Aquaculture et environnement

Réglementation et pratique des élevages de poissons marins, Actes des journées nationales de travail, Brest, 2-3 octobre 1997

Marie-Christine Miner

Parution le 01/12/2004

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Résumé

Un public diversifié de professionnels, de scientifiques, d'économistes, de juristes et d'administratifs a cherché à relier les contraintes juridiques, l'état des connaissances scientifiques et techniques, et leurs incidences sur la vie des entreprises piscicoles en France, avec une ouverture sur l'Europe (réglementation communautaire, comparaison avec l'expérience des principaux pays producteurs : Norvège, Écosse, Grèce). Les principales conclusions issues des communications et des débats sont de quatre ordres : le constat d'une maîtrise de plus en plus grande de l'aquaculture, y compris dans son impact potentiel sur l'environnement, un effort de réflexion sur une meilleure insertion de cette activité dans les programmes d'aménagement du littoral, un besoin d'information au niveau local et régional essentiellement tournée vers les autres utilisateurs de la zone côtière et, enfin, des pistes d'action tant pour la recherche que pour la réglementation et sa pratique. Ces conclusions sont résumées dans une synthèse générale, suivie d'une quinzaine de communications regroupées par grands thèmes : (1) Cadre technique, économique et réglementaire ; (2) Aquaculture et aménagement littoral ; (3) Prévention et contrôle de l'impact sur l'environnement ; (4) Expérience des principaux pays producteurs européens.

Sommaire

Situation et problématique
Interactions entre la pisciculture et l'environnement : présentation du groupe de travail et de ses principales conclusions
Interactions entre la pisciculture marine et l'environnement : thèmes de réflexions

Cadre technique, economique et reglementaire

Caractéristiques techniques de la pisciculture marine : typologie et contraintes réglementaires associées
L'entreprise aquacole : spécificités économiques
La politique environnementale et l'aquaculture le cadre juridique communautaire

Aquaculture, amenagement et gestion du littoral

La pisciculture marine française face aux conflits d'usage
Loi littoral et aquaculture
La réservation des sites aquacoles par les documents d'urbanisme

Prevention et controle de l'impact sur l'environnement

Impact de la pisciculture marine sur l'environnement
Impact environnemental des médicaments vétérinaires : bases scientifiques de la législation communautaire
L'aquaculture marine face à la procédure des installations classées : rigueur du principe et pratique diversifiée
Prévention et contrôle de l'impact sur l'environnement : pratique de l'instruction administrative
Mise en place d'un plan de surveillance et de contrôle sur le site d'aquanord : pratique professionnelle

Experience des principaux pays producteurs europeens

Development and management of aquaculture in norway, especially related to the environment
Regulation of marine fish farming in scotland by the scottish environment protection agency (sepa)
Pisciculture marine et aménagement du littoral en grèce

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