Les assurances dommages aux biens de l'entreprise

Daniel Huet

Parution le 04/01/2000

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Résumé

"L'impression générale qui s'impose avec force est que les auteurs de l'ouvrage ont su marier, à tous les instants, le savoir et le savoir-faire. D'une part ils possèdent et maîtrisent la science de l'assurance dans ce qu'elle a de plus technique, d'autre port ils font profiter le lecteur des fruits de leur longue expérience...". Ces quelques mots extraits de la préface d'Hubert Groutel donnent le ton de cet ouvrage. L'entreprise, à la différence des particuliers et des commerçants, ne peut se satisfaire de produits d'assurance tout faits. Etablissant un pont entre la théorie et la pratique, Les assurances dommages aux biens de l'entreprise, apporte au lecteur une méthodologie d'analyse des risques d'entreprises, et de la gestion des assurances y afférentes. Sont ainsi décortiqués les risques de l'entreprise : - menaçant directement son patrimoine (incendie, bris de machines), - susceptibles d'engager les responsabilités qui leur sont liées, - ou pouvant mettre en péril sa survie (pertes d'exploitation après incendie ou bris de machines). L'approche de leurs assurances se veut en outre pédagogique. L'ouvrage s'articule ainsi en deux parties : la première dresse le cadre juridique (présentation et analyse des conditions générales des assurances dommages et des conditions types de l'APSAD) ; la deuxième partie chronologique, est consacrée pour chaque type de risque, à l'établissement et au fonctionnement du contrat : tarification, vérification, choix et rédaction du contrat, règles de souscription ainsi que les différentes phases du règlement des sinistres. Des développements particuliers sont dédiés à la coassurance, à la réassurance et à la garantie des sites à l'étranger. Enfin, l'ensemble de la matière s'inscrit dans une démarche "gestion de risques". Il intéressera donc les entreprises assurées, plus particulièrement les PME-PMI et aussi bien sûr les risk managers. Plus généralement, riche d'enseignements, de conseils illustrés par de nombreux exemples et tableaux de synthèse, il s'adresse à tous les praticiens de l'assurance, du souscripteur à l'expert.

Sommaire

Le cadre juridique
- Les nouvelles conditions types : contexte et environnement
- Les nouvelles conditions types : présentation et contenu
- La convention spéciale incendie et garanties annexes
- La convention spéciale bris de machines en exploitation
- La convention spéciale pertes d'exploitation
L'etablissement et le fonctionnement du contrat
- Tre, risques directs
- Tre, pertes d'exploitation
- La tarification bris de machines en exploitation et pe après bris de machines
- La vérification
- La tarification et la rédaction
- La souscription
- La coassurance et les polices collectives
- La garantie des sites à l'étranger
- Le fonctionnement du contrat : le sinistre