Droit des assurances

Jérôme Bonnard - Collection Objectif droit

312 pages, parution le 16/05/2007 (2^eme édition)

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Résumé

Le contrat d'assurance est devenu un "grand contrat" en raison de sa place dans L'économie et de son apport aux mécanismes fondamentaux du droit commun des contrats et des obligations.

L'étude du régime juridique du contrat d'assurance est ici précédée de la présentation du régime juridique et administratif des entreprises et des intermédiaires d'assurances. Cet ouvrage synthétique et pédagogique est adapté aussi bien à l'initiation qu'à la révision des principaux concepts, définitions et règles du droit des assurances. Il offre aux étudiants, mais aussi aux nombreux acteurs concernés, le manuel le plus complet et le plus accessible sur le marché.

Cette deuxième édition est à jour de la loi du 19 février 2007 portant réforme de l'assurance de protection juridique et de la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs. Elle analyse également les dispositions relatives aux assurances sur la vie du projet de loi en faveur des consommateurs qui devrait être examiné par le Parlement à la fin de l'année 2007.

L'auteur - Jérôme Bonnard

Jérôme Bonnard, docteur d'État en droit et agrégé des Facultés de droit, a été professeur à l'université Paris Lumières (université Paris-VIII-Saint-Denis, université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense, CNRS), où il a créé et dirigé le master professionnel de droit des affaires et fiscalité. Il a enseigné le droit des assurances au sein des universités de Paris-VIII-Saint-Denis, Paris-Ouest-Nanterre-La Défense et Paris-XIII-Nord.

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Sommaire

Les fondements de l'assurance
Les protagonistes de l'opération d'assurance
L'évolution du contrat d'assurance
Le risque garanti
L'exécution du contrat d'assurance
Les contestations entre l'assureur et l'assuré
Les règles communes aux assurances de dommages
Les règles propres aux assurances de responsabilité
L'assurance de responsabilité automobile
Les assurances de personnes et de dommages corporels
Les assurances vie

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Jérôme Bonnard
Collection	Objectif droit
Parution	16/05/2007
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	312
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	490g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711008858
ISBN13	978-2-7110-0885-8