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L'affectio societatis

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

L'affectio societatis

L'affectio societatis

- Collection Bibliothèque de droit de l'entreprise

548 pages, parution le 09/10/2008

Résumé

"Quand les mystères sont très malins, ils se cachent dans la lumière" disait Giono. L'affectio societatis est une notion mystérieuse qui se cache en pleine lumière, celle des manuels de droit des sociétés, des amphithéâtres et des prétoires. Cette mystérieuse locution latine y trouve suffisamment d'éclairage pour ceux qui se contentent d'une vérité tenue pour évidente, et assez d'obscurité pour ceux qui ont une disposition contraire. L'affectio societatis a ses laudateurs et ses contempteurs. Une écrasante majorité de juristes estime que l'affectio societatis est une composante essentielle du contrat de société, alors qu'une minorité est convaincue du contraire. Quel camp choisir ? A priori aucun car certaines vérités n'ont de force que dans l'ombre des convictions trop facilement acquises. Il s'agit tout d'abord d'éprouver la pertinence d'un postulat : "pas de contrat de société sans affectio societatis". Ce postulat ne résiste pas à une analyse minutieuse du rôle de l'affectio societatis dans le contrat de société. Si l'affectio societatis n'est pas un élément du contrat de société, qu'est-ce que l'affectio societatis  ? Libérée du postulat, cette locution latine se voit réduite à l'état de notion. Son identification permet d'en comprendre les origines et d'en tracer le destin. Cette notion est un mythe, l'affectio societatis n'étant ni une notion ancrée dans la tradition juridique, ni une notion juridique, et une doctrine dont le destin est largement compromis au regard des grandes tendances de l'évolution du droit des sociétés.

L'auteur Vincent Cuisinier

Vincent Cuisinier - Docteur en droit

Sommaire

  • Approche critique du rôle de l'affectio societatis dans le contrat de société
    • Le rôle de l'affectio societatis dans la formation du contrat de société
    • Le rôle de l'affectio societatis dans l'exécution du contrat de société
  • Identification de la notion d'affectio societatis
    • La notion d'affectio societatis, un mythe
    • La notion d'affectio societatis, une doctrine
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Caractéristiques techniques du livre "L'affectio societatis"

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Vincent Cuisinier
Collection Bibliothèque de droit de l'entreprise
Parution 09/10/2008
Nb. de pages 548
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 990g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711011223
ISBN13 978-2-7110-1122-3

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