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La célérité de la procédure en droit processuel

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

La célérité de la procédure en droit processuel

La célérité de la procédure en droit processuel

- Collection Bibliothèque de droit privé

714 pages, parution le 11/07/2006

Résumé

Tome 466

La célérité de la procédure juridictionnelle est un objectif poursuivi depuis très longtemps compte tenu des critiques historiquement récurrentes envers la lenteur de la justice. De nombreuses réformes ont ainsi été entreprises par les législateurs anciens et modernes avec cet objectif.

Pourtant, la célérité n'était naguère qu'un problème de politique législative. Elle est devenue une notion juridique depuis peu, avec l'avènement de l'article 6 § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme proclamant le droit d'être jugé dans un délai raisonnable. L'étude de la théorie générale de la célérité devient nécessaire pour appréhender l'impact de cette notion sur l'ensemble du droit processuel.

L'analyse révèle que la célérité ne peut être assimilée à la recherche de la rapidité à tout prix. Des bornes sont nécessairement fixées pour éviter l'excès de lenteur comme l'excès de rapidité. La célérité impose aussi certaines qualités à la procédure, impliquant le respect d'un modèle de procès fait de diligence de tous ses acteurs et d'adaptation à la diversité des affaires.

L'étude de la nature de la célérité permet de constater de profonds changements dans les rapports des citoyens avec la justice. Ceux-ci peuvent aujourd'hui imposer le droit à la célérité à l'encontre de l'État. Ils bénéficient également d'un principe de célérité. Mais ce principe est utilisé en retour pour imposer aux justiciables des contraintes au nom de la rationalité économique. La conciliation entre différents impératifs au service de la valeur de justice se révèle l'enjeu principal du droit processuel moderne au sein duquel la célérité a acquis une place essentielle.

Sommaire

  • La notion de célérité de la procédure
    • La célérité, négation de l'excès
    • La célérité, qualité de la procédure
  • La nature de la célérité de la procédure
    • Un droit
    • Un principe
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Caractéristiques techniques du livre "La célérité de la procédure en droit processuel"

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Didier Cholet
Collection Bibliothèque de droit privé
Parution 11/07/2006
Nb. de pages 714
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 1004g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782275030531
ISBN13 978-2-275-03053-1

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