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Mener une évaluation environnementale

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Disponible en magasin

Mener une évaluation environnementale

Mener une évaluation environnementale

Principes, acteurs, champ d'application, procédures

- Collection Pratique du droit

450 pages, parution le 27/11/2019 (2eme édition)

Résumé

L'évaluation environnementale permet d'apprécier et de mesurer les conséquences d'un projet, plan ou programme sur l'environnement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d'éclairer à la fois le porteur de projet et l'administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu'à garantir l'information et la participation du public. Cette deuxième édition de l'ouvrage précédemment intitulé Etudes d'impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d'une partie portant sur l'évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d'évaluation environnementale des plans ou programmes.

Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l'évaluation environnementale. Il permet de conduire une étude d'impact en toute sécurité juridique. Véritable manuel pratique, cet ouvrage :

- analyse la notion d'évaluation environnementale (définition, régime juridique et acteurs) ;
- détaille le processus d'évaluation environnementale des projets (champ, contenu et procédure) ;
- présente les spécificités relatives à l'évaluation environnementale des plans et programmes (champ, contenu et procédure);
- décrit les procédures communes et coordonnées d'évaluation environnementale des projets et des plans et programmes.

L'auteur Thomas Garancher

Thomas Garancher est avocat associé du cabinet UGGC Avocats. Il est spécialisé en droit de l'environnement.

Caractéristiques techniques du livre "Mener une évaluation environnementale"

  PAPIER
Éditeur(s) Le Moniteur
Auteur(s) Thomas Garancher
Collection Pratique du droit
Parution 27/11/2019
Édition  2eme édition
Nb. de pages 450
Format 17 x 24
Couverture Broché
Poids 785g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782281133202

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