Administration communale

• Projet de modification à la loi municipale du 5 avril 1884399520

Administration départementale

• Projet de modification à la loi du 10 août 1871520

Agriculture

• Cartes agronomiques400549
• Destruction des souris et mulots401549-590
• Echenillage, hannetonnage, échardonnage, destruction du gui, de la cuscute, de l'épine-vinette et de l'orobanche400549-550
• Fosses à fumiers589
• Hannetonnage402550
• Laboratoire agronomique169
• Météorologie agricole405552
• Rapport de M. le Professeur départemental166547
• Subvention à la Société des Agriculteurs398520
• Vaine pâture406552
• Voeux émis par la Société des Agriculteurs de France407

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés407520
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de St-Ylie158547
• Rapport de M. le Directeur de l'asile Maréville161547

Archives

• Rapport de M. le Secrétaire général177554
• Reliure de publications diverses382513

Assistance publique

Bâtiments et propriétés du Département

• Construction d'un asile de vieillards. - Frais d'analyses d'eau. - Créance de M. Masson389518
• Dépôt de mendicité411523
• Mobilier de la préfecture et de l'école normale389519
• Vente d'objets réformés ou hors d'usage appartenant au département390519

Gendarmerie de Giromagny

• Etablissement d'une canalisation d'eau386518

Préfecture

• Assurance de l'Hôtel de la Préfecture387518
• Attribution d'ouvrages d'art affectés, à titre de dépôt, à la décoration de l'Hôtel de la Préfecture387518

Prison

• Construction d'une nouvelle prison383515

Boursiers départementaux

• Boursiers et subventionnés départementaux466543
• Ecole vétérinaire de Toulouse. - M. Michelat413523
• Ecole d'électricité de Paris. - M. Richard413524
• Lycée de Belfort. - M. Henry414524
• Lycée de Besançon. - M. Voegelin578
• Lycée de filles de Besançon. - Mlle Charpiat415524
• Ecole d'agriculture et de viticulture de Beaune. - M. Chrétien415525
• Ecoles normales. - Rapport de M. le Directeur départemental416525
• Ecole normale de Belfort. - M. Gigandet Alfred417527
• Ecole normale de Belfort. - M. Oriez Paul-Auguste418527
• Ecole normale de Belfort. - M. Perrot Emile-Armand418527
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Gagelin Rose419528
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Lacour Lucie-Louise420528
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Lacreuse Georgette420532
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Simonin Baptistine421528
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Villaumie Berthe421528
• Enseignement primaire supérieur. - Bourses et subventions. - Rapport de M. le Directeur départemental422529
• Ecole primaire supérieure de Beaucourt. - M. Laude Louis424529
• Ecole primaire supérieure de Beaucourt. - M. Tschann Alfred424529
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Bailly Louis425529
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Burger Joseph425530
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Cucherousset Louis426530
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Danner René427531
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Gressot427531
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Pouthier428531
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Tournier Charles428531
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Bourquin Marie-Marthe429532
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Henry Marthe430524
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Knindick Hélène430532
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Lacreuse Angèle431532
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Lamielle Marie-Aurélie431533
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Marconnot Estelle433533
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Riat Jeanne433533
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Rousselet Georgette433533
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Vinez Germaine434534
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Wimmer Berthe434534
• Cours complémentaire de Delle et Ecole primaire supérieure de Luxeuil. - MM. Loviton Octave et Georges435535
• Cours complémentaire de Delle. - M. Rhein Henri535
• Cours complémentaire du Faubourg de Montbéliard à Belfort. - M. Bourquin Jules-Adolphe435532
• Cours complémentaire de Rougemont-le-Château. - M. Gentzbittel Alfred436536
• Cours complémentaire de Rougemont-le-Château. - M. Caburet René437536
• Remerciements583-584

Caisse départementale des retraites

• Situation de la Caisse départe
• mentale des retraites au 31 décembre 1911378511

Canaux

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône179547
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin179-183547
• Voeu. - Canal de Lyon à la Mer - Travaux472
• Voeu. - Canal de Montbéliard à la haute Saone. - Achèvement474

Chasse

• Voeux. - Répression des délits484-485

Chemins de fer et tramways

• Horaire des trains437560
• Rapports de MM. les Ingénieurs du contrôle. (P.-L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local)33-3840-185-186547
• Chemins de fer d'intérêt local. - Acquisition de terrain à Anjoutey440561
• Chemins de fer d'intérêt local. - Halle de la gare locale de Belfort. Réclamation des concessionnaires440561
• Chemins de fer d'intérêt local. - Halles des stations585
• Chemins de fer d'intérêt local. - Frais de déplacement de M. Braun441561
• Chemins de fer d'intérêt local. - Lignes nouvelles441562-573-586
• Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Belfort à Réchésy. - Prolongement jusqu'à la frontière suisse442562
• Chemins de fer d'intérêt local. - Suppression du tronçon Place Corbis - Hôtel de Ville des tramways électriques belfortains et organisation d'un service urbain et suburbain sur le réseau départemental565
• Chemins de fer d'intérêt local. - Protection des vitrages et clôture du dépôt de la Forge. - Clôture de la partie extra-muros de la gare locale de Belfort566
• Chemins de fer d'intérêt local. - Protestation des communes de la vallée de la Madeleine572
• Chemins de fer d'intérêt local. - Délégation à la Commission départementale585
• Voeu. - Billets circulaires à itinéraires fixes: Belfort-les Vosges475569
• Voeu. - Cherté de la vie476
• Voeu. - Gare de Belfort. Instalation478
• Voeu. - Ligne de Montbéliard à Delle586
• Voeu. - Percement du Ballon d'Alsace480
• Voeu. - Actions et obligations de chemins de fer481
• Voeu. - Arrêt des trains à proximité de la Société Alsacienne à Belfort571

Chemins ruraux

• Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux49-395

Chemins vicinaux

• Chemin de grande communication n° 4. - Rectification des lacets du Ballon d'Alsace559
• Compte rendu annuel du service vicinal pour 1911392548
• Construction d'un chemin entre Beaucourt et Badevel559
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun pour 1913 et imposition d'office49-393548
• Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs48-378547
• Personnel des cantonniers et cantonniers-chefs396557
• Programme vicinal de 191363-393548
• Propositions budgétaires de 191350
• Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef42547
• Rechargements cylindrés, programme pour 191360
• Remises des reliquats aux communes49-50-395548
• Remise de prestations vicinales en 1913 sur les chemins ruraux. - Commune d'Etueftont-Haut395549
• Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux391547
• Renouvellement des baux d'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun64556
• Travaux neufs et grosses réparations en 191362

Caisse mutuelle départementale-Incendie

• Projet de création449557-584

Commerce

• Succursale de Liverpool de l'Institut commercial de Paris. - Demande de bourses448537

Commission départementale

• Commission. - Election des membres444576
• Rapport de la Commission486507

Commissions diverses

• Commission de classement des bureaux de tabac en 1913443576
• Commission départementale444576
• Commission d'administration de l'école normale445576
• Commission des sites et monuments naturels577
• Conseil départemental de l'Instruction publique444576
• Conseil départemental d'hygiène445576

Communications diverses

• Demandes diverses465577

Conseil général

• Allocution du Président501
• Allocution de M. le Préfet505
• Commissions d'études504
• Composition du bureau500
• Composition du Conseil général5
• Ouverture de la session499
• Clôture de la session582
• Session extraordinaire du 21 octobre 1912583-593

Contributions directes

• Assiette de la contribution personnelle377511
• Centimes départementaux et communaux375-376511
• Rapport de M. le Directeur des contributions directes10547
• Répartement de l'impôt en 1913373537-545
• Réclamations des communes de Menoncourt et Bethonvilliers375538

Contributions indirectes

• Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes12547
• Sucrage des vendanges (Fixation de la période des vendanges)443554

Divers

• Concours de pompes de Belfort. - Remerciements544
• Demandes diverses465543-578
• Demande de la Société "Le Foyer"577
• Etat des sommes engagées sur les divers crédits, pour traitements, indemnités, gratifications, bourses, subventions et secours357
• Familles nombreuses. Voeu482
• Indemnité à M. Rousseau, huissier à la Préfecture546
• Rapports des chefs de service6547
• Souscription au monument du "Vendémiaire"590
• Voeu. - Cherté de la vie476

Douanes

• Rapport de M. le Directeur des douanes179-180547

Elections

• Représentation proportionnelle. - Voeu502
• Secret du vote. - Electeurs non résidants482

Enregistrement

• Rapport de M. le Directeur de l'Enregistrement179-182547

Finances

• Budget primitif de 1913262510
• Centimes départementaux et communaux375-376511
• Comptes administratifs de 1910 et 1911191-192507-508
• Comptes de gestion de M. le Trésorier-payeur général243508
• Décision modificative n° 2248510
• Emploi des ressources extraordinaires580
• Emprunt de 1.200.000 fr241-356
• Emprunt de 4.599.899 fr. 50241-356
• Rapport de M. le Trésorier-payeur général7547
• Situation des sommes engagées sur les divers crédits pour traitements, indemnités, gratifications, bourses, secours et subventions357
• Voeu. - Rattachement de Lebetain à la perception de Delle579

Forêts

• Soumission à Bourogne555
• Soumission à Denney450555
• Subventions départementales pr reboisement de terrains communaux451555
• Transactions forestières, fixation de la journée de travail377547
• Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts16547
• Secours à Mme veuve Deur579

Haras

• Rapport de M. le Directeur des haras170547
• Amélioration de la race chevaline171-452555

Hydraulique

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef28547

Industrie

• Comité départemental de l'enseignement technique. - Frais de fonctionnement538
• Demande d'indemnité de M. l'Inspecteur du Travail537
• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire du travail173547
• Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie445554

Instruction publique

• Budget des écoles normales de Belfort et Vesoul380512
• Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire68547
• Récolement du mobilier et du matériel de l'école normale de Belfort380512
• Situation matérielle de l'école normale381512
• Subventions pour constructions de maisons d'écoles (classement des demandes)397519
• Supplément de traitement au secrétaire de l'Inspection académique453538-584
• Voeu. - Retraite des instituteurs484

Jury

• Jury d'expropriation pour 1913.455573

Justice

• Augmentation de l'allocation accordée au secrétaire du Parquet454539
• Assistance judiciaire. - Fonctionnement454539
• Fourniture d'imprimés au Tribunal de première instance de Belfort540

Mines

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef65547

Pêche et Pisciculture

• Alevinage de la truite458553
• Police de la pêche en 1913455553
• Voeu. - Répression des délits484-485

Personnel de la Préfecture

• Statut586

Police

• Couvertures en chaume459556
• Code de la route460566
• Dispositions administratives prises dans un intérêt général461540

Postes et Télégraphes

• Circuit Belfort-Lyon463552
• Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes13547

Protection de la santé publique

• Raport du délégué de la commission sanitaire sur le service départemental de désinfection164

Retraites ouvrières et paysannes

• Application des articles 3 et 23 de la loi du 5 avril 1910 aux salariés des départements462542

Routes nationales

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef26547

Secours aux communes

• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires (classement des demandes397519

Sociétés

• Compte rendus des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département466543
• Demande subvention de l'Etat de la Société des agriculteurs et horticulteurs398520
• Demandes diverses465543

Travail (Lois du)

• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire173547

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés et voeux renouvelés467568
• Agriculture. - Circulation du bétail en France467
• Cours des marchandises agricoles468
• Destruction des hannetons469
• Race Montbéliarde472
• Interdiction d'entrée aux animaux atteints de fièvre aphteuse et venant de Suisse470569
• Bureau de bienfaisance472
• Canaux473
• Canal de Lyon à la Mer473
• Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. - Achèvement474
• Champ de tir de l'Arsot581
• Chemins de fer. - Billets circulaires à itinéraires fixes: Belfort, les Vosges475569
• Cherté de la vie476
• Gare de Belfort. - Installation478
• Ligne de Montbéliard à Delle586
• Chemins de fer. - Percement du Ballon d'Alsace480
• Chemins de fer. - Actions et obligations481
• Chemins de fer. - Arrêt des trains à proximité de la Société Alsacienne à Belfort571
• Chasse484-485
• Elections. - Electeurs non résidants482
• Elections. - Secret du vote482
• Familles nombreuses482
• Finances. - Rattachement de Lebetain à la perception de Delle579
• Hannetons. - Destruction469
• Pèche. - Répressions des délits484-485
• Retraite des instituteurs484
• Voeux divers569