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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 4321 à 4340 sur 45588 livres

L'ami de la concorde ou essai sur les motifs d'éviter les procès

Et sur les moyens d'en tarir la source, par un avocat au parlement

Auteur : Champlair

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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Papier

16,00 €

Suite de la table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes

Sur arrêts registrés au parlement de metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite cour

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,50 €

Édict du roy du 30 septembre 1634, portant création de trois offices de conseillers de sa majesté

Intendans et controlleurs generaux des messagers, voicturiers et roulliers de france

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 30 juin 1759, concernant les milices garde-côtes de la province de bretagne

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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Papier

9,50 €

Manuel pratique des préposés de brigades des douanes de france. partie 4

Auteur : Chauvassaignes

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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Papier

19,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 8

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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Papier

32,50 €

Ordonnance portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens particuliers

Lieutenances de roi ou commandemens, majorités, aides, sous-aides-majorités des villes et places

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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Papier

10,90 €

Cours de droit français suivant le code civil. Tome 21

Auteur : Alexandre Duranton

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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37,00 €

Cours de droit français suivant le code civil. Tome 16

Auteur : Alexandre Duranton

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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33,00 €

Ordonnance de la marine d'aoust 1681

Commentée et conférée avec les anciennes ordonnances et le droit écrit

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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Papier

33,00 €

La chambre de commerce de lyon, étude faite sur les registres de ses délibérations

Tome i. xviiie siècle

Auteur : Ernest Pariset

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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Papier

19,50 €

Code de l'humanité ou la législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 2

Auteur : Fortunato Bartolomeo Felice

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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Papier

39,40 €

Analyse de la philosophie du chancelier franc ois bacon. Tome 2

Auteurs : Alexandre Deleyre, Francis Bacon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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25,00 €

Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de bourgogne

Et des autres pays qui ressortissent au parlement de dijon. tome 1

Auteurs : Gabriel Davot, Jean Bannelier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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33,00 €

Code de l'humanité ou la législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 5

Auteur : Fortunato Bartolomeo Felice

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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38,40 €

Édict du roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à

La descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles ceux exempts par le passé

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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11,90 €

Tableau synoptique des élémens du droit civil et commercial et de la procédure

Auteur : L. Dusson

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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11,00 €

Essai sur le revenu public des peuples de l'antiquité, du moyen âge, des siècles modernes. Tome 1

Et spécialement de la france et de l'angleterre, depuis le milieu du xve siècle jusqu'au xixe

Auteur : Charles Ganilh

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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28,00 €

Lettres patentes en forme de privilège, pour le transport et entrée dans le royaume, des orangers

Avec défenses à toutes personnes d'en faire venir, sauf ès dénommez audit privilège

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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9,50 €

Service de la garde-côte du poitou, aunis, saintonge, ile de ré et d'olreon, ordonné le 1er mai 1748

Par m. le comte de chabannes, commandant en chef

Auteurs : Antoine Chabannes, Gouvernement De Poitou

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

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11,50 €

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