Résumé
Longtemps tabou, le sujet de l'argent dans l'arbitrage ne l'est plus. A la faveur d'une actualité décoiffante et d'une évolution de la société qui réclame plus de transparence, l'arbitrage doit rendre des comptes. L'arbitrage est une justice certes, mais une justice payante, qui charrie même des sommes importantes. Celles des enjeux des litiges soumis à l'arbitrage bien sûr, mais aussi, dans une moindre mesure, celles de la rémunération des acteurs de l'arbitrage, arbitres, conseils, centres d'arbitrage, assureurs, etc. L'argent est présent à tous les stades de l'arbitrage, et il pose de nombreuses questions juridiques qui peuvent être regroupées en trois séries d'interrogations.
Comment, d'abord, l'argent est-il injecté dans l'arbitrage ? C'est la question du financement des activités de l'arbitrage, celles des acteurs du secteur, les parties (parfois insolvables, parfois suppléées par un tiers financeur), les arbitres, et même les centres d'arbitrage. C'est aussi la question des risques inhérents aux sommes engagées, risques financiers pour les entreprises, qui les réduisent en procédant parfois par appel d'offres, risques pénaux dont les acteurs de l'arbitrage ne sauraient prétendre s'affranchir.
Comment, ensuite, l'argent est-il calculé ? C'est la question de l'évaluation. Celle-ci concerne aussi bien le dommage, que l'on trouve dans presque tous les contentieux, que les accessoires de la créance, ceux-ci plus élevés parfois que celui-là, ou encore les frais de l'arbitrage, souvent considérés comme trop chers, mais rarement interrogés sur leur valeur.
Comment, enfin, l'argent est-il distribué ? C'est la question de la répartition. Celle-ci se pose certes principalement entre les parties, qui en supportent la charge et qui tentent parfois de la transférer par des actions contentieuses contre les arbitres, les centres d'arbitrage voire leurs avocats, et la mutualisent par l'assurance ou par l'impôt.
L'argent est donc bien partout dans l'arbitrage, et il mérite à tout le moins une première étude d'ensemble, menée par les meilleurs spécialistes de la discipline, précédée d'une description du marché économique de l'arbitrage, et conclue par une synthèse générale.
L'auteur - Walid Ben Hamida
Autres livres de Walid Ben Hamida
L'auteur - Thomas Clay
Thomas Clay est agrégé des Facultés de droit, Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (université Paris I Panthéon-Sorbonne) et avocat au Barreau de Paris, associé fondateur de Clay Arbitration.
Autres livres de Thomas Clay
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Lextenso |
| Auteur(s) | Walid Ben Hamida, Thomas Clay |
| Parution | 12/11/2013 |
| Nb. de pages | 224 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 370g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782359711110 |
| ISBN13 | 978-2-35971-111-0 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
- Entreprise & Droit Droit privé Droit civil Guides pratiques et juridiques pour tous Votre véhicule (permis, assurance...)
- Entreprise & Droit Droit privé Droit civil Guides pratiques et juridiques pour tous Modèles de lettres
- Entreprise & Droit Droit privé Droit civil Guides pratiques et juridiques pour tous Votre argent Consommation - Shopping Défense du consommateur
