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Droit du sol

Droit du sol

Charles Masson - Collection Ecritures

436 pages, parution le 02/03/2009

Résumé

MAMOUDZOU (AFP) - Quatorze personnes ont péri et sept étaient toujours portées disparues vendredi soir, 24 heures après le naufrage, au large de Mayotte, d'une barque chargée de clandestins en provenance des Comores venus chercher fortune sur l'île française de l'Océan indien. Selon les témoignages des rescapés, le "kwassa", une barque de pêche traditionnelle, transportait 33 personnes, dont 7 enfants. Il a sans doute heurté un platier, c'est-à-dire un haut-fond de corail découvrant à marée basse. C'est un pêcheur qui a découvert le naufrage. Il a réussi à sauver huit personnes en les déposant sur une plage, avant de donner l'alerte à 01H05 locales vendredi. Le PC de l'action de l'Etat a aussitôt été activé pour suivre le déroulement des opérations. Toute la nuit, une vedette de la police de l'air et des frontières, une autre de la gendarmerie ainsi qu'un navire de la gendarmerie maritime ont participé aux recherches, renforcées par un ULM au lever du jour.Quatre naufragés supplémentaires ont ainsi pu être secourus. Un précédent naufrage de "kwassa", le 24 juillet, avait fait six morts et seize disparus à un kilomètre à peine des côtes.

L'auteur - Charles Masson

Charles Masson est Docteur en droit et Maître de conférences à la faculté de droit de l'Université Paris XII - Université Paris-Est Créteil (Cours "Action en contrefaçon et stratégie" dans le Master II Propriété intellectuelle appliquée et "Droit d'auteur" en Master I ainsi que dans différentes matières de droit civil en licence et à l'IEJ). Sa thèse, dirigée par le Professeur Christophe Caron et soutenue le 15 mars 2016, a remporté le Prix de thèse de l'IRPI en 2017 ainsi que le Trophée K2 Propriété intellectuelle en 2018 et a été actualisée au moment de sa parution en 2019.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Casterman
Auteur(s) Charles Masson
Collection Ecritures
Parution 02/03/2009
Nb. de pages 436
Format 17 x 24
Couverture Broché
Poids 930g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782203019683
ISBN13 978-2-203-01968-3

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