L'architecte, maître d'oeuvre

Cadre et outils juridiques

Michel Huet

286 pages, parution le 12/11/2001

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Résumé

Un ouvrage pratique destiné aux professions de l'architecture qui présente de façon concrète les droits et obligations des architectes dans leurs relations tout au long d'une opération de construction.

Sont ainsi traités, sous une forme particulièrement vivante, tous les aspects de la mission de l'architecte (conception, direction des travaux...), l'encadrement institutionnel de la profession, les relations avec les maîtres d'ouvrage et les experts judiciaires, les responsabilités, l'assurance et même la recherche documentaire de l'architecte.

Comment rédiger les clauses des contrats privés et des marchés publics de maîtrise d'oeuvre ? Quelles précautions doit prendre un architecte qui se substitue à un confrère ? Que doit faire l'architecte en cas de défaillance d'une entreprise sur le chantier ? Autant d'interrogations auxquelles l'ouvrage apporte des solutions concrètes grâce à près de 100 Questions/Réponses abordant tous les points particuliers et récurrents de la mission de l'architecte maître d'oeuvre.

Sommaire

L'architecte, profession réglementée
Le diplôme d'architecte - Un ordre - Un titre - Une déontologie - Un monopole ?
L'architecte : cadre juridique d'exercice diversifié
L'architecte libéral - L'architecte commerçant - L'architecte salarié - L'architecte fonctionnaire ou agent public
L'architecte et le maître d'ouvrage
Le programme et le projet - L'accès à la commande - Le nouveau Code des marchés publics - Les relations contractuelles entre le maître d'ouvrage et l'architecte
L'architecte et la conception
Le contenu des missions de conception architecturale - Les problèmes récurrents de la conception - L'architecte et le droit d'auteur
L'architecte et le chantier
Fonctions et rôle du mandataire commun durant le chantier - La mission de direction des travaux - La mission OPC : ordonnancement, coordination et pilotage du chantier - La mission du coordinateur " Sécurité et protection de la santé " (SPS) - Conseils de la Mutuelle des architectes français (MAF)
L'architecte, expert judiciaire
Le recours à l'expertise judiciaire - La rémunération et la responsabilité des experts judiciaires
L'architecte responsable
La responsabilité de l'architecte au regard du maître d'ouvrage - L'architecte et les responsabilités délictuelles ou quasi délictuelles - Les responsabilités pénales de l'architecte
L'architecte assuré
Un impératif : s'assurer - Les différentes catégories d'assurances de l'architecte - Les questions clés pour cerner son assurance
La bibliothèque juridique de l'architecte
Les manuels de Droit de la construction, de l'urbanisme, de l'architecture et de l'urbain - Les dictionnaires permanents et les guides - Les revues et bulletins - Les grands textes - Les contrats types

L'auteur - Michel Huet

Michel Huet est docteur en droit, avocat-conseil spécialiste en droit immobilier et en droit d'auteur, vice-président de l'Association française de droit de la construction.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur
Auteur(s)	Michel Huet
Parution	12/11/2001
Nb. de pages	286
Format	16 x 26
Couverture	Broché
Poids	500g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782281123333