Les cessions temporaires de titres
Pierre Gissinger, Hubert Blanc-Jouvan, Hervé Ekué
Résumé
Cette présentation synthétique intéressera plus particulièrement les professionnels et les étudiants, qui y trouveront un panorama global des aspects économiques, juridiques - tant réglementaires que contractuels - et fiscaux des cessions temporaires de titres.
Sommaire
Introduction
- Les aspects économiques des cessions temporaires de titres.
- Le réméré sur titres, ou vente de titres à réméré.
- Le prêt de titres.
- La pension.
- Le régime fiscal des cessions temporaires de titres.
- La mise en oeuvre contractuelle des cessions temporaires de titres.
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Revue Banque |
Auteur(s) | Pierre Gissinger, Hubert Blanc-Jouvan, Hervé Ekué |
Parution | 11/07/2001 |
Nb. de pages | 128 |
Format | 13 x 20 |
Couverture | Broché |
Poids | 147g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782863253236 |
ISBN13 | 978-2-86325-323-6 |
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