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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 8441 à 8460 sur 45542 livres

Le congrès international de droit maritime de gênes

Auteur : Henri Prudhomme

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Vote du concordat. déchéance du créancier hypothécaire inscrit

Observations sur l'article 508 du code de commerce

Auteur : Oscar Dalmbert

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Semaines sociales de france, xviie session, à lyon, du 27 juil. au 2 août 1925

Auteur : Semaines Sociales De France

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Instruction du 21 janvier 1896, conservation et comptabilité des titres de rentes des déposants

Ministère du commerce. direction de la caisse nationale, d'épargne

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Instruction du 30 janvier 1892, manière de manutentionner et d'entretenir les effets

Dans les magasins. extrait du bulletin officiel, partie réglementaire, année 1892, no 7

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Thèse de doctorat. condition de l'enfant né hors mariage en droit romain

Condition de l'enfant né hors mariage durant la révolution en droit français, 11 juin 1892

Auteur : Joseph Coche

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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18,00 €

Décret du 15 janvier 1910, fonctionnement du corps du contrôle de l'administration de la marine

Edition annotée et mise à jour au 15 juin 1920

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Transports par chemins de fer, droits et devoirs des expéditeurs et des destinataires

Marchandises, petite vitesse et grande vitesse, colis postaux

Auteur : Ch. Ragot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Du contrôle de la cour des comptes et des conseils de préfecture sur les comptabilités occultes

Cour des comptes, audience de rentrée, 3 novembre 1877

Auteur : Jules Petitjean

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Ministère de la marine. concessions de congés au personnel de la flotte

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Étude sur le droit de l'inventeur de dessins et de modèles de fabrique

Auteur : Laurent Prache

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Instruction du 22 octobre 1905 sur l'aptitude physique au service militaire. 2e édition

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,90 €

Instruction du 10 mars 1930, pour la nomination aux places d'enfant de troupe dans la famille

L'admission aux ecoles militaires préparatoires et à l'ecole militaire enfantine hériot

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Dégrèvement de l'impôt foncier

Auteur : Léon Say

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Ministère de l'intérieur. sociétés de secours mutuels. lois et décrets. statuts-modèles. 10e édition

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,90 €

Thèse de doctorat. du contrat de société, en droit romain

De la société civile, en droit français

Auteur : Jacques-Frédéric Rauter

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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23,00 €

L'hérédité de la pairie, justifiée par l'état constitutionnel, industriel et progressif de la france

Par l'ancien jurisconsulte, auteur d'autres brochures écrites dans le même sens

Auteur : Pierre Nicolas Berryer

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Moyens certains de cassation d'un arrêt correctionnel

Auteur : Fortuné Roustan

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Éléments de procédure civile

Auteur : Édouard Bonnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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33,00 €

Département de la haute-garonne. service public de transports en commun par voitures-automobiles

Entrepreneur, décret, convention, cahier des charges et note technique

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

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