Rapports de M. le Préfet

• Aliénés. Contingents des communes153
• Budget de report de 1889-189049
• Budget des écoles normales pour 1891134
• Budget primitif de 189169
• Budget rectificatif de 189053
• Caisse départementale de retraites133
• Centimes extraordinaires de 1891132
• Centimes ordinaires de 1891131
• Chasse à la bécasse157
• Classement du chemin de Méziré à la Feschotte143
• Classement d'une rue à Grosmagny144
• Classement du chemin rural dit de Cravanche à Bavilliers145
• Commission de classement des bureaux de tabac157
• Communications diverses158
• Comptes des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 188813
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 188913
• Conseil de révision et soutiens de famille153
• Construction de trottoirs au faubourg de Montbéliard141
• Construction d'une école de filles à Méziré147
• Dépenses de l'enseignement primaire137
• Fixation du maximum des centimes extraordinaires communaux pour 1891132
• Fonds de non-valeurs de 1889130
• Formation de la liste du jury154
• Fusion des écoles normales de Besançon, Belfort et Montbéliard135

• Journée de travail pour l'assiette de la contribution personnelle132
• Journée de travail pour la conversion des prestations132
• Journées de travail pour les transactions forestières133
• Legs Genin156
• Mobilier de l'Ecole normale de Belfort134
• Plan d'alignement du chemin n° 23142
• Prolongement sur le territoire de la Haute-Saône du chemin vicinal ordinaire n° 1143
• Reliure des actes de l'Etat-civil157
• Réorganisation du service vicinal146
• Répartement de l'impôt129
• Répartition du fond des amendes de police correctionnelle152
• Secours aux communes147
• Sourds-muets. Demande de bourse155
• Suite donnée aux voeuxCXLVIII

Rapports de MM. les Chefs de service

• Agriculture. Rapport de M. le Professeur départementalCXXXVII
• Aliénés. Rapport de MM. les DirecteursCVI - CVIII
• Archives. Rapport de M. le Secrétaire généralXCVI
• Canaux. Rapports de M. l'Ingénieur en chefXXII
• Chemins de fer. Rapports de MM. les IngénieursLXXI-LXXIII
• Contributions directes. Rapport de M. le DirecteurVI
• Contributions indirectes. Rapport de M. le Sous-directeurIX
• Douanes. Rapport de M. le DirecteurXV
• Enfants assistés et du 1er âge. Rapport de M. l'InspecteurC-CXI
• Enregistrement. Rapport de M. le DirecteurX
• Enseignement primaire. Rapport de M. le Directeur départementalLXXVI
• Finances. Rapport de M. le Trésorier-payeur généralIII
• Forêts. Rapport de M. le ConservateurXIX
• Haras. Rapport de M. le DirecteurCXXXV
• Médecine cantonale. Rapport de M. le DirecteurCXX
• Mines. Rapport de M. l'ingénieur en chefLXVII
• Postes et Télégraphes. Rapport de M. le DirecteurXII
• Propriétés départementales. Rapport de M. l'architecte139
• Routes nationales. Rapport de M. l'Ingénieur en chefXXII
• Service hydraulique. Rapport de M. l'Ingénieur en chefXXIII
• Service vicinal. Rapport de M. l'Agent-voyer en chefXXVII

Délibérations du Conseil général

• Amendes de police correctionnelle. - Répartition entre les communes45
• Archives communales. - Inspection46
• Budget départemental. - Compte des recettes et dépenses départementales pour l'exercice 18886
• Budget départemental. - Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 18897
• Budget départemental. - Budget de report de 1889 à 18908
• Budget départemental. - Budget rectificatif des recettes et dépenses départementales de l'exercice 1890. - Budget ordinaire8
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Dépen- ses obligatoires17
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous-chapitre II. - Propriétés départementales immobilières21
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous-chapitre IV. - Chemins vicinaux21
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous-chapitre V. - Enfants assistés, maltraités et molement abandonnés21
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous chapitre V. - Aliénés23
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous-chapitre VI. - Assistance publique21
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous-chapitre IX. - Archives24
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous-chapitre X. - Encouragements aux lettres, aux sciences, aux arts24
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous-chapitre XI. - Encouragements à l'agriculture et à l'industrie25
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous chapitre XIII. - Dépenses diverses25
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous chapitre XIV. - Dettes départementales afférentes à des dépenses non obligatoires27
• Budget départemental. - Budget primitif de 1891. - Sous-chapitre XV. - Instruction publique27
• Budget départemental. - Budget extraordinaire. - Imposition de 8 centimes.27
• Budget départemental. - Budget extraordinaire. - Recettes28
• Budget départemental. - Budget rectificatif. - Modifications introduites par les votes du Conseil84
• Budget primitif 1881. - Arrêté des dépenses84
• Budget primitif 1881. - Arrêtes des recettes et dépenses88
• Bureaux de tabacs. - Commission. - Désignation d'un membre du Conseil général46
• Bourse départementale. - Demande du sr Bretagne.54-74
• Bourse départementale. - Renseignements sur les boursiers départementaux72
• Chasse. - Prolongation de la chasse à la bécasse47
• Canal du Rhône au Rhin. Rapport de M. l'ingénieur en chef51
• Conseil général. - Ouverture de la session3
• Conseil général. - Election des membres du bureau4
• Caisse des retraites départementales. - Compte au 31 décembre 188957
• Caserne de gendarmerie de Belfort. - Devis des travaux supplémentaires14
• Caserne de gendarmerie de Belfort. - Modifications apportées au projet de clôture35
• Caserne de gendarmerie de Belfort. - Demande d'indemnité à la dame Abt73
• Caserne de gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont. - Renouvellement dn bail19
• Centimes ordinaires et extraordinaires55
• Chemins vicinaux. - Réorganisation du service60
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun n° 23. - Plan d'alignement de la traverse de Cravanche.28-30
• Chemins vicinaux. - Chemins de grende communication n° 4. - Projet de construction de trottoirs dans la traversée du fg de Montbéliard36
• Chemins vicinaux. - Classement comme chemin d'intérêt commun n° 23, du chemin vicinal n° 1 de Méziré à la Feschotte37
• Chemins vicinaux. - Prolongement sur le territoire de la Haute-Saône du chemin vicinal ordinaire n° 1 de Giromagny à Auxelles-Haut38
• Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire n° 1 d'Auxelles-Haut. - Elargissement et rectification des rampes38
• Chemins vicinaux. - Classement comme chemin vicinal ordinaire n° 2 d'une rue du village de Grosmagny40
• Chemins vicinaux. - Bavilliers. Demande de classement comme chemin vicinal sous le n° 4 du chemin rural dit de Cravanche41
• Chemins vicinaux. - Service vicinal. Programme de 1891. Subvention normales et extraordinaires41
• Chemins vicinaux. - Dommages causés aux chemins par les tramways militaires. Observations de M. Fréry49
• Chemins vicinaux. - Compte rendu des opérations du service vicinal pendant l'année 188950
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun n° 23 de Giromagny à Méziré. - réparation du pont sur la Bourbeuse53
• Chemins vicinaux. - Tableau des journées en régie sur les chemins74
• Chemins ruraux. - Remises52
• Communications diverses4
• Compte du fond de dégrévement de non valeurs, frais de rôle des contributions pour l'année 189055
• Compte des recettes et des dépenses départementales pour l'exercice 188956
• Compte rendu des opérations des sociétés de secours mutuels87
• Ecole normale d'instituteurs. - Fusion de l'école normale de Belfort avec celle du département du Doubs5
• Ecole normale d'instituteurs. - Budget des écoles de Belfort et de Vesoul19
• Ecole normale d'instituteurs. - Mobilier de l'école de Belfort19
• Instruction primaire - OEuvre de l'Orphelinat de l'Enseignement primaire5
• Instruction primaire - Compte des recettes et des dépenses de l'Instruction publique de 18897
• Instruction primaire - Budget extraordinaires. - Recettes et dépenses7
• Instruction primaire - Impôt de répartition. - Proposition de M. Viellard35
• Instruction primaire - Commune de Méziré. - Ecole de filles. - Imposition d'office42
• Industrie. - Travail des enfants mineurs dans l'Industrie. - Commissions locales80
• Journée de travail. - Taux56
• Journée de travail. - Fixation de la journée de travail pour la convention en argent de valeur des prestations56
• Journée de travail. - Fixation de la journée de travail comme base des transactions forestières56
• Jury. - Formation du Jury en matière d'expropriation77
• Legs Genin57
• Préfecture. - Rapport de M. Cordier sur les réparations effectuées à la Préfecture18
• Préfecture. - Personnel. - Voeu en faveur de l'augmentation des fonds d'abonnement26
• Police de la pèche72
• Postes. - Création d'un service postal entre Giromagny et Etueffont-Haut75
• Réclamation de M. Coulat, ancien huissier de la Préfecture18
• Répartement de l'Impôt. - Explications données par M. Xardel40
• Répartement de l'Impôt31
• Recrutement. - Conseil des soutiens de famille58
• Recrutement. - Conseil de révision58
• Souscription en faveur du monument commémoratif de la bataille de Wattignies5
• Souscription en faveur du Monument à ériger à Jeanne Darc5
• Souscription en faveur du Monument à ériger à Edouard Thiers, capitaine du génie5
• Surveillance du travail des enfants dans les manufactures6
• Sourds-muets. - Demande de bourse en faveur de l'enfant Ubéda23
• Sinistrés de fort de France48
• Secours aux communes. - Réparations au presbytère et à l'église des communes de Larivière et Lagrange50
• Subventions départementales. - Subvention de 120 francs accordée à M. Zeller en faveur de sa fille59
• Subventions départementales. - Subvention en faveur de l'orphelinat de Belfort72
• Subventions départementales. - Subvention en faveur de l'orphelinat de Delle72
• Tribunal civil de Belfort. - Réparations20
• Tribunal civil de Belfort. - Reliure des actes de l'état civil déposé au greffe du tribunal civil20
• Voeu en faveur des bouileurs de cru34
• Voeu en faveur de l'égalité devant les Douanes49
• Voeu en faveur de l'élévation du crédit nécessaire à l'achèvement du canal de l'Allan à la Saône52
• Voeu en faveur d'une université à Nancy54
• FIN