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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 9781 à 9800 sur 45542 livres

Proposition de loi portant modification à la législation des protêts

Observations présentées par la chambre des huissiers de la seine

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Actes de la conférencede la haye, 8 octobre-6 novembre 1925

Auteur : Conférence Internationale Pour La Protection De La Propriété Industrielle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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35,00 €

Loi du 18 février 1904, attribuant la personnalité civile à l'office colonial

Décret du 16 mars 1910, règlement d'administration publique sur l'organisation de l'office colonial

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le sens-commun, ouvrage adressé aux américains. traduit de l'anglois

Origine et objet du gouvernement, constitution angloise, monarchie héréditaire

Auteur : Léopold Delisle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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13,90 €

Syllabaire méthodique. première division. ecriture élaborée pour les salles d'asile

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Instruction générale du 2 mars 1886 sur les mutations. extrait pour le service des percepteurs

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le tribunal secret, drame historique en cinq actes. traduit de l'allemand

Précédé d'une notice sur cet étrange établissement

Auteur : Ludwig Ferdinand Huber

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,00 €

Thèse de doctorat. étude sur l'histoire de l'esprit d'association au moyen âge.

De la société en commandite par actions. 26 janvier 1882

Auteur : Eugène Boyard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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25,50 €

Note relative au pouvoir en cassation à la martinique sous l'ancienne législation criminelle

Auteur : Richard De Lucy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

De la justice civile pour les indigents

Auteur : Charles Rameau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Les obligations en droit romain. Tome 2

Auteur : Polynice Alfred Henri Van Wetter

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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28,50 €

Sur le rapport du citoyen legendre, relativement à la reprise du vaisseau le trajan

Par le corsaire le robert. réponse au libelle article iii de la constitution du 23 juin 1793

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Traité théorique et pratique des patentes

Auteur : Jacques-Léon-Amédée-Jules Tardieu

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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21,50 €

Des délais, législation et jurisprudence

Auteur : Octave Raviart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Guide des candidats à l'emploi de commissaire de surveillance administrative des chemins de fer

Conforme décrets 10 décembre 1906, 24 juin 1912, 18 juillet 1912, arrêté ministériel 10 déc. 1906

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Journal inédit d'un commis aux vivres pendant l'expédition d'égypte, voyage à malte

Et en égypte, expédition de syrie

Auteur : Alexandre Lacorre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. code de la pêche fluviale

Instruction pour les gardes-pêche. instructions pratiques pour le repeuplement des cours d'eau

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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13,90 €

Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées

À la charge du département des colonies, dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 1

En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime

Auteur : Jean-Joseph Conté

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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36,00 €

Memento fiscal. guide pratique indispensable à tous les contribuables...

D'après la plus récente législation fiscale. (loi de finances du 15 juillet 1925.)...

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

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