Règlementation : aspects liés au bien-être animal et aux enjeux

La série « La diversification en agriculture », dans la collection « Guide pratique », a pour ambition d'élargir la diffusion des outils proposés par le Centre d'études et de recherches sur la diversification auprès non seulement de publics habituels bien ciblés : les porteurs de projets en circuits courts (c'est-à-dire producteurs déjà installés et candi­dats à l'installation) et les conseillers les accompagnant, mais aussi de publics nouveaux : les étudiants, les enseignants, les formateurs en lycées et CFPPA, ainsi que les collectivités dévelop­pant des politiques alimentaires de proximité. Cette série vise ainsi à apporter aux porteurs de projets des repères fiables, à leur faire gagner un temps considérable dans l'établissement de leur projet et à leur permettre d'adapter ce projet à la réalité.

Ce quatrième guide de la série se donne comme objectif de fournir aux porteurs de projets des repères concernant le bien-être animal et les enjeux environnementaux. Dans un premier chapitre, il aborde la préservation du bien-être animal en présentant tout d'abord le contexte international, communautaire et national puis les attentes sociétales autour du bien-être animal, avant de détailler les différents aspects règlementaires : définition et critères ; règlementation en vigueur ; contrôles et mesures mises en œuvre ; perspectives d'évolution pour la règlementation ; spécificités règlementaires par espèces. Dans un deuxième chapitre, est abordée la préservation de l'environnement : le permis de construire, la règlementation sanitaire des élevages ; les distances d'implantation des installations, le bruit, la maitrise des pollutions, la redevance sur la pollution des eaux ; la gestion des déchets. La préservation de la biodiversité fait l'objet d'un troisième chapitre, qui se conclut par une série de fiches destinées à accompagner l'évolution des pratiques agricoles. Les trois derniers chapitres sont consacrés respectivement à la gestion de l'eau, la gestion de l'énergie et l'utilisation des énergies renouvelables.