Le brevet sur l'animal

Xénotransplantation

Alexandra Obadia

128 pages, parution le 20/12/2001

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Résumé

À une époque où les progrès des biotechnologies connaissent une croissance fulgurante, les scientifiques préconisent une solution révolutionnaire au problème de la pénurie d'organes: la xénotransplantation, c'est-à-dire la transplantation d'organes animaux chez l'être humain.
Cet ouvrage est consacré à l'analyse d'une question juridique qui en découle, soit le brevet sur l'animal qui s'inscrit dans le débat plus général du brevet sur le vivant. Cette question soulève de grands remous et provoque beaucoup d'appréhension, dans la mesure où le brevet fait craindre une «marchandisation» du vivant menant à celle de l'homme.
Au Canada, la question n'est pas encore réglée. Après une dizaine d'années devant les tribunaux, elle se trouve actuellement entre les mains de la Cour suprême. L'impact de cette décision tant attendue pourrait être lourd de conséquences.

Afin de circonscrire la problématique, l'auteur procède à une analyse comparative de l'état du droit canadien, européen et américain sur la question. Elle examine également les préoccupations éthiques inhérentes au débat, ainsi que les enjeux économiques qu'il soulève.

À l'issue de son analyse, elle propose des solutions et des pistes de réflexion visant l'atteinte d'un équilibre, qui se révèle essentiel, entre ces divers enjeux.

Sommaire

Préface
Introduction

Le droit des brevets

Historique du droit des brevets
Les exigences législatives
La brevetabilité de la matière vivante et des formes de vie supérieures

Les préoccupations soulevées par le brevet sur l'animal transgénique

Les problèmes techniques
Les considérations éthiques
Les considérations économiques
Conclusion
Bibliographie

L'auteur - Alexandra Obadia

Alexandra Obadia est avocate et membre du Barreau du Québec depuis 1991. Détentrice d'une maîtrise en droit, spécialisée en biotechnologies, elle travaille actuellement au sein de l'Agence d'évaluation des technologies et des modes d'intervention en santé ainsi qu'au Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal, dans le domaine de la génétique.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Presses de l'Université du Québec
Auteur(s)	Alexandra Obadia
Parution	20/12/2001
Nb. de pages	128
Format	15,5 x 23
Couverture	Broché
Poids	200g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782760511187