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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 9381 à 9400 sur 45542 livres

La réglementation nouvelle des appareils à vapeur, économie du décret du 9 octobre 1907

Texte in-extenso de ce décret

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du code civil

Relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

L'exception de jeu et les opérations de bourse

Auteur : S. Wiener

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

21,50 €

Étude sur la loi de divorce

Auteur : Émile Vallois

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Solution des problèmes judiciaires en matière de législation minière

Et modifications proposées à la loi du 21 avril 1810 sur les mines

Auteur : Pierre Rey

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Thèse de doctorat. de la condition civile des aliénés en droit romain. des incapacités civiles

Résultant de l'aliénation mentale en droit français. faculté de droit de paris, 3 juin 1881

Auteur : Louis Bourdon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,50 €

Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative

Dans leurs rapports avec le droit civil. volume 1

Auteur : Denis Serrigny

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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34,50 €

Examen du projet de loi sur la presse périodique

Auteur : Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Guide manuel de l'étudiant en droit et des candidats aux diverses administrations publiques

Pour l'année scolaire 1879-1880

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,50 €

Le cadastre en france et à l'étranger, rapport

Congrès international de la propriété foncière de 1900

Auteur : Saint-Paul

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850

Relative aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Assurances sociales. loi du 5 avril 1928, modifiée par la loi du 30 avril 1930. résumé...

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Rapports et projets de réglementation. impôt foncier rural. la petite colonisation indigène

Dans la moyenne et la haute région du tonkin. paiement de l'impôt personnel indigène

Auteur : Tonkin. Chambre Consultative Indigène

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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14,90 €

Règlement du régime des retraites et statut des employés communaux

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Leçons de sociologie sur l'évolution des valeurs

Auteur : Célestin Bouglé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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23,90 €

Le droit aux allocations, allocations militaires et civiles, allocations aux réfugiés

Allocations de chômage

Auteur : E. Riche

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Iiie congrès juridique international de t. s. f. rome, 1-6 octobre 1928

Auteur : Congrès Juridique International De La Radioélectricité

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,50 €

Lois et règlements sur la police du roulage, les messageries publiques, vélocipèdes et automobiles

Suivis de l'instruction du 6 août 1909, sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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16,00 €

Règlement provisoire du 7 juillet 1926 pour l'enseignement du français aux militaires indigènes

Partie 2. méthode d'enseignement

Auteur : Ministère de la guerre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Traité de droit constitutionnel. Tome 3

Auteur : Léon Duguit

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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42,00 €

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