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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 9061 à 9080 sur 45588 livres

L'armée française, 1870-1890

Auteur : Henri Choppin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,00 €

Ministère de la guerre. cahier des charges communes du 5 octobre 1924

Pour fournitures des charbons à et agglomérés pour générateurs à vapeur faire aux établissements

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers, des secrétaires

Des conseils de prud'hommes, précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers

Auteur : Louis François Bonnesoeur

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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18,50 €

Appendice iv du 29 janvier 1903, règlements sur les transports militaires par chemin de fer

Ministère de la guerre

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Emplois civils réservés aux anciens militaires gradés. décret règlementant l'administration publique

Et relatif aux emplois réservés aux anciens militaires gradés comptant au moins cinq ans de services

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Loi du 9 mars 1891. du payement des dettes héréditaires par le conjoint survivant

Auteur : Henry Taudière

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Application de la péremption triennale de droit commun en matière d'enregistrement, rapport

Auteur : Georges Bonjean

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Tribunat, discours, 24 pluviose an ix

Auteur : Anne Alexandre Marie Thibault

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Affaire pierre bonaparte ou le crime d'auteuil, causes célèbres

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Un étranger peut-il pratiquer une saisie-arrêt en france sur un français

Droit international privé

Auteur : Édouard Clunet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Supplément à l'écrit sur la mobilisation des deux tiers de la dette publique

Auteur : Camille Saint-Aubin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Instruction sur le caractère des accidens auxquels les ouvriers mineurs sont exposés et la nature

Des secours qui à leur administrer lorsque ces accidens ont lieu, décret du 3 janvier 1813

Auteur : M.-A. Salmade

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Réflexions critiques sur la séance de la chambre des députés du 6 décembre 1819

Objections relatives aux discours qui ont eu lieu au sujet de l'admission d'un député élu

Auteur : Boucher De Courson

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

L'éternuement et le baillement dans la magie, l'ethnographie et le folklore médical

Auteur : Pierre Saintyves

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Thèse de doctorat. régime légal des cours d'eau non navigables ni flottables en droit français

Droit de prise d'eau en droit romain

Auteur : Léon Cazabonne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Restaurants gratuits des mères nourrices. du lait maternel

Assemblée générale annuelle, 13 novembre 1913

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Règlement du 9 avril 1858, service intérieur de la gendarmerie modifié par le décret 18 février 1863

Instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,00 €

Proposition de loi concernant la création, l'organisation et les attributions d'assemblées

Représentatives élues dans les colonies et pays de protectorat qui en sont dépossédés

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Loi espagnole du 16 mai 1902 sur la chasse

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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L'instruction secondaire et la charte de 1830, contre-projet de loi avec exposé des motifs

Adressé à mm. les membres des chambres législatives

Auteur : Paul Émile Gasc

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

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