Ursaff a l'ecoute des ass

Acoss - Collection Axe droit

96 pages, parution le 01/12/1998

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Résumé

Aucun secteur d'activité n'est plus varié le secteur associatif : associations de bienfaisance, associations sportives, associations intermédiaires, associations para-municipales déclinant toute la gamme des aides familiale sanitaires et sociales, etc. La législation de sécurité sociale a dû peu à peu s'adapter à cette diversité et créer des formules de cotisations permettant aux associations de s'acquitter le plus simplement possible de leurs obligations. Mais il ne suffit pas de bien faire, encore faut-il le faire savoir. Consciente que la simplification passe par l'information, l'ACOSS a élaboré pour les associations cette brochure qu'elle a voulu la plus la possible afin de faire en sorte que "cotisation"ne rime plus avec"casse-tête". Elle a choisi les Editions Lamy pour diffuser cette information. L'auteur : L'ACOSS est l'Agence Centrale d'Organismes de Sécurité Sociale. Etablissement public à caractère administratif, elle a entre autres rôles, celui de proposer et de promouvoir les orientations en matière de recouvrement et de contrôle, et de gérer la trésorerie de la sécurité sociale. C'est dans le cadre de cette mission qu'elle a conçu et réalisé ce livre.

Sommaire

Dispositions communes a toute association
- Les formalités administratives
- Le calcul des cotisations
- Le contrôle et le contentieux
Dispositions particulieres
- Les associations gérant des centres de vacances
- Les associations d'insertion, d'intérim d'insertion
- Les associations intermédiaires
- Les associations de jeunesse et d'éducation populaire
- Les associations "junior entreprises"
- Les associations d'aide aux personnes
- Les associations dans le domaine du spectacle
- Les associations du monde sportif