Art et fiscalité
Droit fiscal de l'art
Véronique Chambaud
Résumé
Ouvrage unique, Art et fiscalité est la référence incontournable sur le droit fiscal de l'art. Cette 12e édition mise à jour présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art et réunit les connaissances et documents essentiels pour la comprendre et l'utiliser.
- Elle définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal et le statut fiscal de l'artiste.
- Elle expose, de manière claire, précise, pratique, les régimes fiscaux spécifiques à l'art et à son marché : imposition des activités artistiques, de l'atelier d'artiste, taxation des achats et ventes d'art (en atelier ou galerie d'art), des ventes aux enchères, TVA sur l'art, mécénat culturel, imposition des plus-values de cession d'oeuvres et d'objets d'art, IFI, droits sur les successions, acquisition de trésors nationaux, dation en paiement, etc.
- Elle donne des clés pour disposer d'une information fiable : textes législatifs et réglementaires, décisions de jurisprudence, dernières réponses ministérielles et instructions fiscales, facilitant l'accès direct à la matière.
Riche en exemples et tableaux synthétiques, Art et fiscalité permet aux professionnels de l'art et de la culture, artistes, collectionneurs, et à leurs conseils, de déterminer les options les plus avantageuses, connaître leurs droits et obligations et avoir les éléments de réflexion nécessaires à leurs décisions fiscales.
L'auteur Véronique Chambaud
Véronique Chambaud - Docteur en droit, spécialisée en droit fiscal et droit des affaires, elle se consacre à la création d'entreprise depuis plusieurs années. Conseil et auteur, elle accompagne créateurs et futurs entrepreneurs dans la réalisation de leur projet d'activité.
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Caractéristiques techniques du livre "Art et fiscalité"
| PAPIER | ||
| Éditeur(s) | Ars Vivens | |
| Auteur(s) | Véronique Chambaud | |
| Parution | 01/02/2020 | |
| Édition | 12eme édition | |
| Nb. de pages | 276 | |
| Format | 19 x 23 | |
| Couverture | Broché | |
| Poids | 525g | |
| Intérieur | Noir et Blanc | |
| EAN13 | 9782916613543 | |
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