale

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La gestion des chantiers des travaux publics

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CCAG - Travaux commenté 2021

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Résultats : 4721 à 4740 sur 13001 livres

Pétition adressée à la société des nations par des colons hongrois contre l'état roumain

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

L'organisation de la justice en indochine

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Arrêté du 30 mars 1925 : règlement de l'ecole supérieure d'agriculture de l'indochine

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Tarif des droits d'octroi et des droits d'entrée perçus au profit du trésor public

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Ville de biarritz. rapport de la commission dite des grands travaux

Et chargée de l'étude du programme présenté par l'administration le 9 août 1881

Auteur : Oscar Tisnès

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Fête du 2 pluviôse an 7, jour anniversaire de la juste punition du dernier roi des français

Discours suivi d'un hymne et d'une pièce de vers

Auteur : Gustave Langlois

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Armée

Auteur : Augustin Deydier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Conclusions et réquisitoires, 1858-1868

Précédés d'une lettre à m. rousse et suivis du discours sur lamoignon-malesherbes

Auteur : Oscar Vallée

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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30,50 €

Comment finit la guerre

Auteur : A. Brevans

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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25,00 €

Chemins de fer de l'etat. instruction provisoire pour la comptabilité des gares

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Instruction du 6 décembre 1894, établissement des propositions pour le grade de sous-lieutenant

Dans l'arme de la cavalerie. extrait du bulletin officiel, partie réglementaire, 1894

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Règlement et tarif de l'octroi de la ville de verdun pour les années 1922 à 1926 inclus.

Modifié par délibération municipale en date des 8 juillet et 1er novembre 1921

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Liste des travaux du capitaine rozet, candidat à la place vacante dans la section de géologie

Et de minéralogie

Auteur : Claude-Antoine Rozet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Sur la nature et le traitement des maladies chroniques de tous les organes de l'économie. 8e édition

Dartres, scrofules, syphilis et maladies nerveuses, par l'emploi de médicamens végétaux

Auteur : Jean-Alexis Belliol

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Décision ministérielle du 15 mai. modifiant certains documents relatifs aux transports militaires

Par chemins de fer. extrait du bulletin officiel, partie réglementaire, 1891, no 34

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Nouvelles observations de m. bossange père, relatives au prêt fait à la librairie

Suivies du catalogue des livres donnés en nantissement

Auteur : Martin Bossange

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Règlement provisoire du 7 juillet 1926 pour l'enseignement du français aux militaires indigènes

Partie 2. méthode d'enseignement

Auteur : Ministère de la guerre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Notes sommaires en réponse aux observations sommaires

Sur le mémoire publié pour la colonie de l'ile-de-france

Auteur : Joseph-François Charpentier de Cossigny

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Rapports et projets de réglementation. impôt foncier rural. la petite colonisation indigène

Dans la moyenne et la haute région du tonkin. paiement de l'impôt personnel indigène

Auteur : Tonkin. Chambre Consultative Indigène

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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14,90 €

Réflexions sur quelques articles du plan de constitution envoyé par l'assemblée nationale

À la colonie de saint-domingue

Auteur : François-Joseph Pons

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

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