Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

30 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1870-09

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE. SEPTEMBRE 1870. N° 27.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

INSTRUCTION N° 37. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.

NOTIFICATION du décret d'abolition de l'impôt du timbre sur les journaux. - Affrancspanssement des journaux déposés à la poste en dernière limite d'heure	248 et 249
TEXTE du décret	249

INSTRUCTION N° 38. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances à destination ou provenant de l'Islande et des îles Féroë	249 à 251
TEXTE du décret	251 à 253
11e SUPPLEMENT au tarif général n° 1185	254 et 255

NOTIFICATIONS DIVERSES.

DECRET du Gouvernement de la défense nationale portant nomination du Directeur général des postes	256
NOMINATION dans les emplois supérieurs	256
DROITS de francspanse accordés au Gouverneur de Paris	256
TRANSMISSION en francspanse des correspondances émanées ou à l'adresse du Gouvernement et des membres du Gouvernement de la défense nationale	256 et 257
FRANCHISE de la correspondance du Conseiller d'Etat, délégué du Ministre de la marine et des colonies	257
LETTRES pour les militaires et marins des escadres de la mer du Nord et de la Baltique	258
LETTRES à l'adresse ou provenant des militaires français prisonniers en Allemagne	258 et 259
EXPEDITION, par la voie de la Belgique et de l'Allemagne, des lettres pour les parties du territoire français occupées par l'ennemi	259
CORRECTIONS au Bulletin mensuel n° 26	259 et 260
ENVOI, par l'intermédiaire de l'Office suisse, des mandats de poste aux prisonniers de guerre français en Allemagne	260 et 261
ATTRIBUTION au bureau de Saint-Etienne d'un timbre spécial d'affrancspanssement	261
CONVERSION en bureau de facteur-boîtier de la distribution-entrepôt de Saint-Charles (Algérie)	261
CHANGEMENTS dans la conscription de bureaux de poste	262 à 264
ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes	264
MARCHE alternative des bureaux ambulants pendant le mois d'octobre 1870	266 et 267
97e SUPPLEMENT au Manuel des francspanses	268 à 271
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer	272

2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.

CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé	273 à 275
EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX	275
FAIT de suppression d'imprimés confiés à la poste, assimilé au fait de suppression de lettres. - Arrêts de la Cour d'Orléans et de la Cour de cassation	276 à 278

3° FAITS DIVERS.

ACTES de probité, de courage, de dévouement et de patriotisme

279

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	30
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	105g
EAN13	9782329831176