Procès-verbaux du comité du travail à l'assemblée constituante de 1848

Ernest Monin - Collection Littératures

350 pages, parution le 19/04/2023

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Procès-verbaux du Comité du travail à l'Assemblée constituante de 1848 / préf. H. Monin, M. Moysset, Georges Renard
Date de l'édition originale : 1908

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Ernest Monin

Autres livres de Ernest Monin

Le bréviaire du médecin

La crémation

La vulgarisation médicale. allocution, 17 avril 1893

Les propos du docteur, mélanges d'hygiène et de médecine. nouvelle série

Découvrir tous les livres de Ernest Monin

Sommaire

TABLE ANALYTIQUE DES PROCES-VERBAUX DU COMITE DU TRAVAIL

Membres composant le Comité

Séances.

I (17 mai 1848). - Organisation du Bureau. - Sous-commissions. - Appel aux délégués des industries. - Ateliers nationaux	2
II (18 mai). - Audition du Ministre des Travaux publics et du Directeur des Ateliers nationaux. - Programme des travaux du Comité	3
III (19 mai). - Audition du Ministre de l'Intérieur sur les Ateliers nationaux. - Proposition Considerant. - Projet de décret sur les Prud'hommes	4
IV et V (20 mai). - Décret sur les Prud'hommes; sous-commission nommée. - Lettre à Louis Blanc. - (Séance du soir.) Proposition Billault	5
VI (22 mai). - Programme du Comité. - Proposition Billault. - Instruction gratuite, religieuse et professionnelle. - Enquête départementale sur le travail	6
VII (23 mai). - Lettre (réponse) de Louis Blanc au Président du Comité. - Prud'hommes. - Programme du Comité. - Enquête cantonale. - Marchandage. - Ateliers nationaux	8
VIII (24 mai). - Programme du Comité non encore inséré au Moniteur. - Mode d'élection des Prud'hommes. - Contremaîtres	11
IX (25 mai). - Propositions Charbonnel; ordre du jour. - Industries parisiennes manquant de bras. - Rapport de De Falloux sur les Ateliers nationaux. - Discussion. - Dilapidations. - Sous-commission d'enquête. - Vote sur le décret relatif aux Prud'hommes	12
X (26 mai). - Ateliers nationaux: proposition Coquerel; projet de décret de la sous-commission; audition de Trélat, de Trouvé-Chauvel	15
XI (27 mai). - Article additionnel au décret sur les Prud'hommes. - Discussion. - Rejeté. - Suite du projet de décret sur les Ateliers nationaux: discussion	17
XII (29 mai). - Programme du Comité: son insertion suspendue. - Le Comité et le Moniteur. - Vote des articles du projet de décret sur les Ateliers nationaux	19
XIII (30 mai). - Enquête sur le travail. - Audition des délégués. - Proposition Ferrouillat, sur les Conseils de Prud'hommes dans les villes de grande industrie. - Discussion. - Rapport de Waldeck-Rousseau sur les projets et mémoires remis au Comité. - Trois sous-commissions. - Banque industrielle de Paris, en projet. - Travaux de bâtiments à favoriser	20
XIV (31 mai). - Résolution relative au remplacement éventuel des membres peu assidus. - Rapport de Tamisier, sur les projets et mémoires adressés au Comité; projet Léon et Robin; projet Journel; sous-commission élue. - Le Bureau est réélu pour la durée du mois de juin	23
XV (2 juin). - Rapport du Président Corbon, sur la situation de l'industrie du papier peint à Paris; audition des délégués des patrons: sous-commission nommée	25
XVI (3 juin). - Même objet. Arbitrage du Comité entre les ouvriers et les patrons. - Proposition Morin, pour modifier les articles 414 et 415 du C. P. - Pétition des ouvriers de Paris, relative à l'enquête. - Ateliers nationaux (rapport de De Falloux)	26
XVII (5 juin). - Ateliers nationaux: recensement renvoyé. - Difficultés de l'enquête industrielle à Paris. - Proposition de Rouher, tendant à diviser le Comité en sous-commissions	28
XVIII (6 juin). - Proposition Ronher (voir au 5 juin) repoussée. - Filatures normandes: sous-commission élue. - Audition du maire de Paris, relativement à l'enquête. - Crédit agricole et industriel. - Réduction des traitements publics (proposition Dezeimeris)	29
XIX (7 juin). - Ateliers nationaux: projet Vaillant. - Travail des enfants dans les manufactures: sous-commission élue. - Droit de grève. - Sous-comité d'enquête extérieure, divisé en quatre sections. - Projet de papier fiduciaire	32
XX (8 juin). - Discussion de la proposition Morin (voir au 3 juin) sur le rapport de Leblond	33
XXI (10 juin). - Audition de M. Mary, ingénieur, sur les Ateliers nationaux. - Travaux possibles. - Constructions ouvrières. - Afflux des ouvriers de province à Paris. - Vols, moins nombreux qu'avant le 24 février	35
XXII (12 juin). - Proposition Dezeimeris (voir au 6 juin): le Comité se déclare incompétent. - Projet de l'abbé Raymond, pour la fondation de colonies agricoles de correction. - Proposition Morin, suite de la discussion (voir 3 et 8 juin). - Proposition Couvreux, pour un papier fiduciaire	38
XXIII (14 juin). - Proposition Waldeck-Rousseau, pour favoriser l'exportation; urgence repoussée. - Proposition Couvreux (voir au 12 juin), renvoyée. - Rapport oral de De Falloux, sur les Ateliers nationaux: les Ministres n'obéissent pas au décret de l'Assemblée nationale	41
XXIV (15 juin). - Projet Waldeck-Rousseau (voir au 14 juin): discussion	42
XXV (16 juin). - Projet Waldeck-Rousseau; suite de la discussion; vote des articles et de l'ensemble	45
XXVI (17 juin). - Propositions Morin et Rouher, relatives à la modification des articles 414, 415 et 416 du C. P. (voir 3, 8, 12 juin). - Discussion	47
XXVII (19 juin). - Proposition Waldeck-Rousseau (v. 14, 15, 16 juin), approuvée. - Nouvelle organisation des travaux du Comité. - Pétition des ouvriers de Paris, en faveur de l'enquête directe. - Projet Fessin, en faveur du bâtiment. - Billet à rente (proposition Waldeck-Rousseau)	48
XXVIII (20 juin). - Audition des délégués des ouvriers tailleurs sur cristaux. - Fabricants de registres. - Menuisiers	50
XXIX (21 juin). - Audition de Lalanne, directeur des Ateliers nationaux: observations de MM. De Vogné, De Falloux, Rouher	51
XXX (22 juin). - Ateliers nationaux. Moyens de les dissoudre et de ranimer l'industrie. - Audition de E. Blanc, président de la délégation des commerçants de Paris (objet: concordats amiables). - Nouvelle de l'insurrection. Adjonction de membres à la sous-commission des Ateliers nationaux	54
XXXI (23 juin). - Audition du maire du sixième arrondissement, sur la dissolution des Ateliers nationaux. - Discussion (Waldeck-Rousseau, Rouher). - Hygiène des logements ouvriers	57
XXXII (30 juin). - Proposition Alcan: crédit de trois millions, pour encourager les associations de travailleurs. - Discussion (Wolowski, Alcan, Levet, Rouher); adoption des articles 1 et 2. - Proposition Wolowski, pour abroger le décret du 2 mars. - Election d'un nouveau Bureau, pour juillet	58
XXXIII (1er juillet). - Proposition Alean (voir 30 juin): suite de la discussion. Adoption des articles 3, 4, 5, et de l'ensemble. - Proposition Wolowski (voir 30 juin) combattue par Pascal Duprat	61
XXXIV (3 juillet). - Proposition Astouin, etc., en faveur des ouvriers. - Protestation pour éviter la confusion du Comité avec la Commission parlementaire des Ateliers nationaux. - Caisse nationale de prévoyance (proposition Waldeck-Rousseau). - Proposition Wolowski, votée avec la rédaction présentée par Bouher. - Proposition Morin, renvoyée	62
XXXV (1 juillet). - Proposition Morin: discussion générale (Corbon, Vergues, Rouher. De Tillancourt, Level)	64
XXXVI (5 juillet). - Audition des délégués de l'industrie cotonnière d'Alsace, menacée de ruine. - Moyens proposés pour la secourir. - Discussion (Alean, Dofus). - Rapport de Pascal Dupret, sur la proposition Wolowski, approuvé	66
XXXVII (7 juillet). - Prêt demandé, sur garantie, par une société d'ouvriers en chaussure; renvoi au Ministre du Commerce. - Pétition Gosset, pour créer des boulangeries populaires; sous-commission nommée	67
XXXVIII (8 juillet). - Proposition de Lebrun, relieur, renvoyée au Ministre du Commerce. - Proposition Latrade, sur les associations d'ouvriers en travaux publics. - Rapport de Rouher sur la proposition Gosset (voir 7 juillet); ordre du jour. - Proposition Morin: amendement Levet. - Audition de Pelletereau de Villeneuve, délégué des forges de la Haute-Marne	69
XXXIX (10 juillet). - Proposition Morin; amendement Levet (voir au 8 juillet): discussion; ajournement sine die Pétition Lobesel, concernant la création d'écoles d'apprentissage	72
XL. (11 juillet). - Audition de MM. Baudinot et Segnin, médecins des Ateliers nationaux; des délégués d'une commission agricole. - Proposition Latrade (voir 8 juillet): discussion: articles 1, 2, 3, adoptés	73
XLI (12 juillet). - Propositions de Turck: ordre du jour. - Proposition Latrade; suite de la discussion; vote de l'article 4, amendé	75
XLII (13 juillet). - Proposition Astouin, etc. (voir 3 juillet); amendée par De Parieu: adoptée	76
XLIII (14 juillet). - Audition de V. Marziou et autres délégués de la compagnie l'Océanie. - Proposition Ceyras et Pureur, en faveur des indigents invalides des campagnes: renvoyée au sous-comité des institutions de prévoyance	77
XLIV (15 juillet). - Proposition Cordier, sur la législation des travaux publics concédés à des associations ouvrières. - Rapport de Rouher sur la proposition Astouin, etc., approuvé. - Projet Kunema, d'un bureau public de placement; compte rendu par J. Simon	78
XLV (17 juillet). - Bureaux publics de placement (voir 15 juillet); rapport de J. Simon, renvoyé au Ministre des Travaux publics. - Proposition Waldeck-Rousseau, sur les colonies agricoles; discussion. - Commandes à faire par divers ministères (proposition Demesmay)	79
XLVI (20 juillet). - Projet Avond sur l'apprentissage; ordre du jour. - Proposition Wolowski sur le travail des enfants dans les manufactures; sera autograpspané et distribué	81
XLVII (22 juillet) - Audition des délégués du Comité de l'organisation du travail à Lyon. - De ceux des fabricants de sucre de betterave	83
XLVIII (24 juillet). - Nomination d'une sous-commission; d'un rapporteur. - Rapport de Demesmay (voir: 17 juillet). - Proposition Morin; principe de l'amendement Rouher, adopté	85
XLIX (25 juillet). - Audition de M. Bretignières de Courteilles, directeur de la colonie pénitentiaire de Mettray. - Proposition Morin, amendée par Rouher, adoptée	86
L (26 juillet). - Proposition Jandeau pour créer des jurys professionnels d'arrondissement. - Audition d'Aug. Avoud (V. au 20 juillet. - Proposition Ceyras (V. au 14 juillet); discussion; Vergnes nommé rapporteur	88
LI (27 juillet). - Proposition Wolowski (V. au 20 juillet). - Discussion (A. Dubois, Morin, Dollfus, Waldeck-Rousseau, Alcan, Culmann, De Falloux). Art. 1 adopté, avec amendement Alcan	90
LII (28 juillet). - Audition de l'abbé Raymond, fondateur de l'Association nationale agricole pour les enfants trouvés, orphelins pauvres, etc.: demande de créer quatre colonies par arrondissement. - Renvoyé à Waldeck-Rousseau et à la sous-commission de Mettray	93
LIII (29 juillet). - Rapport de Vergnes sur la proposition Ceyras et Pureur (V. au 14 juillet); conclusions renvoyées au Ministre de l'Intérieur. - Rapport d'Alcan sur diverses pétitions	95
LIV (31 juillet). - Lettres de Victor Hugo et de Duclézieux, relatives à des colonies agricoles. - Suite de la discussion de la proposition Wolowski (V. au 27 juillet). - Amendements à l'art. 4. - Art. 1 à 4 adoptés	96
LV (2 août). - Rapport de Vogué sur les logements d'ouvriers. - Renouvellement du bureau: les membres en sont tous réélus. - Rapports de pétitions	98
LVI (3 août). - Suite de la discussion de la proposition Wolowski (V. aux 20 et 27 juillet). - Adoption avec amendements de Rouher et de De Falloux, des articles 4 à 6. Rapport de Rouher sur la proposition Morin, approuvé	100
LVII (4 août). Audition de Victor Hugo et des membres du Conseil d'administration de la Colonie agricole de Petit-Bourg. - Historique de cette institution: son système disciplinaire. - Audition de M. Duclézieux, directeur d'une colonie agricole en Bretagne; de M. Lecointe, directeur de celle du Petit-Quevilly	102
LVIII (5 août). - Rapport de Vergnes sur la brochure de Depasse, représentant du peuple, concernant les salles d'asile, et en particulier celle de Lannion, dont il est le fondateur. - Compte rendu par Vergnes, d'un mémoire de Ballard sur l'extinction de la mendicité	104
LIX (8 août). - Projet de Lehéalle sur la colonisation de l'Algérie. - Discussion (F. Barrot, J. Simon). - Ateliers de mosaïque (pétition Giuli). - Serrures Rebour (pétition Rebour). Projet Lesnard (Algérie). - Réclamation des bijoutiers contre le monopole des procédés Ruolz	106
LX (10 août). - Suite de la discussion de la proposition Wolowski (V. 20, 27 juillet, 3 août). - L'ensemble adopté. sauf l'art. II, renvoyé à la sous-commission pour nouvelle rédaction	107
LXI (11 août). - Audition de Léon Faucher, sur la proposition Wolowski (V. 20, 27 juillet, 3, 10 août). - Discussion sur l'art 11 (inspection); vote: cette inspection sera confiée aux ingénieurs des Mines et Ponts et Chaussées	109
LXII (12 août). - Audition de Cordier (V. au 15 juillet). - Observations. - Sous-commission nommée	110
LXII (14 août). - Proposition Ceyras et Pureur (V. au 29 juillet) renvoyée une seconde fois au Comité par l'Assemblée. - Le Comité demande une statistique. - Résultats de l'enquête de la Chambre de commerce de Paris. - Pétition de 20.000 familles pour la colonisation de l'Algérie; sous-commission nommee	111
LXIV (17 août). - Proposition De Vogué, sur les logements de petite valeur. - Observations et discussion. - Premier paragraphe de l'art. 1 adopté	113
LXV (18 août). - Même objet. - Articles 1 et 2 adoptés, avec amendement pour l'art. 2	114
LXVI (19 août). - Rapports sur pétitions. - Assertion du rapporteur Rouveure, sur la hausse des salaires et la baisse des prix des objets de consommation, contredite et retirée	116
LXVII (21 août). - Pétition des charpentiers de Paris pour le maintien du décret du 20 mars. - Proposition Peupin sur l'apprentissage. - Proposition de Voguë (V. au 17 août): discussion	116
LXVIII (22 août). - Audition de l'abbé Fleurimon, directeur agricole de la colonie de Montmorillon. - Opinion de Dezeimeris à ce sujet	118
LXIX (24 août). - Proposition de Vogué (V. au 17 août: suite de la discussion; vote des art. 1 à 6, avec divers amendements,	119
LXX (26 août). - Audition des délégués des filatures de neuf départements. - Projet de décret délibéré par une assemblée d'industriels filateurs, à Reims, et soumis à l'Assemblée nationale. - Le Comité demande un mémoire explicatif aux délégués	121
LXXI (28 août). - Proposition De Vogué (V. aux 17 et 24 août): suite de la discussion. - Vote de l'art. 7: disjonction de l'art. 8	123
LXXII (29 août). - Audition d'Alphonse Blanc, sur la législation ouvrière. - Rapport de Leblond sur le projet Coignet (V. au 22 juillet)	125
LXXIII (31 août). - Proposition Cordier (V. au 15 juillet): rapport de De Parien; conclut au rejet. - Proposition Ceyras (V. au 14 août): rapport de Vergnes; discussion; décision renvoyée	126
LXXIV (1er septembre). - Le décret du 2 mars; faut-il l'abroger? Objections d'Alcan, Corbon, Charles Dupin. Amendement Jeandeau, repoussé. - Amendement Alcan, adopté. - Vote de l'ensemble	127
LXXV (2 septembre). - Proposition Ceyras (V. au 31 août); commissions cantonales; approbation du rapport de Vergnes. - Audition de délégués d'ouvriers menuisiers, pétitionnant contre l'abrogation du décret du 2 mars	130
LXXVI (9 septembre). - Rapport d'A. Dubois sur l'Association nationale agricole; conclusions approuvées. - Rapport de Waldeck-Rousseau, sur les jurys professionnels. - Lettre des délégués des ouvriers en bâtiment	131
LXXVII (15 septembre). - Rapport de Rouveure, sur la pétition de deux sous-comptoirs d'escompte de Paris. - Projet de décret sur les associations ouvrières	133
LXXVIII (16 septembre). - Discussion sur l'affrancspanssement des droits d'enregistrement en faveur des associations ouvrières	134
LXXIX (18 septembre). - Rapport de Gillon sur le décret relatif aux associations ouvrières. - Partie de l'art. 1 adoptée	136
LXXX (19 septembre). - Proposition de Mareau sur l'observation du dimanche. - Discussion. - Associations ouvrières; suite de la discussion	137
LXXXI (22 septembre). - Associations ouvrières; suite de la discussion; amendement Rouveure, adopté. - Les salles d'asile: discussion	138
LXXXII (23 septembre). - Rapports sur pétitions	139
LXXXIII (25 septembre). - Affrancspanssement des droits d'inscription des créances. - Abandon des campagnes. - Apprentis. - Concession de terrains non cultivés	140
LXXXIV (5 octobre). - Concession de terrains non cultivés. - Adoption des art. 35, 41 d'un projet de décret s'y rapportant	140
LXXXV (9 octobre). - Proposition Peupin sur l'apprentissage; discussion et vote des art. 1 à 5	141
LXXXVI (11 octobre). - Même objet: art. 6, 7, 8 et 9	142
LXXXVII (12 octobre). - Même objet: articles 9 (fin), 10, 11, 12. Amendements. Discussion et adoption	144
LXXXVIII (13 octobre). - Même objet: articles 13, 14	146
LXXXIX (16 octobre). - Audition des délégués de tous les corps d'état du bâtiment: leur pétition sera examinée	147
XC (20 octobre). - Rapport de Gillon au nom de la commission chargée de visiter Mettray. - Suite de la discussion sur l'apprentissage: art. 15 à 23. Adoption de l'ensemble	149
XCI (30 octobre). - Proposition Depasse, sur cinquante salles d'asile à créer pour Paris; rapport de la sous-commission	151
XCII (1er novembre). - Même objet. Audition de Dufaure, ministre de l'intérieur: de Depasse. - Devis de dépenses. Discussion. - Depasse retire sa proposition, et rédigera un nouveau projet	152
XCIII (11 novembre). - Caisse de retraites pour les ouvriers: Rapport de Ferrouillat	155
XCIV (21 novembre). - Même objet. Discussion générale	156
XCV (28 novembre). - Même objet: Audition d'Ollade Rodrigues. Fin de la discussion générale	158
XCVI (29 novembre). - Même objet. Discussion des art. 1 à 4. Vote	160
XCVII (30 novembre). - Même objet. Art. 5	161
XCVIII (4 décembre). - Même objet: articles 6 à 12, votés	162
XCIX (5 décembre). - Même objet: article 14 voté; article 13 ajourné	163
C (6 décembre). - Même objet: article 13 amendé, voté. - Article 15	164
CI (7 décembre). - Même objet. Paragraphe additionnel à l'article 8, voté. - Paragraphe 3 de l'article 15, rejeté. - Articles 17 et 18 adoptés. - Article 19 supprimé	165
CII (9 décembre). - Même objet: tarif et tables annexes. - Le paragraphe 3 de l'art. 15 rétabli	166
CIII (11 décembre). - Même objet: le titre: "Caisse nationale de retraites", etc. - Question du livret ouvrier (observations de Coquerel)	167
CIV (15 décembre). - Caisses de secours mutuels; leur organisation. - Discussion. - Audition de Eck, O. Rodrigues	168
CV (21 décembre). - Même objet. Discussion (Ferrouillat, Girerd)	169
CVI (23 décembre). - Même objet: art. 1 et 2. - Incidemment, pétition des ouvriers boulangers contre les bureaux de placement	171
CVII (26 décembre). - Caisses de secours mutuels (suite): art. 2 et 3	172
CVIII (27 décembre). - Même objet; art. 3 (fin) et 4. - Chômage	173
CIX (28 décembre). - Même objet: article 4; paragraphe 1 rejeté; paragraphe 2, adopté	175
CX (29 décembre). - Même objet: art. 4 (fin); art. 5	176
CXI (30 décembre). - Même objet; art. 6, paragraphes 1 et 2. - Deux amendements à la suite, adoptés	176
CXII (2 janvier 1849). - Même objet: art. 6 (fin), adopté	178
CXIII (4 janvier). - Même objet; art. 7 et 8, adoptés; art. 9, supprimé; art. 10, adopté; viendra à la suite de l'art. 3. - Nouvel art. 10, additionnel, adopté	179
CXIV (9 janvier). - Ferrouillat, élu rapporteur des deux projets, maintenus distincts, relatifs à la Caisse des retraites et aux Sociétés de secours mutuels	180
CXV (17 janvier). - Revision du projet relatif à l'apprentissage, adopté en octobre 1848: amendements votés aux art. 7, 11, 15, 18, 23. L'ensemble adopté	181
CXVI (8 février). - Lecture des deux rapports de Ferrouillat (Voir au 9 janvier)	183
CXVII (9 février). - Revision du projet sur l'apprentissage; amendements aux art. 5, 7, 9, 10, 11, 19, 24; approbation du rapport de De Parieu	183
CXVIII (20 mars). - Proposition Alcan, sur les brevets d'invention. - Discussion. - Nomination d'une sous-commission pour l'examen de la proposition Alcan	184

TABLE ALPHABETIQUE DES NOMS DE PERSONNES QUI FIGURENT DANS LA PREFACE ET DANS LES PROCES-VERBAUX

N. B. - Les noms des représentants du peuple sont imprimés en PETITES CAPITALES.

ALCAN,II, V, IX, X: 1, 2, 7, 9, 10, 13, 18, 24, 30, 33, 37, 44, 48, 49, 50, 58, 59, 61, 63, 65, 67, 69, 70, 85, 92, 93, 95, 99, 100, 110, 111, 123, 128, 130, 137, 138, 139, 156, 158, 161, 166, 168, 184, 185, 186, 187.
Allier, directeur de la colonie agricole de Petit-Bourg,104, 105.
ARAGO (Emmanuel),111.
ARAGO (François), ministre de la Guerre,14.
ASTOUIN,V, IX, X; 1, 2, 24, 33, 59, 62, 74

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ernest Monin
Collection	Littératures
Parution	19/04/2023
Nb. de pages	350
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	492g
EAN13	9782329911786