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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 6161 à 6180 sur 45762 livres

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant l'infanterie françoise

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Encyclopédie des juges de paix. Tome 4

Ou traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions

Auteur : Victor Augier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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27,00 €

Coutume du bailliage de melun, anciens ressorts et enclaves d'iceluy

Avec des observations nouvelles

Auteur : Louis-Alphonse Sevenet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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31,50 €

Edict du roy du 16 may 1635, portant suppression des offices de tresoriers generaux

De l'extrordinaire des guerres, de la cavalerie legere, des camps et armées, des vivres

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Le parfait praticien françois. reforme suivant l'usage qui se pratique à present par toute la france

Manière de traiter les questions en matiere civile e criminelle, tirées des ordonnances du roy

Auteur : François Des Maisons

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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39,40 €

Règlemens d'entre les cour de parlement et chambre des comptes de bretagne

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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11,50 €

Thèse de doctorat. les transformations des principes de la responsabilité en droit public et privé

Auteur : François Fairé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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18,00 €

Traité général des propulseurs employés dans la navigation à vapeur. atlas

Auteur : Benjamin Martinenq

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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16,50 €

Recueil des anciens édits et ordonnances du roy, concernant les domaines et droits de la couronne

Avec des commentaires et plusieurs edits, declarations, arrests et reglemens

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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47,00 €

Declaration du roy du 27 avril 1634, portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens

Tant des cours souveraines que de toutes autres jurisdictions, d'exploiter par tout le royaume

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Essais de critique juridique

Auteur : Ferdinand-Louis-Barthélemy Arnault

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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14,90 €

Oeuvres. Tome 4

Auteur : Simon-Nicolas-Henri Linguet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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24,00 €

Essai sur la certitude dans le droit naturel

Auteur : Edmond Picard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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17,00 €

Les voies navigables de l'empire français, de la belgique et des provinces de la rive gauche du rhin

Auteur : Alexandre Collin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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13,90 €

Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes

Ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. tome 1

Auteur : Ferme générale

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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43,00 €

Édict du roy du 24 mars 1626, sur le faict des duels et rencontres

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Mémoire pour servir d'instruction concernant le service aux batteries des côtes

Auteur : Secrétariat D'etat À La Guerre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Édict du roy, portant creation de vingt-deux bureaux et sieges des eleus en la province de languedoc

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Commentaire sur le code civil. Tome 3

Contenant l'explication de chaque article séparément

Auteurs : Jacques Marie Boileux, François Frédéric Poncelet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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43,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du roi

Registrés en la cour de parlement de normandie, 1754-1771. partie 2

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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36,50 €

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