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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 3701 à 3720 sur 45588 livres

Ordonnance du roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers

Et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la chambre de justice, 1716-1718

Auteur : Chambre De Justice

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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A nos seigneurs du parlement, la grand'-chambre assemblée

Auteur : Alen

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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Factum concernant les droits de justice du comté de saint-trivier

Contre le presidial de bourg en bresse

Auteur : Catherine Robert

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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Honneurs et joies, discours. distribution solennelle des prix, 1er août 1876

Auteurs : François-Antoine Jauffret, École Belsunce

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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Règlement du 21 octobre 1758, en interprétation de celui du 13 août 1757

Concernant les milices garde-côtes de la province de guyenne

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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Alerte. etude sur le rôle de la cavalerie. 2e édition

Auteur : Commandant A. L.

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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Spécification et déclaration des espèces de monnaies d'or et d'argent

Que les archiducs entendent devoir avoir cours ès pays de leur obéissance

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

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Les fastes de lille, cortège cavalcade

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

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Mémoire signifié pour j. favereau, veuve d'a.-j. goyer, héritière bénéficiaire de m.-a. favereau

Et ayant repris en son lieu et place, intimée contre me pierre guillet sieur de la grave, greffier

Auteur : Brousse

Éditeur : Hachette

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Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

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Sur la loi du 1er janvier 1915 interdisant en france l'emploi du blanc de céruse, documents

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

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Reglement pour la levee des tailles et subsistance de l'année 1643

Auteur : Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

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Sur la disposition des emplois et travaux de différentets parties de l'administration de paris

Faite à l'assemblée générale de la section du luxembourg

Auteur : Jacques Lablée

Éditeur : Hachette

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De l'assainissement des ports

Auteur : Adrien Proust

Éditeur : Hachette

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Assistance sur mer aux pêcheurs de terre-neuve et d'islande

Par les navires-hôpitaux de la société des oeuvres de mer pendant la campagne de pêche de 1901

Auteur : Gabriel Bonnafy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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Nouvelles observations pour m. le duc de chevreuse contre m. le président de saint-michel.

Auteur : Pierre-Jean-Baptiste Gerbier

Éditeur : Hachette

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Du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines, chantiers, ateliers

Rapport, chambre de commerce de nîmes, 18 décembre 1847

Auteur : Léonce Curnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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Réponse au dernier libelle du sieur duval d'eprémesnil

Conseiller à la première chambre des enquêtes du parlement de pari

Auteurs : Trophime-Gérard Lally-Tolendal, Jean-Jacques Duval Eprémesnil

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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Arrest de la cour des monnoyes portant reglement pour l'exposition des especes d'or et d'argent

Auteur : France

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

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