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Le traitement juridique des risques psychosociaux

Le traitement juridique des risques psychosociaux

Charlotte Serrand-Mitton - Collection Planète sociale - Thèses

200 pages, parution le 15/03/2018

Résumé

Le caractère subjectif des risques psychosociaux rend difficile leur appréhension juridique alors même que l'employeur a l'obligation de préserver la santé physique et mentale des salariés. L'ensemble des acteurs internes et externes à l'entreprise participent à l'appréhension et à la compréhension de ces risques : employeur, salariés, représentants du personnel, médecin du travail. Leur prise en compte a été largement suscitée par la lutte contre le harcèlement et le stress au travail. Elle est devenue un objet de négociation collective, une source de responsabilité, pour l'employeur et le salarié, un thème de débat sur le terrain sensible de la qualification des troubles d'accident du travail ou de maladie professionnelle. Elle est aujourd'hui l'un des éléments constitutifs de l'amélioration des conditions de travail au travers du bien-être et de la qualité de vie au travail.

Charlotte Serrand-Miton propose un ouvrage exhaustif et pratique sur le traitement des risques psychosociaux dans l'entreprise. Au travers de cette étude normative, l'auteur dresse un panorama complet des modes de prise en compte des risques psychosociaux dans l'entreprise.

L'auteur - Charlotte Serrand-Mitton

Charlotte Serrand-Miton est docteur en droit, juriste en droit social.

Sommaire

  • L'Essor de la prise en compte des risques psychosociaux dans l'entreprise
    • Titre I - La prise en compte normative des risques psychosociaux
    • La prise en compte des risques psychosociaux par le droit européen
    • La prise en compte des risques psychosociaux par le droit français
    • Titre II - La prise en compte appliquée des risques psychosociaux
    • La prise en compte des risques psychosociaux hors de l'entreprise
    • La prise en compte des risques psychosociaux dans l'entreprise
  • Les conséquences de la prise en compte des risques psychosociaux dans l'entreprise
    • Titre I - Les risques psychosociaux, facteur de responsabilité
    • Les risques psychosociaux, facteur de responsabilité partagée
    • Les risques psychosociaux, facteur de responsabilité spécifique
    • Titre II - Les risques psychosociaux, facteur de complexité
    • Les risques psychosociaux, facteur de multiplication des expertises
    • Les risques psychosociaux, facteur d'entrave aux restructurations
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Charlotte Serrand-Mitton
Collection Planète sociale - Thèses
Parution 15/03/2018
Nb. de pages 200
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 355g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711028801
ISBN13 978-2-7110-2880-1

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