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L'essentiel de la jurisprudence pénale et Procédure pénale

L'essentiel de la jurisprudence pénale et Procédure pénale

74 grands arrêts commentés

Laurence Leturmy, Patrick Kolb - Collection Les carrés

178 pages, parution le 24/08/2010

Résumé

Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui « font » le droit. A côté des textes légaux et réglementaires, il doit connaître la jurisprudence. Celle-ci désigne l'ensemble des jugements, arrêts et décisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'état, la Cour de cassation ainsi que la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice de l'Union européenne. Fidèle à la vocation de la collection "Les Carrés" qui est de rendre le droit accessible aux étudiants, les 7 livres consacrés à la jurisprudence leur permettent d'accéder facilement aux principaux arrêts et décisions qu'il faut connaître dans chaque matière et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacrée à chaque texte ; elle présente successivement : les considérants ou attendus essentiels ; les faits ; la portée ; pour aller plus loin.

L'auteur - Laurence Leturmy

Laurence Leturmy : Maître de conférences de droit privé à la Faculté de droit de Poitiers.

Autres livres de Laurence Leturmy

L'auteur - Patrick Kolb

Patrick Kolb : Maître de conférences de droit privé à la Faculté de droit de Poitiers.

Autres livres de Patrick Kolb

Sommaire

  • La loi pénale
  • L'infraction
  • L'auteur
  • Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale
  • Les peines
  • La preuve pénale
  • L'enquête
  • La poursuite
  • L'instruction
  • Le jugement
Voir tout
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Gualino
Auteur(s) Laurence Leturmy, Patrick Kolb
Collection Les carrés
Parution 24/08/2010
Nb. de pages 178
Format 17 x 17
Couverture Broché
Poids 280g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782297014298
ISBN13 978-2-297-01429-8

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